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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrier Dalherii.

    Date

    1526-1527

    Cote

    3 G 2422

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service de la Table
    • Terriers et lièves
    • Divers lieux
    • Terrier Dalherii.
  2. Résultat n°2

    Travaux et entretiens du Pont Vieux.

    Date

    1980-1990

    Cote

    4197 W 38

    • Contexte : 4197 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Travaux communaux.
    • Commune de Romans-sur-Isère.
    • Travaux et entretiens du Pont Vieux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  3. Résultat n°3

    1686-1688

    Date

    1686-1688

    Cote

    2 E 4276

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 5.
    • Blachette, François.
    • Minutes.
    • 1686-1688
  4. Résultat n°4

    25 août-30 décembre 1873

    Date

    25 août-30 décembre 1873

    Cote

    2 E 27639

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 20.
    • Jassoud, Louis Jules Pierre Évrard.
    • Minutes.
    • 25 août-30 décembre 1873
  5. Résultat n°5

    Noble François Vinay, seigneur de Saint-Jean-d'Octavéon et le noble Humbert, seigneur de Chasta : copies.

    Date

    1483

    Cote

    3 G 4831/2

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
    • Cures et prieurés : archives particulières
    • Triors (cure Saint-Didier) et Génissieu
    • Noble François Vinay, seigneur de Saint-Jean-d'Octavéon...
  6. Résultat n°6

    n° 1087.

    Cote

    3 G 2831/18

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service des Grands Anniversaires
    • Contrats censiers et féodaux, titres de propriété divers
    • n° 1087.
  7. Résultat n°7

    2 E 24055

    Cote

    2 E 24055

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 18.
    • Fochier-Desgodards, Jean Pierre (1729-1812).
    • Minutes.
    • 2 E 24055
  8. Résultat n°8

    Relevés de propriétés 026 (LUC - MAR).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Romans-sur-Isère
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 026 (LUC - MAR).
  9. Résultat n°9

    Procès Tabarin, à propos de la reconnaissance d'une maison Faubourg Clérieux.

    Date

    1731

    Cote

    3 G 4261

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Assignations et procès
    • Par ordre alphabétique des familles
    • Tabarin
    • Procès Tabarin, à propos de la reconnaissance d'une...
  10. Résultat n°10

    1720-1747

    Date

    1720-1747

    Cote

    3 G 2200

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Délibérations capitulaires
    • Registres des délibérations capitulaires
    • 1720-1747
  11. Résultat n°11
    Bagoulé, Émile Victor

    1 media

    Bagoulé, Émile Victor

    Date

    31 décembre 1882

    Cote

    1920 W 91

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bagoulé, Émile Victor
  12. Résultat n°12

    n° 1275.

    Cote

    3 G 2914/3

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service des Grands Anniversaires
    • Contrats censiers et féodaux, titres de propriété divers
    • n° 1275.
  13. Résultat n°13

    1705-1720

    Date

    1705-1720

    Cote

    3 G 2172

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Délibérations capitulaires
    • Registres des délibérations capitulaires
    • 1705-1720
  14. Résultat n°14

    Tezier, Pierre

    Cote

    3 R 137

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Tezier, Pierre
  15. Résultat n°15
    BC. 1972.

    1 media

    BC. 1972.

    Date

    1972

    Cote

    2058 W 7955, 2058 W 843 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Romans-sur-Isère
    • Section BC
    • BC. 1972.
  16. Résultat n°16

    Chapelle Sainte-Catherine de Peyrins.

    Cote

    3 G 5551

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
    • Cures et prieurés : archives particulières
    • Peyrins (Saint-Martin)
    • Chapelle Sainte-Catherine de Peyrins.
  17. Résultat n°17

    3 G 2832/15

    Cote

    3 G 2832/15

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service de la Chapelle Saint-Maurice
    • Contrats censiers et féodaux
    • Chartes non numérotées
    • 3 G 2832/15
  18. Résultat n°18
    BN. 1972.

    1 media

    BN. 1972.

    Date

    1972

    Cote

    2058 W 7972, 2058 W 841 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Romans-sur-Isère
    • Section BN
    • BN. 1972.
  19. Résultat n°19

    Abattoir communal (1832-1875), fours à tuiles et à briques (1841, 1856-1857, 1884), fonderies de métaux (1842, 1880, 1910), usine à gaz (1844-1846), distillerie (1862-1863), teinturerie (1866-1867), ateliers de peausserie (1866-1867, 1925), fabrique de cartouches (1871), moulin à tan (1872), fabrique de poterie (1873, 1874), atelier de corroierie (1875), dépôt de matières fécales et de vidanges destinées à la fabrication de poudrette (1875, 1883-1885).

    Date

    1832-1925

    Cote

    5 M 287

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Romans.
    • Abattoir communal (1832-1875), fours à tuiles et à...
  20. Résultat n°20

    Plan de la maisonnette Roux [habitation de la victime] au lieu-dit des Presles, commune de Romans (1891).

    Cote

    2 U 865/1

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Tentative de viol et de meurtre sur une femme : Romans.
    • Plan de la maisonnette Roux [habitation de la victime]...
  21. Résultat n°21

    6 mars 1943 - 1er juin 1943

    Date

    1943

    Cote

    32 J 323

    • Contexte : 32 J - Moulins Ferrier et Guerby / Saint-Georges à...

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Livres de sorties.
    • 6 mars 1943 - 1er juin 1943
  22. Résultat n°22
    Bouvet, Marcel Ferdinand

    1 media

    Bouvet, Marcel Ferdinand

    Date

    6 février 1894

    Cote

    1920 W 89

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bouvet, Marcel Ferdinand
  23. Résultat n°23

    Extraits de reconnaissances.

    Date

    1680

    Cote

    3 G 4109

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Documents collectifs à plusieurs services
    • Terriers et lièves
    • Divers lieux
    • Lièves
    • Extraits de reconnaissances.
  24. Résultat n°24

    XVIIe-XVIIIe s.

    Date

    XVIIe-XVIIIe s.

    Cote

    3 G 5133

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
    • Cures et prieurés : archives particulières
    • Crépol (Saint-Étienne de)
    • XVIIe-XVIIIe s.
  25. Résultat n°25

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4 E 6295

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Romans
    • Naissances, mariages, décès (1920-2014).
    • Naissances (1937-2014).
    • 1938
  26. Résultat n°26

    "État des revenus dont jouissait le Chapitre de Saint-Barnard en 1789, ainsi que les charges dont il était grevé, suivi du tableau du revenu particulier de chaque canonicat et de l'état des dommes que ledit chapitre doit porter en nouvelle charge et pour augmentation de portion congrue".

    Date

    1789-1790

    Cote

    3 G 2980/1

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Cures et prieurés placés sous le patronage du Chapitre
    • Cures et prieurés : archives particulières
    • Bourg-de-Péage-de-Pizançon, cure Saint-Michel
    • "État des revenus dont jouissait le Chapitre de Saint-Barnard...
  27. Résultat n°27

    Relevés de propriétés 034 (VAL – ZOR).

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Romans-sur-Isère
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 034 (VAL – ZOR).
  28. Résultat n°28

    15 juillet-27 octobre 1885

    Date

    15 juillet-27 octobre 1885

    Cote

    2 E 27675

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 20.
    • Ferrier, Auguste Paul (1854-...).
    • Minutes.
    • 15 juillet-27 octobre 1885
  29. Résultat n°29

    22 juillet-30 décembre 1871

    Date

    22 juillet-30 décembre 1871

    Cote

    2 E 31521

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 17.
    • Lacour, Georges Gabriel Hippolyte (1824-...).
    • Minutes.
    • 22 juillet-30 décembre 1871
  30. Résultat n°30

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  31. Résultat n°31

    2 morceaux assemblés.

    Cote

    3 G 2547/19

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service de la Chapelle Saint-Maurice
    • Contrats censiers et féodaux
    • Chartes non numérotées
    • 2 morceaux assemblés.
  32. Résultat n°32

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  33. Résultat n°33

    n° 86.

    Cote

    3 G 2543/14

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Services du Chapitre
    • Service des Grands Anniversaires
    • Contrats censiers et féodaux, titres de propriété divers
    • n° 86.
  34. Résultat n°34

    3 G 2553/6

    Cote

    3 G 2553/6

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Biens
    • Contrats féodaux et censiers intéressant l'ensemble...
    • 3 G 2553/6
  35. Résultat n°35

    3 G 2615/6

    Cote

    3 G 2615/6

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Titres primordiaux et privilèges divers
    • Droits seigneuriaux
    • Droits seigneurieux sur Romans
    • Transactions avec les Consuls portant sur l'ensemble...
    • Ville de Romans
    • Organisation du Consulat.
    • 3 G 2615/6
  36. Résultat n°36

    2001

    Date

    2001

    Cote

    4 E 9076

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Romans
    • Naissances, mariages, décès (1920-2014).
    • Naissances (1937-2014).
    • 2001
  37. Résultat n°37
    5 janvier 1702-9 avril 1703

    319 medias

    5 janvier 1702-9 avril 1703

    Date

    5 janvier 1702-9 avril 1703

    Cote

    2 E 15129

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude n° 10.
    • Pere, Jacques.
    • Minutes.
    • 5 janvier 1702-9 avril 1703
  38. Résultat n°38

    18 janvier 1893, attentats à la pudeur sur des enfants : Romans. 20 janvier 1893, attentats à la pudeur sur une enfant : Montchenu. 20 janvier 1893, faux et usage de faux en écriture publique et privée : Autun (Saône-et-Loire), La Chaise-Dieu (Haute-Loire), Saint-Bérain-sur-Dheune (Saône-et-Loire). 21 janvier 1893, infanticide : Donzère. 21 janvier 1893, attentat à la pudeur sur une enfant : Valaurie.

    Date

    18-21 janvier 1893

    Cote

    2 U 874

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 18 janvier 1893, attentats à la pudeur sur des enfants...
  39. Résultat n°39

    Organisation intérieure du Chapitre.

    Date

    XVIIe s.

    Cote

    3 G 4054

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Statuts
    • Organisation intérieure du Chapitre.
  40. Résultat n°40

    Collégiale Saint-Barnard, cloches.

    Date

    1773

    Cote

    3 G 4020

    • Contexte : 3 G - Collégiale Saint-Barnard de Romans-sur-Isère

    • Collectivité du Chapitre
    • Description de l'église
    • Collégiale Saint-Barnard, cloches.