Rente - Recherche

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1
Rentes nobles et terriers du roi.

Date

1556-1788

Cote

160 J 100
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe féodale.
- Rentes nobles et terriers du roi.
2
État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

Date

1659-1766

Cote

160 J 113
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Cens.
- État des cens directs dans le mandement de Charpey...
3
Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

1648-1684

Cote

160 J 160
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
- Procédures relatives aux acensements, albergements,...
4
Religieuses de la Visitation Sainte Marie de Pigerol.

Date

1724-1725

Cote

160 J 273
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Procédures.
- Mme de La Baume.
- Religieuses de la Visitation Sainte Marie de Pigerol.
5
Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Droits seigneuriaux.
6
Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

Date

[1556]-1683

Cote

160 J 138
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Lods et mainmorte.
- Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
7
Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744, 1772).

Date

1653-1772

Cote

160 J 124
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Reconnaissances.
- Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744,...
8
Th. Cornu.

Date

1650-1652

Cote

160 J 269
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Procédures.
- Pierre de La Baume.
- Th. Cornu.
9
Assemblées communales.

Date

1517-1769

Cote

160 J 40
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Communauté de Châteaudouble.
- Assemblées communales.
10
Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

Date

1747

Cote

160 J 159
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
- Arrentements.
- Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements...
11
Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux et revenus aux terriers.

Date

1596

Cote

160 J 120
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Reconnaissances.
- Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux...
12
Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

Date

1358-1655

Cote

160 J 213
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulins.
- Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
13
Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.

Date

1685

Cote

160 J 139
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Lods et mainmorte.
- Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph...

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Rentes nobles et terriers du roi.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Religieuses de la Visitation Sainte Marie de Pigerol.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Droits seigneuriaux.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744, 1772).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Th. Cornu.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Assemblées communales.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux et revenus aux terriers.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.