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  1. Résultat n°1

    Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean (1808- 1819), Clérieux (1808-1819), Crépol (1819), Geyssans (1808-1819), Miribel (1819), Montmiral (1808-1819), (1819), Parnans (1808-1819), Peyrins (1819-1820), Romans (1807-1819), Saint-Paul-lès-Romans (1819), Triors (1818-1819).

    Date

    1807-1820

    Cote

    3 P 2902

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean...
  2. Résultat n°2

    1969

    Date

    1969

    Cote

    622 W 140-142

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Listes électorales.- Révisions et rectifications.
    • Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère.
    • Commune de Romans.
    • 1969
  3. Résultat n°3

    1813-1824

    Date

    1813-1824

    Cote

    12 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Prisons départementales.
    • Prisons de Romans.
    • États nominatifs des détenus.
    • 1813-1824
  4. Résultat n°4

    1964

    Date

    1964

    Cote

    622 W 135

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Listes électorales.- Révisions et rectifications.
    • Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère.
    • Commune de Romans.
    • 1964
  5. Résultat n°5

    15 mai 1848, vols, tentative de vol d'argent, de denrées et d'objets mobiliers : Romans. 15 mai 1848, tentatives de viol sur une enfant : Saillans. 16 mai 1848, attentats à la pudeur sur une enfant et une femme : Saillans, Saint-Sauveur. 17 mai 1848, vol d'argent et d'objets en or : Chabrillan. 18 mai 1848, attentats à la pudeur sur des enfants : Cobonne.

    Date

    15-18 mai 1848

    Cote

    2 U 397

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 15 mai 1848, vols, tentative de vol d'argent, de denrées...
  6. Résultat n°6

    Commune de Romans.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 311

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Romans.
  7. Résultat n°7

    Deuxième catégorie.

    Date

    1969

    Cote

    622 W 141

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Listes électorales.- Révisions et rectifications.
    • Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère.
    • Commune de Romans.
    • Deuxième catégorie.
  8. Résultat n°8

    14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : la Roche-de-Glun. 14 décembre 1848, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Montjoyer, La Touche. 15 décembre 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Romans, arrondissement de Valence. 15 décembre 1848, assassinat d'un homme (garde champêtre et forestier) : Saint-Julien-en-Vercors. 19 décembre 1848, violences et voies de fait envers la force publique : Nîmes (Gard). 20 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : Alixan. 21 décembre 1848, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar, France. 26 décembre 1848, tentatives d'homicide sur deux hommes et une femme : Nîmes (Gard). 26 décembre 1848, infanticide : La Bâtie-des-Fonds.

    Date

    14-26 décembre 1848

    Cote

    2 U 400

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant...
  9. Résultat n°9

    Troisième catégorie.

    Date

    1969

    Cote

    622 W 142

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Listes électorales.- Révisions et rectifications.
    • Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère.
    • Commune de Romans.
    • Troisième catégorie.
  10. Résultat n°10

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  11. Résultat n°11

    Romans.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1123

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Romans.
    • Romans.
  12. Résultat n°12

    Lettres reçues par le percepteur de Rochefort-Samson 1813-1814. Correspondance du bureau de poste de Romans XVIIIe s.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    J 110

    • Contexte : J - Pièces isolées (J 1-1131)

    • Lettres reçues par le percepteur de Rochefort-Samson...
  13. Résultat n°13

    29 novembre 1847, vol de bêtes à laine : La Garde-Adhémar. 2 décembre 1847, tentative d'assassinat sur conjoint : Montbrun. 2 décembre 1847, vol d'argent, d'effets d'habillement et d'argenterie : Valence. 2 décembre 1847, faux et usage de faux en écriture privée : Romans. 6 décembre 1847, incendie de récoltes appartenant à autrui : Espeluche. 6 décembre 1847, castration : Allex. 7 décembre, viol d'une enfant : Clérieux. 7 décembre 1847, contrefaction et émission de fausse monnaie : Lus-la-Croix-Haute. 8 décembre 1847, viol d'une jeune fille : Piégros.

    Date

    29 novembre-7 décembre 1847

    Cote

    2 U 393

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 29 novembre 1847, vol de bêtes à laine : La Garde-Adhémar....
  14. Résultat n°14

    Romans.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 748

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Romans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Romans.
  15. Résultat n°15

    Commune de Romans.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 261

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Romans.
  16. Résultat n°16

    1967

    Date

    1967

    Cote

    622 W 138

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Listes électorales.- Révisions et rectifications.
    • Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère.
    • Commune de Romans.
    • 1967
  17. Résultat n°17

    Dentistes. - Demandes d’autorisation d’exercice dans les communes de Bourg-de-Péage, Châtillon-en-Diois, Crest, Livron, Nyons, Montélimar, Romans et Valence.

    Date

    1897-1910

    Cote

    5 M 36

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Personnel médical et para-médical.
    • Dentistes. - Demandes d’autorisation d’exercice dans...
  18. Résultat n°18

    Liste des conscrits des dépôts de droit des classes de 1810 à 1813, contrôle de signalement des classes de 1809 à 1810 et 1812 à 1813, états des conscrits désignés comme devant faire partie du contingent de l'armée active, classes de 1811 et 1812.

    Date

    1813

    Cote

    1 R 1227

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Levées des conscrits sous le Consulat et l'Empire.
    • Levées extraordinaires.
    • Appel du contingent.
    • Levée de 120 000 conscrits des sept classes de 1808...
    • Liste des conscrits des dépôts de droit des classes...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  19. Résultat n°19

    Prison de Romans. - Dettiers (13 avril 1860-17 avril 1866).

    Date

    1860-1866

    Cote

    39 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Romans. - Dettiers (13 avril 1860-17 avril...
  20. Résultat n°20

    Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean (1817-1824), Clérieux (1819-1824), Crépol (1819-1824), Geyssans (1819-1825), Miribel (1819-1825), Montmiral (1819-1824), Onay (1819-1824), Parnans (1817-1824), Saint-Paul-lès-Romans (1819-1825), Peyrins (1819-1824), Romans (1819-1825), Triors (1818-1824).

    Date

    1817-1825

    Cote

    3 P 2903

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean...