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  1. Résultat n°1

    Établissement des plans de servitudes et de bornage. - Correspondance générale commune aux aérodromes du département (1937-1941, comprend aussi des notes et une liste). Dossiers par aérodrome : carte d'Etat-Major, rapports, notes, état des soumissions, procès-verbaux de réunion de la commission des servitudes, télégramme, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, liste, modèle de cahier des charges, soumissions, correspondance (1936-1939, aérodromes de Montélimar-Ancône, Romans, Saint Rambert-d'Albon, Valence-La Trésorerie).

    Date

    1936-1941

    Cote

    6 S 7

    • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

    • Aérodromes du département.
    • Servitudes dans l'intérêt de la navigation aérienne.
    • Établissement des plans de servitudes et de bornage....
  2. Résultat n°2

    Extension et aménagement du terrain.. - Avant-projet : procès-verbal de réunion de la commission des servitudes, plans, photographie aérienne, états parcellaires, notes, états d'évaluation des travaux, rapports, compte rendu de conférence, correspondance (1938-1939). Régime administratif de l'aérodrome, conférence pour l'établissement d'un statut définitif : correspondance (1938-1939) ; reprise par l'État de la location de terrrains : extraits du registre des délibérations du conseil général, de la commission administrative de l'hospice de Romans, du conseil municipal de Romans, rapports, notes, extrait des délibérations du comité de direction de l'Aéro-Club de Romans, bail, acte notarié de transport de bail, correspondance (1939-1940, 1946).

    Date

    1938-1946

    Cote

    6 S 31

    • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

    • Aérodrome de Romans.
    • Extension et aménagement du terrain.. - Avant-projet...
  3. Résultat n°3

    Réglementation.

    Date

    1924-1939

    Cote

    6 S 6

    • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

    • Aérodromes du département.
    • Servitudes dans l'intérêt de la navigation aérienne.
    • Réglementation.
  4. Résultat n°4

    Création d'un terrain d'atterrissage au quartier de Chasse par l'Aéro-Club de Romans (construction d'un hangar, alimentation en eau, installation téléphonique, déplacements des lignes électriques, balisage).

    Date

    1930-1938

    Cote

    6 S 30

    • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

    • Aérodrome de Romans.
    • Création d'un terrain d'atterrissage au quartier de...