Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 13
Période
  • 1
  • 1
  • 5
  • 10
  • 7
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 13
  • 8
  • 6
  • 5
  • 3
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rentes nobles et terriers du roi.

    Date

    1556-1788

    Cote

    160 J 100

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Rentes nobles et terriers du roi.
  2. Résultat n°2

    État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

    Date

    1659-1766

    Cote

    160 J 113

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Cens.
    • État des cens directs dans le mandement de Charpey...
  3. Résultat n°3

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  4. Résultat n°4

    Religieuses de la Visitation Sainte Marie de Pigerol.

    Date

    1724-1725

    Cote

    160 J 273

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • Mme de La Baume.
    • Religieuses de la Visitation Sainte Marie de Pigerol.
  5. Résultat n°5

    Droits seigneuriaux.

    Date

    1652-1752

    Cote

    160 J 102

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Droits seigneuriaux.
  6. Résultat n°6

    Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

    Date

    [1556]-1683

    Cote

    160 J 138

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
  7. Résultat n°7

    Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744, 1772).

    Date

    1653-1772

    Cote

    160 J 124

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744,...
  8. Résultat n°8

    Th. Cornu.

    Date

    1650-1652

    Cote

    160 J 269

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • Pierre de La Baume.
    • Th. Cornu.
  9. Résultat n°9

    Assemblées communales.

    Date

    1517-1769

    Cote

    160 J 40

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Assemblées communales.
  10. Résultat n°10

    Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

    Date

    1747

    Cote

    160 J 159

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements...
  11. Résultat n°11

    Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux et revenus aux terriers.

    Date

    1596

    Cote

    160 J 120

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux...
  12. Résultat n°12

    Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

    Date

    1358-1655

    Cote

    160 J 213

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulins.
    • Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
  13. Résultat n°13

    Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.

    Date

    1685

    Cote

    160 J 139

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph...