| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 203
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Date 1882-1934
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Lieu
MONTMIRAL - - Dons et legs. Legs PIGERON, ROMANS - - Casernes. Caserne Bon à Romans : travaux, ROMANS - - Casernes. Construction de casernes sur terrains non constructibles, ROMANS - - Collèges. Surveillance des travaux du collège de Romans, ROMANS - - Comptabilité communale. Somme due par la commune à BARTHELEMY Louis pour travaux, ROMANS - - Dons et legs. Legs PIGERON à la commune, ROMANS - - Dons et legs. Legs GIRAUD Émile : inexécution des conditions, ROMANS - - Eaux. Alimentation en eau potable de la commune, ROMANS - - Éclairage public. Non exécution des traités, ROMANS - - École Pratique de Commerce et d'Industrie. Construction, ROMANS - - Gaz. Litige relatif à l'augmentation du prix du gaz, ROMANS - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine : demande de démolition, ROMANS - - Taxes. Demande d'exonération de la taxe du droit des pauvres, ROMEYER - - Biens communaux. Cession de terrains à la commune, ROUSSET - - Fontaines. Excavation dans une rue, ROUSSIEUX - - Écoles primaires. Maison d'école : projet, SAHUNE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, Romans (caserne Bon), Romans (collège)
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 202
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Date 1882-1892
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Lieu
ROMANS - - Accidents. Effondrement d'une passerelle, ROMANS - - Accidents. Blessure due à des exercices de tir du régiment d'infanterie, ROMANS - - Biens communaux. Achat de terrains : sommation par la commune de payer, ROMANS - - Biens communaux. Maison louée à la ville de Romans par M. SILVESTRE, ROMANS - - Collèges. Construction du collège de Romans, ROMANS - - Comptabilité communale. Etude de projets relatifs à l'unification de l'emprunt, ROMANS - - Comptabilité communale. Vente d'un immeuble à la commune : demande de paiement, ROMANS - - Comptabilité communale. Ferme de l'octroi de Romans : frais de casernement, ROMANS - - Eaux. Fouilles entreprises par la commune, ROMANS - - Éclairage public. Projets de travaux relatifs à l'éclairage de la ville, ROMANS - - Écoles primaires. Maison d'école : projet d'établissement, ROMANS - - Fontaines. Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers, ROMANS - - Poids public. Poids aux porcs et cabine sur la place Jacquemart, ROMANS - - Propriétés. Contestation de propriété, ROMANS - - Propriétés. Démolition d'une maison contigue, ROMANS - - Travaux communaux. Abaissement du sol suite à des travaux communaux, ROMANS - - Travaux communaux. Demande d'indemnité pour dommages causés, ROMANS - - Travaux communaux. Nivellement de terrain, ROMANS - - Travaux communaux. Travaux exécutés par la commune, ROMANS - - Voirie urbaine. Arrêté d'alignement portant préjudice à une propriété, ROMANS - - Voirie urbaine. Terrains incorporés à la voie publique, ROMANS - - Voirie urbaine. Plan d'alignement : cession d'une parcelle, Romans, Romans (collège), Romans (octroi)
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Type de document - | |
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