Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme

1

1 media
Les vestiges du château.

Date

s.d.

Cote

30 Fi 341/21
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Serves-sur-Rhône.
- Les vestiges du château.
2
Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

2006-2019

Cote

3711 W 77
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Éoliennes.
- Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
3
île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection contre les crues.

Date

2003-2005

Cote

3123 W 48
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Aménagement de site sur le Rhône.
- île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection...
4
Conventions et partenariat.

Date

1999-2002

Cote

3123 W 91
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Étude globale du Rhône.
- Marchés.
- Conventions et partenariat.
5
CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique et financière.

Date

2001

Cote

3123 W 20
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Programme décennal (P10).
- Études et missions.
- Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
- CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique...
6
Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.

Date

1994

Cote

3123 W 49
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Aménagement de site sur le Rhône.
- Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.
7
Route du Rhône.- Demande de subvention.

Date

1996

Cote

3123 W 54
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Développement et valorisation du bassin rhodanien.
- Route du Rhône.- Demande de subvention.
8
Syndicat mixte "Territoire Rhône".- Projet de statuts.

Date

2005

Cote

3123 W 52
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Développement et valorisation du bassin rhodanien.
- Syndicat mixte "Territoire Rhône".- Projet de statuts.
9
Maîtrise d'œuvre.

Date

1998-2001

Cote

3123 W 37
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Remise en navigabilité du Haut Rhône.
- Administration générale.
- Maîtrise d'œuvre.
10

1 media
L'église Saint-Pierre et les vestiges du château.

Date

s.d.

Cote

30 Fi 341/8
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Serves-sur-Rhône.
- L'église Saint-Pierre et les vestiges du château.
11
Communication.- Forum IRISES, intervention de Marc Bollomey.

Date

2010

Cote

3123 W 132
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Repères de crues.
- Communication.- Forum IRISES, intervention de Marc...
12
Traitement.

Date

2003

Cote

3123 W 199
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Ressources humaines.
- Traitement.
13

1 media
Vue du village.

Date

début XXe siècle

Cote

30 Fi 341/16
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Serves-sur-Rhône.
- Vue du village.
14
Bateaux à passagers.- Accostage.

Date

1995

Cote

3123 W 63
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Tourisme fluvial.
- Bateaux à passagers.- Accostage.
15
Dossier individuel.

Date

1987-1995

Cote

3123 W 217
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Ressources humaines.
- Dossier individuel.
16
Dossier départemental (Savoie).

Date

1998-2012

Cote

3123 W 165
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Véloroute.
- Dossier technique.
- Dossier départemental (Savoie).
17
Courrier.

Date

2004

Cote

3123 W 230
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Correspondance.
- Courrier.
18
Courrier.

Date

2006

Cote

3123 W 233
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Correspondance.
- Courrier.
19
Mission de conseil et de réalisation (Minea).

Date

1999

Cote

3123 W 138
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Véloroute.
- Communication - Développement touristique et économique.
- Mission de conseil et de réalisation (Minea).
20
Courrier.

Date

2004

Cote

3123 W 227
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Correspondance.
- Courrier.
21
Relations avec les maîtres d'ouvrage.

Date

2005-2006

Cote

3123 W 41
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Inventaire des maîtres d'ouvrage.
- Relations avec les maîtres d'ouvrage.
22
Dossier régional (Languedoc Roussillon).

Date

1998-2012

Cote

3123 W 154
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Véloroute.
- Dossier technique.
- Dossier régional (Languedoc Roussillon).
23
PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 92
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
24
Financement.- Conventions et subventions.

Date

2008-2011

Cote

3123 W 122
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Repères de crues.
- Financement.- Conventions et subventions.
25
Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

1997-2001

Cote

3711 W 98
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Chasse.
- Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
26
Réunions de concertation.

Date

2000-2001

Cote

3123 W 99
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Étude globale du Rhône.
- Marchés.
- Réunions de concertation.
27
Cotisations et charges sociales.

Date

1990-1993

Cote

3123 W 205
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Ressources humaines.
- Cotisations et charges sociales.
28
PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 91
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
29
2014

Date

2013-2013

Cote

3711 W 21
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2014
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
30
Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

2016-2016

Cote

3711 W 44
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Sollicitations Département / Préfecture.
- Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
31
Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.

Date

2002

Cote

3123 W 289
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.
32
PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 90
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
33
Budget principal.- IIBRS, comptabilité budgétaire.

Date

1991

Cote

3123 W 262
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Budget principal.- IIBRS, comptabilité budgétaire.
34
Traitement.

Date

1990-1993

Cote

3123 W 193
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Ressources humaines.
- Traitement.
35
Cotisations et charges sociales.

Date

2010-2012

Cote

3123 W 214
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Ressources humaines.
- Cotisations et charges sociales.
36
2007-2013

Date

2007-2013

Cote

3711 W 1
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Notes internes.
- 2007-2013
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
37
Emploi jeune.

Date

2000-2003

Cote

3123 W 223
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Ressources humaines.
- Emploi jeune.
38
Donzère.- Aménagement d'une halte fluviale.

Date

2001-2004

Cote

3123 W 47
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Aménagement de site sur le Rhône.
- Donzère.- Aménagement d'une halte fluviale.
39
Comptes rendus, demande de subventions, détail estimatif par ouvrages et bordereau de prix.

Date

202

Cote

3123 W 22
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Programme décennal (P10).
- Études et missions.
- Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
- Comptes rendus, demande de subventions, détail estimatif...
40
Rapport définitif, enquêtes auprès des acteurs locaux.

Date

2001

Cote

3123 W 21
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Programme décennal (P10).
- Études et missions.
- Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
- Rapport définitif, enquêtes auprès des acteurs locaux.
41
Les jussies.- Problématique.

Date

2006

Cote

3123 W 58
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Développement et valorisation du bassin rhodanien.
- Les jussies.- Problématique.
42
2015

Date

2013-2015

Cote

3711 W 22
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2015
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
43

1 media
Les vestiges du château.

Date

début XXe siècle

Cote

30 Fi 341/13
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Serves-sur-Rhône.
- Les vestiges du château.
44

1 media
Bateau au port.

Date

début XXe siècle

Cote

39 Fi 24
- Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette
- Valence
- Bateau au port.
45

1 media
La Madone et le Rhône.

Date

s.d.

Cote

30 Fi 341/9
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Serves-sur-Rhône.
- La Madone et le Rhône.
46
Budget principal.- EPTB, comptabilité budgétaire.

Date

2010

Cote

3123 W 281
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Budget principal.- EPTB, comptabilité budgétaire.
47
Site internet.

Date

2007-2012

Cote

3123 W 176
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Véloroute.
- Dossier technique.
- Site internet.
48
2012

Date

2011-2011

Cote

3711 W 19
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2012
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
49
Convention Altermodal.

Date

1998-2002

Cote

3123 W 136
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Véloroute.
- Financement et partenariat.
- Convention Altermodal.
50
Relations avec la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement Rhône-Alpes).

Date

2003

Cote

3123 W 67
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Étude globale du Rhône.
- Relations avec la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement...
51
Conventions et subventions Agence de l'Eau.

Date

1999-2000

Cote

3123 W 103
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Étude globale du Rhône.
- Financement et comptabilité.
- Conventions et subventions Agence de l'Eau.
52
Congrès du Rhône.

Date

2006

Cote

3123 W 7
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Communication.
- Manifestations.
- Congrès du Rhône.
53
Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 32
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Politique environnementale : dossiers transversaux.
- Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
54
Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.

Date

1999

Cote

3123 W 286
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.
55
Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 116
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Actions ponctuelles.
- Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
56
Budget principal.- EPTB, comptabilité budgétaire.

Date

2006

Cote

3123 W 277
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Budget principal.- EPTB, comptabilité budgétaire.
57
Suivi des travaux et suivi financier (lot 2).

Date

1998-2003

Cote

3123 W 88
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Étude globale du Rhône.
- Marchés.
- Suivi des travaux et suivi financier (lot 2).
58
Dossier départemental (Ain).

Date

1998-2012

Cote

3123 W 157
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Véloroute.
- Dossier technique.
- Dossier départemental (Ain).
59
Dossier départemental (Loire).

Date

1998-2012

Cote

3123 W 163
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Véloroute.
- Dossier technique.
- Dossier départemental (Loire).
60
Recensement des repères de crues.- Base de données.

Date

2010-2012

Cote

3123 W 125
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Repères de crues.
- Missions.
- Recensement des repères de crues.- Base de données.
61
Dossier de séance.

Date

2005

Cote

3123 W 182
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Conseil d'administration.
- Dossier de séance.
62
Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

Date

1976-2017

Cote

3711 W 107
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Carrières.
- Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
63
Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

Date

2006-2007

Cote

3711 W 55
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
- Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
64
Organisation et déroulement.

Date

2005

Cote

3123 W 65
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- États généraux du Rhône.
- Organisation et déroulement.
65
École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

Date

2012-2012

Cote

3711 W 112
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Éducation.
- École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
66
Exercice budgétaire.

Date

2004-2005

Cote

3123 W 106
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Étude globale du Rhône.
- Financement et comptabilité.
- Exercice budgétaire.
67
Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

Date

2017-2017

Cote

3711 W 108
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Carrières.
- Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
68
Mission agricole en zones inondables.

Date

2003-2008

Cote

3123 W 120
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- AZI - Réduction de la vulnérabilité des exploitations...
- Missions.
- Mission agricole en zones inondables.
69
Budget principal.- IIBRS, comptabilité budgétaire.

Date

1998

Cote

3123 W 269
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Budget principal.- IIBRS, comptabilité budgétaire.
70
Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

Date

2014-2014

Cote

3711 W 68
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
71
Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

Date

2007-2007

Cote

3711 W 57
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
- Tourisme, contrat de projet : courrier, article de...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
72
Demande de concession hydroélectrique relative à la chute de Pizançon dans les départements de l'Isère et de la Drôme ; Renouvellement de l'autorisation de M. Gilbert FREL pour l'utilisation hydroélectrique de la chute des Amares : courriel, courrier, note, arrêté interpréfectoral, article de presse, bordereau d'envoi.

Date

2003-2007

Cote

3711 W 40
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Sollicitations Département / Préfecture.
- Demande de concession hydroélectrique relative à la...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
73
Dossier général : courriers, compte rendu réunions, schéma de gestion, comité de pilotage.

Date

2007-2018

Cote

3711 W 66
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Dossier général : courriers, compte rendu réunions,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
74
Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes réseau de transport d'électricité 2012 à 2014, note de synthèse, courrier d'approbation et autorisation d'exécution 14/03/2011, courriers, note interne.

Date

2010-2014

Cote

3711 W 87
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Transports.
- Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
75
Étude de faisabilité.

Date

1999-2001

Cote

3123 W 146
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Véloroute.
- Projet.
- Étude de faisabilité.
76
Mission d'assistance technique Conseil Général de la Drôme.

Date

2003

Cote

3123 W 173
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Véloroute.
- Dossier technique.
- Mission d'assistance technique Conseil Général de la...
77
Traitement.

Date

2002

Cote

3123 W 198
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Administration générale.
- Ressources humaines.
- Traitement.
78

1 media
Les vestiges du château.

Date

s.d.

Cote

30 Fi 341/5
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Serves-sur-Rhône.
- Les vestiges du château.
79
2013-2016

Date

2013-2016

Cote

3711 W 4
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Comptes rendus.
- 2013-2016
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
80
Études.

Date

1997-2002

Cote

3123 W 19
- Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...
- Dossiers techniques.
- Programme décennal (P10).
- Études et missions.
- Études.

Résultats de la recherche

Les vestiges du château.

Date

Cote

Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection contre les crues.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Conventions et partenariat.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique et financière.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Route du Rhône.- Demande de subvention.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Syndicat mixte "Territoire Rhône".- Projet de statuts.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Maîtrise d'œuvre.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

L'église Saint-Pierre et les vestiges du château.

Date

Cote

Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

Communication.- Forum IRISES, intervention de Marc Bollomey.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Traitement.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Vue du village.

Date

Cote

Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

Bateaux à passagers.- Accostage.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Dossier individuel.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Dossier départemental (Savoie).

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Courrier.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Courrier.

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Mission de conseil et de réalisation (Minea).

Date

Cote

Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

Courrier.

Date