Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 077
  • 74
Nom de l'inventaire
  • 2 151
Période
  • 1 101
  • 1 202
  • 2 018
  • 450
Lieux
  • 2 151
  • 2 151
  • 2 151
  • 2 151
  • 2 151
Afficher plus
Sujets
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 2 151
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

2 151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    4 janvier - 10 mars 1982

    Cote

    3 Q 13986

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 4 janvier - 10 mars 1982
  2. Résultat n°2

    01/03/1988 - 25/05/1988

    Cote

    3 Q 14663

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 01/03/1988 - 25/05/1988
  3. Résultat n°3

    29 novembre - 21 décembre 1999

    Date

    29 novembre - 21 décembre 1999

    Cote

    3 Q 14423

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 29 novembre - 21 décembre 1999
  4. Résultat n°4

    25 mai 1921 - 26 octobre 1921

    Cote

    3 Q 10350

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai 1921 - 26 octobre 1921
  5. Résultat n°5

    Volume 12

    Cote

    3 Q 9997

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 12
  6. Résultat n°6

    1er - 29 février 2008

    Cote

    3 Q 14208

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 1er - 29 février 2008
  7. Résultat n°7

    1er juin - 11 juillet 1963

    Cote

    3 Q 13435

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin - 11 juillet 1963
  8. Résultat n°8

    Janvier-juin 1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 13308

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1953
  9. Résultat n°9

    31 octobre - 30 novembre 2001

    Cote

    3 Q 14127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 31 octobre - 30 novembre 2001
  10. Résultat n°10

    17 novembre - 30 décembre 1981

    Cote

    3 Q 13985

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 17 novembre - 30 décembre 1981
  11. Résultat n°11

    17 juin - 31 juillet 1998

    Cote

    3 Q 14102

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 17 juin - 31 juillet 1998
  12. Résultat n°12

    Volume 48

    Cote

    3 Q 10033

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 48
  13. Résultat n°13
    an IV - 1806

    105 medias

    an IV - 1806

    Cote

    3 Q 9892

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des successions acquittées.
    • an IV - 1806
  14. Résultat n°14

    2 mai - 27 juin 1985

    Cote

    3 Q 14507

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 mai - 27 juin 1985
  15. Résultat n°15

    Gu à L.

    Date

    1977

    Cote

    3 Q 14324

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1977.
    • Gu à L.
  16. Résultat n°16

    28 mai 1857 - 26 avril 1858

    Cote

    3 Q 10451

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 mai 1857 - 26 avril 1858
  17. Résultat n°17

    Janvier-juin 1950

    Date

    1950

    Cote

    3 Q 13297

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1950
  18. Résultat n°18

    12 novembre 1945 - 12 mars 1946

    Cote

    3 Q 10405

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1945 - 12 mars 1946
  19. Résultat n°19

    P à Rot.

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 15600

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1992.
    • P à Rot.
  20. Résultat n°20

    1er avril 1815 - 1er février 1816

    Cote

    3 Q 10117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er avril 1815 - 1er février 1816
  21. Résultat n°21

    Volume 14

    Cote

    3 Q 9999

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 14
  22. Résultat n°22

    8 novembre 1877 - 13 mars 1878

    Cote

    3 Q 10255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 novembre 1877 - 13 mars 1878
  23. Résultat n°23

    26 avril - 19 mai 1999

    Date

    26 avril - 19 mai 1999

    Cote

    3 Q 14721

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 26 avril - 19 mai 1999
  24. Résultat n°24

    1er mars 1928 - 9 novembre 1928

    Cote

    3 Q 10696

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er mars 1928 - 9 novembre 1928
  25. Résultat n°25
    10 novembre 1837 - 4 avril 1839

    210 medias

    10 novembre 1837 - 4 avril 1839

    Cote

    3 Q 10571

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 10 novembre 1837 - 4 avril 1839
  26. Résultat n°26

    10-31 juillet 2001

    Date

    10-31 juillet 2001

    Cote

    3 Q 14739

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 10-31 juillet 2001
  27. Résultat n°27

    1807 - 1811

    Cote

    3 Q 9964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1807 - 1811
  28. Résultat n°28

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3 Q 13261

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1937
  29. Résultat n°29
    8 juillet 1845 - 4 octobre 1848

    204 medias

    8 juillet 1845 - 4 octobre 1848

    Cote

    3 Q 10575

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 juillet 1845 - 4 octobre 1848
  30. Résultat n°30

    Volume 9

    Cote

    3 Q 9994

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 9
  31. Résultat n°31

    16 août 1833 - 14 janvier 1834

    Cote

    3 Q 10149

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 août 1833 - 14 janvier 1834
  32. Résultat n°32

    D à F.

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 14313

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1973.
    • D à F.
  33. Résultat n°33

    1944

    Date

    1944

    Cote

    3 Q 13279

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1944
  34. Résultat n°34

    E à G.

    Date

    1971

    Cote

    3 Q 15503

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1971.
    • E à G.
  35. Résultat n°35

    1er mars 1877 - 14 juin 1877

    Cote

    3 Q 10253

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1877 - 14 juin 1877
  36. Résultat n°36
    3 septembre 1814 - 17 juin 1816

    206 medias

    3 septembre 1814 - 17 juin 1816

    Cote

    3 Q 10557

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 septembre 1814 - 17 juin 1816
  37. Résultat n°37

    3 février - 14 mars 1997

    Cote

    3 Q 14093

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 3 février - 14 mars 1997
  38. Résultat n°38

    12 septembre 1842 - 24 avril 1843

    Cote

    3 Q 10169

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 septembre 1842 - 24 avril 1843
  39. Résultat n°39

    01/09/1978 - 30/10/1978

    Cote

    3 Q 14638

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 01/09/1978 - 30/10/1978
  40. Résultat n°40

    30 mai - 30 décembre 1975

    Cote

    3 Q 13966

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 30 mai - 30 décembre 1975