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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean (1808- 1819), Clérieux (1808-1819), Crépol (1819), Geyssans (1808-1819), Miribel (1819), Montmiral (1808-1819), (1819), Parnans (1808-1819), Peyrins (1819-1820), Romans (1807-1819), Saint-Paul-lès-Romans (1819), Triors (1818-1819).

Date

1807-1820

Cote

3 P 2902

Résultat n°2

1969

Date

1969

Cote

622 W 140-142

Résultat n°3

1813-1824

Date

1813-1824

Cote

12 Y 2

Résultat n°4

1964

Date

1964

Cote

622 W 135

Résultat n°5

15 mai 1848, vols, tentative de vol d'argent, de denrées et d'objets mobiliers : Romans. 15 mai 1848, tentatives de viol sur une enfant : Saillans. 16 mai 1848, attentats à la pudeur sur une enfant et une femme : Saillans, Saint-Sauveur. 17 mai 1848, vol d'argent et d'objets en or : Chabrillan. 18 mai 1848, attentats à la pudeur sur des enfants : Cobonne.

Date

15-18 mai 1848

Cote

2 U 397

Résultat n°6

Commune de Romans.

Date

1973

Cote

850 W 311

Résultat n°7

Deuxième catégorie.

Date

1969

Cote

622 W 141

Résultat n°8

14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : la Roche-de-Glun. 14 décembre 1848, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Montjoyer, La Touche. 15 décembre 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Romans, arrondissement de Valence. 15 décembre 1848, assassinat d'un homme (garde champêtre et forestier) : Saint-Julien-en-Vercors. 19 décembre 1848, violences et voies de fait envers la force publique : Nîmes (Gard). 20 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : Alixan. 21 décembre 1848, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar, France. 26 décembre 1848, tentatives d'homicide sur deux hommes et une femme : Nîmes (Gard). 26 décembre 1848, infanticide : La Bâtie-des-Fonds.

Date

14-26 décembre 1848

Cote

2 U 400

Résultat n°9

Troisième catégorie.

Date

1969

Cote

622 W 142

Résultat n°10

Contentieux.

Date

1792-1830

Cote

3 P 2834

Résultat n°11

Romans.

Date

1962

Cote

542 W 1123

Résultat n°12

Lettres reçues par le percepteur de Rochefort-Samson 1813-1814. Correspondance du bureau de poste de Romans XVIIIe s.

Date

XVIIIe siècle

Cote

J 110

Résultat n°13

29 novembre 1847, vol de bêtes à laine : La Garde-Adhémar. 2 décembre 1847, tentative d'assassinat sur conjoint : Montbrun. 2 décembre 1847, vol d'argent, d'effets d'habillement et d'argenterie : Valence. 2 décembre 1847, faux et usage de faux en écriture privée : Romans. 6 décembre 1847, incendie de récoltes appartenant à autrui : Espeluche. 6 décembre 1847, castration : Allex. 7 décembre, viol d'une enfant : Clérieux. 7 décembre 1847, contrefaction et émission de fausse monnaie : Lus-la-Croix-Haute. 8 décembre 1847, viol d'une jeune fille : Piégros.

Date

29 novembre-7 décembre 1847

Cote

2 U 393

Résultat n°14

Romans.

Date

1964

Cote

542 W 748

Résultat n°15

Commune de Romans.

Date

1983

Cote

1546 W 261

Résultat n°16

1967

Date

1967

Cote

622 W 138

Résultat n°17

Dentistes. - Demandes d’autorisation d’exercice dans les communes de Bourg-de-Péage, Châtillon-en-Diois, Crest, Livron, Nyons, Montélimar, Romans et Valence.

Date

1897-1910

Cote

5 M 36

Résultat n°18

Liste des conscrits des dépôts de droit des classes de 1810 à 1813, contrôle de signalement des classes de 1809 à 1810 et 1812 à 1813, états des conscrits désignés comme devant faire partie du contingent de l'armée active, classes de 1811 et 1812.

Date

1813

Cote

1 R 1227

Résultat n°19

Prison de Romans. - Dettiers (13 avril 1860-17 avril 1866).

Date

1860-1866

Cote

39 Y 1

Résultat n°20

Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean (1817-1824), Clérieux (1819-1824), Crépol (1819-1824), Geyssans (1819-1825), Miribel (1819-1825), Montmiral (1819-1824), Onay (1819-1824), Parnans (1817-1824), Saint-Paul-lès-Romans (1819-1825), Peyrins (1819-1824), Romans (1819-1825), Triors (1818-1824).

Date

1817-1825

Cote

3 P 2903