Romans-sur-Isère (Drôme, France)

1
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Barcelonne
- Table des numéros communaux de propriétaires.
2
Terrier Dalherii.

Date

1526-1527

Cote

3 G 2422
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Services du Chapitre
- Service de la Table
- Terriers et lièves
- Divers lieux
- Terrier Dalherii.
3
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Chabeuil
- Relevés de propriétés.
4
1686-1688

Date

1686-1688

Cote

2 E 4276
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)
- Romans-sur-Isère. Étude n° 5.
- Blachette, François.
- Minutes.
- 1686-1688
5
Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Montvendre
- Relevés de propriétés.
6
25 août-30 décembre 1873

Date

25 août-30 décembre 1873

Cote

2 E 27639
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)
- Romans-sur-Isère. Étude n° 20.
- Jassoud, Louis Jules Pierre Évrard.
- Minutes.
- 25 août-30 décembre 1873
7
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Saint-Pantaléon-les-Vignes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
8
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Pierrelongue
- Table des numéros communaux de propriétaires.
9
Noble François Vinay, seigneur de Saint-Jean-d'Octavéon et le noble Humbert, seigneur de Chasta : copies.

Date

1483

Cote

3 G 4831/2
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
- Cures et prieurés : archives particulières
- Triors (cure Saint-Didier) et Génissieu
- Noble François Vinay, seigneur de Saint-Jean-d'Octavéon...
10
n° 1087.

Cote

3 G 2831/18
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Services du Chapitre
- Service des Grands Anniversaires
- Contrats censiers et féodaux, titres de propriété divers
- n° 1087.
11
2 E 24055

Cote

2 E 24055
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)
- Romans-sur-Isère. Étude n° 18.
- Fochier-Desgodards, Jean Pierre (1729-1812).
- Minutes.
- 2 E 24055
12
Procès Tabarin, à propos de la reconnaissance d'une maison Faubourg Clérieux.

Date

1731

Cote

3 G 4261
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Collectivité du Chapitre
- Assignations et procès
- Par ordre alphabétique des familles
- Tabarin
- Procès Tabarin, à propos de la reconnaissance d'une...
13
1720-1747

Date

1720-1747

Cote

3 G 2200
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Collectivité du Chapitre
- Délibérations capitulaires
- Registres des délibérations capitulaires
- 1720-1747
14

1 media
Bagoulé, Émile Victor

Date

31 décembre 1882

Cote

1920 W 91
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Bagoulé, Émile Victor
15
n° 1275.

Cote

3 G 2914/3
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Services du Chapitre
- Service des Grands Anniversaires
- Contrats censiers et féodaux, titres de propriété divers
- n° 1275.
16
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Taulignan
- Table des numéros communaux de propriétaires.
17
1705-1720

Date

1705-1720

Cote

3 G 2172
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Collectivité du Chapitre
- Délibérations capitulaires
- Registres des délibérations capitulaires
- 1705-1720
18
Tezier, Pierre

Cote

3 R 137
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Tezier, Pierre
19

1 media
BC. 1972.

Date

1972

Cote

2058 W 7955, 2058 W 843 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Romans-sur-Isère
- Section BC
- BC. 1972.
20
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Boulc
- Relevés de propriétés.
21
Chapelle Sainte-Catherine de Peyrins.

Cote

3 G 5551
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
- Cures et prieurés : archives particulières
- Peyrins (Saint-Martin)
- Chapelle Sainte-Catherine de Peyrins.
22
3 G 2832/15

Cote

3 G 2832/15
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Services du Chapitre
- Service de la Chapelle Saint-Maurice
- Contrats censiers et féodaux
- Chartes non numérotées
- 3 G 2832/15
23

1 media
BN. 1972.

Date

1972

Cote

2058 W 7972, 2058 W 841 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Romans-sur-Isère
- Section BN
- BN. 1972.
24
Abattoir communal (1832-1875), fours à tuiles et à briques (1841, 1856-1857, 1884), fonderies de métaux (1842, 1880, 1910), usine à gaz (1844-1846), distillerie (1862-1863), teinturerie (1866-1867), ateliers de peausserie (1866-1867, 1925), fabrique de cartouches (1871), moulin à tan (1872), fabrique de poterie (1873, 1874), atelier de corroierie (1875), dépôt de matières fécales et de vidanges destinées à la fabrication de poudrette (1875, 1883-1885).

Date

1832-1925

Cote

5 M 287
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
- Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
- Romans.
- Abattoir communal (1832-1875), fours à tuiles et à...
25
Plan de la maisonnette Roux [habitation de la victime] au lieu-dit des Presles, commune de Romans (1891).

Cote

2 U 865/1
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- Tentative de viol et de meurtre sur une femme : Romans.
- Plan de la maisonnette Roux [habitation de la victime]...
26
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Le Poët-Célard
- Relevés de propriétés.
27
6 mars 1943 - 1er juin 1943

Date

1943

Cote

32 J 323
- Contexte : 32 J - Moulins Ferrier et Guerby / Saint-Georges à...
- Comptabilité.
- Comptabilité annexe.
- Livres de sorties.
- 6 mars 1943 - 1er juin 1943
28

1 media
Bouvet, Marcel Ferdinand

Date

6 février 1894

Cote

1920 W 89
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Bouvet, Marcel Ferdinand
29
Extraits de reconnaissances.

Date

1680

Cote

3 G 4109
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Services du Chapitre
- Documents collectifs à plusieurs services
- Terriers et lièves
- Divers lieux
- Lièves
- Extraits de reconnaissances.
30
XVIIe-XVIIIe s.

Date

XVIIe-XVIIIe s.

Cote

3 G 5133
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
- Cures et prieurés : archives particulières
- Crépol (Saint-Étienne de)
- XVIIe-XVIIIe s.
31
1938

Date

1938

Cote

4 E 6295
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Romans
- Naissances, mariages, décès (1920-2014).
- Naissances (1937-2014).
- 1938
32
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Solaure-en-Diois
- Aix-en-Diois
- Table des numéros communaux de propriétaires.
33
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Tain-l'Hermitage
- Relevés de propriétés.
34
"État des revenus dont jouissait le Chapitre de Saint-Barnard en 1789, ainsi que les charges dont il était grevé, suivi du tableau du revenu particulier de chaque canonicat et de l'état des dommes que ledit chapitre doit porter en nouvelle charge et pour augmentation de portion congrue".

Date

1789-1790

Cote

3 G 2980/1
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
- Cures et prieurés : archives particulières
- Bourg-de-Péage-de-Pizançon, cure Saint-Michel
- "État des revenus dont jouissait le Chapitre de Saint-Barnard...
35
15 juillet-27 octobre 1885

Date

15 juillet-27 octobre 1885

Cote

2 E 27675
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)
- Romans-sur-Isère. Étude n° 20.
- Ferrier, Auguste Paul (1854-...).
- Minutes.
- 15 juillet-27 octobre 1885
36
22 juillet-30 décembre 1871

Date

22 juillet-30 décembre 1871

Cote

2 E 31521
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)
- Romans-sur-Isère. Étude n° 17.
- Lacour, Georges Gabriel Hippolyte (1824-...).
- Minutes.
- 22 juillet-30 décembre 1871
37
2 morceaux assemblés.

Cote

3 G 2547/19
- Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère
- Services du Chapitre
- Service de la Chapelle Saint-Maurice
- Contrats censiers et féodaux
- Chartes non numérotées
- 2 morceaux assemblés.
38
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Sainte-Jalle
- Relevés de propriétés.
39
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Pennes-le-Sec
- Relevés de propriétés.
40
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Les Tonils
- Table des numéros communaux de propriétaires.

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Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Terrier Dalherii.

Date

Cote

Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1686-1688

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

25 août-30 décembre 1873

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Noble François Vinay, seigneur de Saint-Jean-d'Octavéon et le noble Humbert, seigneur de Chasta : copies.

Date

Cote

Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

n° 1087.

Cote

Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

2 E 24055

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

Procès Tabarin, à propos de la reconnaissance d'une maison Faubourg Clérieux.

Date

Cote

Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

1720-1747

Date

Cote

Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

Bagoulé, Émile Victor

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

n° 1275.

Cote

Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1705-1720

Date

Cote

Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

Tezier, Pierre

Cote

Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

BC. 1972.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Chapelle Sainte-Catherine de Peyrins.

Cote

Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère