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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rentes nobles et terriers du roi.
Cote
160 J 100
 Date
1556-1788
 Lieu
Châteaudouble, Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Rentes nobles et terriers du roi.
Résultat n°2

État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).
Cote
160 J 113
 Date
1659-1766
 Lieu
Alixan (mandement), Charpey (mandement), Châteaudouble, Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Cens.
  • État des cens directs dans le mandement de Charpey...
Résultat n°3

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.
Cote
160 J 160
 Date
1648-1684
 Lieu
Châteaudouble, Saint-Vincent de Charpey (commanderie)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
  • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
Résultat n°4

Religieuses de la Visitation Sainte Marie de Pigerol.
Cote
160 J 273
 Date
1724-1725
 Lieu
Pigerol (religieuses de la Visitation Sainte Marie)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Procédures.
  • Mme de La Baume.
  • Religieuses de la Visitation Sainte Marie de Pigerol.
Résultat n°5

Droits seigneuriaux.
Cote
160 J 102
 Date
1652-1752
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Châteaudouble (seigneur de), Pisançon (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Droits seigneuriaux.
Résultat n°6

Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).
Cote
160 J 138
 Date
[1556]-1683
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
Résultat n°7

Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744, 1772).
Cote
160 J 124
 Date
1653-1772
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744,...
Résultat n°8

Th. Cornu.
Cote
160 J 269
 Date
1650-1652
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Procédures.
  • Pierre de La Baume.
  • Th. Cornu.
Résultat n°9

Assemblées communales.
Cote
160 J 40
 Date
1517-1769
 Lieu
Chabeuil (habitants), Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Eygluy (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Assemblées communales.
Résultat n°10

Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.
Cote
160 J 159
 Date
1747
 Lieu
Dauphiné (parlement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
  • Arrentements.
  • Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements...
Résultat n°11

Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux et revenus aux terriers.
Cote
160 J 120
 Date
1596
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux...
Résultat n°12

Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).
Cote
160 J 213
 Date
1358-1655
 Lieu
Chabeuil (confrérie du Saint-Esprit), Chabeuil (mandement), Châteaudouble (confréries), Faucons (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulins.
  • Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
Résultat n°13

Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.
Cote
160 J 139
 Date
1685
 Lieu
Mainmorte, Peyrus (confréries), Peyrus (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph...