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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rentes nobles et terriers du roi.

Date

1556-1788

Cote

160 J 100

Résultat n°2

État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

Date

1659-1766

Cote

160 J 113

Résultat n°3

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

1648-1684

Cote

160 J 160

Résultat n°4

Religieuses de la Visitation Sainte Marie de Pigerol.

Date

1724-1725

Cote

160 J 273

Résultat n°5

Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102

Résultat n°6

Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

Date

[1556]-1683

Cote

160 J 138

Résultat n°7

Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744, 1772).

Date

1653-1772

Cote

160 J 124

Résultat n°8

Th. Cornu.

Date

1650-1652

Cote

160 J 269

Résultat n°9

Assemblées communales.

Date

1517-1769

Cote

160 J 40

Résultat n°10

Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

Date

1747

Cote

160 J 159

Résultat n°11

Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux et revenus aux terriers.

Date

1596

Cote

160 J 120

Résultat n°12

Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

Date

1358-1655

Cote

160 J 213

Résultat n°13

Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.

Date

1685

Cote

160 J 139