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Résultats de la recherche

  • 1
    Les vestiges du château.

    1 media

    Les vestiges du château.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 341/21

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Serves-sur-Rhône.
    • Les vestiges du château.
  • 2

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 3

    île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection contre les crues.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3123 W 48

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • île de la Barthelasse.- Amélioration de la protection...
  • 4

    Conventions et partenariat.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3123 W 91

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Conventions et partenariat.
  • 5

    CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique et financière.

    Date

    2001

    Cote

    3123 W 20

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Études et missions.
    • Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
    • CCTP, diagnostic et analyse, proposition technique...
  • 6

    Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.

    Date

    1994

    Cote

    3123 W 49

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • Tain l'Hermitage.- Aménagement d'une halte nautique.
  • 7

    Route du Rhône.- Demande de subvention.

    Date

    1996

    Cote

    3123 W 54

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Développement et valorisation du bassin rhodanien.
    • Route du Rhône.- Demande de subvention.
  • 8

    Syndicat mixte "Territoire Rhône".- Projet de statuts.

    Date

    2005

    Cote

    3123 W 52

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Développement et valorisation du bassin rhodanien.
    • Syndicat mixte "Territoire Rhône".- Projet de statuts.
  • 9

    Maîtrise d'œuvre.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3123 W 37

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Remise en navigabilité du Haut Rhône.
    • Administration générale.
    • Maîtrise d'œuvre.
  • 10
    L'église Saint-Pierre et les vestiges du château.

    1 media

    L'église Saint-Pierre et les vestiges du château.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 341/8

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Serves-sur-Rhône.
    • L'église Saint-Pierre et les vestiges du château.
  • 11

    Communication.- Forum IRISES, intervention de Marc Bollomey.

    Date

    2010

    Cote

    3123 W 132

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Repères de crues.
    • Communication.- Forum IRISES, intervention de Marc...
  • 12

    Traitement.

    Date

    2003

    Cote

    3123 W 199

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Traitement.
  • 13
    Vue du village.

    1 media

    Vue du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 341/16

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Serves-sur-Rhône.
    • Vue du village.
  • 14

    Bateaux à passagers.- Accostage.

    Date

    1995

    Cote

    3123 W 63

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Tourisme fluvial.
    • Bateaux à passagers.- Accostage.
  • 15

    Dossier individuel.

    Date

    1987-1995

    Cote

    3123 W 217

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Dossier individuel.
  • 16

    Dossier départemental (Savoie).

    Date

    1998-2012

    Cote

    3123 W 165

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Dossier technique.
    • Dossier départemental (Savoie).
  • 17

    Courrier.

    Date

    2004

    Cote

    3123 W 230

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courrier.
  • 18

    Courrier.

    Date

    2006

    Cote

    3123 W 233

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courrier.
  • 19

    Mission de conseil et de réalisation (Minea).

    Date

    1999

    Cote

    3123 W 138

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Communication - Développement touristique et économique.
    • Mission de conseil et de réalisation (Minea).
  • 20

    Courrier.

    Date

    2004

    Cote

    3123 W 227

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courrier.
  • 21

    Relations avec les maîtres d'ouvrage.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3123 W 41

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Inventaire des maîtres d'ouvrage.
    • Relations avec les maîtres d'ouvrage.
  • 22

    Dossier régional (Languedoc Roussillon).

    Date

    1998-2012

    Cote

    3123 W 154

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Véloroute.
    • Dossier technique.
    • Dossier régional (Languedoc Roussillon).
  • 23

    PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 92

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 24

    Financement.- Conventions et subventions.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3123 W 122

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Repères de crues.
    • Financement.- Conventions et subventions.
  • 25

    Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3711 W 98

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 26

    Réunions de concertation.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3123 W 99

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Étude globale du Rhône.
    • Marchés.
    • Réunions de concertation.
  • 27

    Cotisations et charges sociales.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3123 W 205

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Cotisations et charges sociales.
  • 28

    PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 91

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 29

    2014

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 21

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2014

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 30

    Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 44

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 31

    Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.

    Date

    2002

    Cote

    3123 W 289

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget annexe.- EGR, comptabilité budgétaire.
  • 32

    PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3711 W 90

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 33

    Budget principal.- IIBRS, comptabilité budgétaire.

    Date

    1991

    Cote

    3123 W 262

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Budget principal.- IIBRS, comptabilité budgétaire.
  • 34

    Traitement.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3123 W 193

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Traitement.
  • 35

    Cotisations et charges sociales.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3123 W 214

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Cotisations et charges sociales.
  • 36

    2007-2013

    Date

    2007-2013

    Cote

    3711 W 1

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Notes internes.
    • 2007-2013

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  • 37

    Emploi jeune.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3123 W 223

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Administration générale.
    • Ressources humaines.
    • Emploi jeune.
  • 38

    Donzère.- Aménagement d'une halte fluviale.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3123 W 47

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Aménagement de site sur le Rhône.
    • Donzère.- Aménagement d'une halte fluviale.
  • 39

    Comptes rendus, demande de subventions, détail estimatif par ouvrages et bordereau de prix.

    Date

    202

    Cote

    3123 W 22

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Études et missions.
    • Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
    • Comptes rendus, demande de subventions, détail estimatif...
  • 40

    Rapport définitif, enquêtes auprès des acteurs locaux.

    Date

    2001

    Cote

    3123 W 21

    • Contexte : 3123 W - Établissement public territorial de bassin...

    • Dossiers techniques.
    • Programme décennal (P10).
    • Études et missions.
    • Restauration hydraulique et environnementale du Vieux...
    • Rapport définitif, enquêtes auprès des acteurs locaux.