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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

276_0003
Cote
3168 W 23
 Date
2000
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU, année 2000.
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0003
Résultat n°2

276_0005
Cote
3168 W 24
 Date
2000
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU, année 2000.
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0005
Résultat n°3

Centres d'hébergement, location des immeubles au département : bail, correspondance. Usine Arnoux (Romans) (1937), Usine Jacquemin Silhol (La Roche-Saint-Secret) (1939).
Cote
4 M 644
 Date
1937-1939
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Réfugiés.
  • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
  • Hébergement.
  • Dépôt et centres d'hébergement.
  • Centres d'hébergement, location des immeubles au département...
Résultat n°4

Commune de La Roche-Saint-Secret. - Coopérative de distillerie des lavandes de la Lance et des crus de l'Alencon.
Cote
3113 W 103
 Date
1964-1991
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

  • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
  • Commune de La Roche-Saint-Secret. - Coopérative de...
Résultat n°5

276_0014
Cote
3168 W 51
 Date
2005
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme des communes sans PLU, année...
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0014
Résultat n°6

Commune de La Roche-Saint-Secret.
Cote
3111 W 15
 Date
2003
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2003.
  • Commune de La Roche-Saint-Secret.
Résultat n°7

276_0001
Cote
3168 W 21
 Date
2000
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU, année 2000.
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0001
Résultat n°8

Maquis de la Lance : La Roche-Saint-Secret, Venterol, Taulignan, Valréas.
Cote
312 J 308
 Date
[1997]-2001
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la), Venterol, Taulignan, Valréas
 Type de document -

  • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

  • Documentation.
  • Documents publiés.
  • Articles de presse
  • Dossiers de presse
  • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
  • Maquis de la Lance : La Roche-Saint-Secret, Venterol,...
Résultat n°9

268_0001
Cote
3168 W 43
 Date
2005
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme des communes sans PLU, année...
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 268_0001
Résultat n°10

Commune de La Roche-Saint-Secret.
Cote
3111 W 40
 Date
2006
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2006.
  • Commune de La Roche-Saint-Secret.
Résultat n°11

276_0015
Cote
3168 W 52
 Date
2005
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme des communes sans PLU, année...
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0015
Résultat n°12

276_0008
Cote
3168 W 46
 Date
2005
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme des communes sans PLU, année...
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0008
Résultat n°13

Commune de La Roche-Saint-Secret.
Cote
3111 W 31
 Date
2005
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2005.
  • Commune de La Roche-Saint-Secret.
Résultat n°14

276_0009
Cote
3168 W 47
 Date
2005
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme des communes sans PLU, année...
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0009
Résultat n°15

276_0002
Cote
3168 W 22
 Date
2000
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU, année 2000.
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0002
Résultat n°16

276_0011
Cote
3168 W 48
 Date
2005
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme des communes sans PLU, année...
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0011
Résultat n°17

276_0013
Cote
3168 W 50
 Date
2005
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme des communes sans PLU, année...
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0013
Résultat n°18

Commune de La Roche-Saint-Secret.
Cote
3111 W 23-24
 Date
2004
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2004.
  • Commune de La Roche-Saint-Secret.
Résultat n°19

276_0007
Cote
3168 W 45
 Date
2005
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme des communes sans PLU, année...
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0007
Résultat n°20

276_0016
Cote
3168 W 53
 Date
2005
 Lieu
Roche-Saint-Secret (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme des communes sans PLU, année...
  • Commune de la Roche-Saint-Secret.
  • 276_0016