1926
Date
1926
Cote
6 M 403
-
Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Rimon-et-Savel
- 1926
1926
6 M 403
1906
6 M 403
1945-2001
2928 W 146
Service départemental de l'information générale.
2001-2008
3120 W 140
Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
1992
3094 W 59
Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
1940-1955
711 W 315
La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
1936
6 M 403
1996-1998
3208 W 993
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
1901
6 M 403
1931
6 M 403
1872
6 M 403
1921
6 M 403
1866
6 M 403
1851
6 M 403
2009-2010
3143 W 691
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
1833-1906
6 M 124
1879-1909
1 Z 440
1956-1962
2054 W 197
Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante
1911
6 M 403
1881
6 M 403
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