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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux, Colonzelle à Lesches-en-Diois.
Cote
5 K 229
 Date
1867-1888
 Lieu
CHAMARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : construction d'un pont sur le Lez, COLONZELLE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : construction d'un pont sur le Lez, CREST - - Routes et chemins. Chemin vicinal revendication de propriété du chemin, CREST - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 47 échange de terrains : rectification du chemin, CREST - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 25 exhaussement d'un mur sans autorisation, CREYERS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : terrain cédé pour la construction du chemin, CROZES - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 8 : démolition d'un mur, DIE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : empiétement sur chemin : exhaussement d'un mur, DIEULEFIT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 8 : trottoir indûment établi devant sa maison, DONZÈRE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 23 : réparations du chemin, ÉCHEVIS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction d'un pont sur la Vernaison, ÉPINOUZE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : incorporation de terrain, ESPENEL - - Chemin vicinal : incorporation de terrains au chemin, ÉTOILE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : dépôt de remblais gênant la circulation de l'eau, ÉTOILE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation de terrain, ÉTOILE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux de rectification du chemin, EURRE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 16 : chemin prolongé dans sa propriété, FAY - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : usurpation de terrain, FIANCEY - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : rectification et élargissement du chemin, GLANDAGE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : déplacement de bassins d'une fontaine, GLANDAGE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction d'un pont sur le ruisseau de Guimone, GLANDAGE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : empiétement du chemin limitant une propriété, GLANDAGE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : dépôt de terres et graviers sur le chemin, LACHAU - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : usurpation (construction d'un mur de clôture), LARNAGE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : usurpation de terrain, LAUPIE (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction d'un pont sur le Roubion, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction du chemin, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : travaux de réfection, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 37 : construction du chemin, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 39 : incorporation de terrain au chemin, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 39 : élargissement du chemin, LENS-LESTANG - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : travaux d'élargissement, LESCHES - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 37 : travaux d'élargissement du chemin, Guimone (ruisseau de), Lez (pont sur le), Roubion (pont sur le), Vernaison (pont sur la)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Routes et chemins.
  • Chemins vicinaux, Colonzelle à Lesches-en-Diois.
Résultat n°2

Escoulin au Grand-Serre.
Cote
5 K 188
 Date
1868-1922
 Lieu
CHEYLARD (LE) - - Indigents. Rente annuelle et perpétuelle aux pauvres de la commune, ESPELUCHE - - Biens communaux. Droit d'appui sur un mur communal, ESTABLET - - Comptabilité communale. Créances EYMERIC et ANDEOL : demande en paiement, ÉTOILE - - Éclairage public. Travaux d'installation, ÉTOILE - - Monument commémoratif. Fêtes de l'inauguration, ÉTOILE - - Monument commémoratif. Maquette, ÉTOILE - - Voirie urbaine. Construction d'escaliers et balcons, ÉTOILE - - Voirie urbaine. Empiétement (installation d'un auvent), EURRE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : élargissement, acquisition de terrains, EYMEUX - - Dons et legs. Legs GONTARD en faveur de la commune, FAY - - Routes et chemins. Chemin : contestation de propriété, FÉLINES - - Routes et chemins. Chemin : rectification, FIANCEY - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de préaux couverts, FIANCEY - - Écoles primaires. Pompe des écoles : mauvais fonctionnement, FIANCEY - - Église. Projet de restauration, FIANCEY - - Église. Travaux de réfection et d'achèvement, FIANCEY - - Presbytère. Projet d'un presbytère, FRANCILLON - - Ponts. Établissement d'un pont sur le Roubion, FRANCILLON - - Puits. Revendication des droits de propriété, GEYSSANS - - Comptabilité communale. Gestion occulte, GRAND-SERRE (LE) - - Dons et legs. Legs PILAUD Joseph, GRAND-SERRE (LE) - - Fontaines. Travaux d'établissement, GRAND-SERRE (LE) - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine, GRAND-SERRE (LE) - - Voirie urbaine. Écoulement des eaux (abattoir et Grand rue) : travaux, Roubion (pont sur le)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Escoulin au Grand-Serre.