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Résultats de la recherche

  • 1

    Saint-Bonnet-de-Valclérieux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 276

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux.
  • 2

    Triors.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 280

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Triors.
  • 3

    Commune de Saint-Michel.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 265

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Michel.
  • 4

    Canton de Saillans. - Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel- Arnaud, de La Chaudière, de Le Cheylard, d'Espenel, d'Eygluy, de Rimon-et-Savel, de Saillans, de Saint-Benoît, de Saint-Sauveur- en-Diois, de Vercheny, de Véronne.

    Date

    1825

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Saillans. - Communes d'Aubenasson, d'Aurel,...
  • 5

    Commune de Parnans.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 259

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Parnans.
  • 6

    Geyssans.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 268

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Geyssans.
  • 7

    Cantons de Romans I et II.

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 24

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Cantons de Romans I et II.
  • 8

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 9

    Commune de Châtillon-Saint-Jean.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 251

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Châtillon-Saint-Jean.
  • 10

    Cantons de  Romans.

    Date

    1810-1900

    Cote

    5 M 131

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Soins médicaux et actions de prévention.
    • Vaccination contre la variole.
    • États, statistiques, rapports.
    • Dossiers par canton.
    • Cantons de  Romans.
  • 11

    Romans.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 274

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Romans.
  • 12

    Saint-Michel.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 595

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Saint-Michel.
  • 13

    Triors.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 597

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Triors.
  • 14

    Génissieux.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 584

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Génissieux.
  • 15

    Canton de Romans : correspondance et extraits des délibérations des conseils municipaux des communes : Montmiral et Romans.

    Date

    1831

    Cote

    3 P 2801

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Assemblées cantonales.
    • Canton de Romans : correspondance et extraits des délibérations...
  • 16

    Parnans.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 272

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Parnans.
  • 17

    Saint-Bardoux.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 275

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Saint-Bardoux.
  • 18

    Saint-Michel.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 278

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Saint-Michel.
  • 19

    Châtillon-Saint-Jean.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 581

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Châtillon-Saint-Jean.
  • 20

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.