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Résultat n°1

Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ; investiture pour la mouvance de Châteaudouble de M. Jarret (1270) ; reconnaissances par Guillaume Jarret (1331-1334) ; hommage par Guillaume Jarret (1345) ; mémoires d'hommages prêtés pour fiefs à Châteaudouble (1342-1374) ; hommage par Pierre Chabert pour des biens à Montmeyran (1362) ; procuration pour Bertrand Rabot de Lionetta de Montellier épouse de Claude Chabert pour rendre hommage de ses possessions au mandement de Chabeuil (1400) ; hommage pour terres à ''Carta bona'' par Lionetta épouse Chabert ([1308] 1399-1400) ; hommage de Lionetta de Montellier (1415) ; hommage et dénombrement par Claude Chabert et Lionetta de Montellier (1427) ; hommage et dénombrement par Pierre Chabert (1447) ; investiture d'Aubert Chabert pour une terre au mandement de Châteaudouble (1510) ; dénombrement par Pierre Chabert (1534). Reconnaissance de Fabre Fournier pour une terre en fief noble en Borborée et une autre à Combovin (1324) ; hommage de Durand Rambaud pour des biens à Châteaudoule (1389).

Date

1105-1534

Cote

160 J 94

Résultat n°2

François de La Baume : reconnaissances.

Date

1750-1752

Cote

160 J 123

Résultat n°3

Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

Date

1455-1670

Cote

160 J 122

Résultat n°4

Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

Date

1654-1707

Cote

160 J 201

Résultat n°5

Actes passés devant le notaire royal delphinal Calloud : quittances, prix-faits, reconnaissances.

Date

1626-1657

Cote

160 J 235

Résultat n°6

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

1648-1684

Cote

160 J 160

Résultat n°7

Chapelle Sainte-Catherine de Châteaudouble.

Date

1585-1678

Cote

160 J 283

Résultat n°8

Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102

Résultat n°9

Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

Date

[XIIIe]-1724

Cote

160 J 101

Résultat n°10

Chabert : reconnaissances reçues (1393) ; hommages reçus et reconnaissances (1445-1456) ; hommages rendus à l'évêque de Valence pour terres à Alixan et Montélier (1477).

Date

1445-1477

Cote

160 J 117

Résultat n°11

Reconnaisssance.

Date

1557

Cote

160 J 57

Résultat n°12

Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce de terre du à P. Chabert (1459) ; cens perçus par J. Chabert (XVe s.) ; par Chabert à Chabeuil (1415) ; cens perçus par Philippe des Massues (1498) ; comptes-rendus de perception, reconnaissances, arrérages (XVIIe s.) ; quittances de cens délivrées par le prieur de Chabeuil à Pierre de La Baume (1627-1640) ; cens perçus pour Las Eygas (s.d.).

Date

1367-1640

Cote

160 J 112

Résultat n°13

Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble concernant la double cens avec trois reconnaissances par J. Lambert et G. Lambert (1487, 1557).

Date

1487, 1557

Cote

160 J 145

Résultat n°14

Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744, 1772).

Date

1653-1772

Cote

160 J 124

Résultat n°15

Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).

Date

1732-1765

Cote

160 J 127

Résultat n°16

Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).

Date

1556-1696

Cote

160 J 96

Résultat n°17

Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559, 1637) ; assignation de P. Mouricand pour paiement de cens (1652) ; assignation de P. Masson d'Alixan par le seigneur de La Baume devant le vibailli de Grésivaudan pour reconnaissance en fief et directe d'une terre (1653) ; contestation de reconnaissance à recevoir par Pierre de La Baume de P. Bonnet dit Conquet (1665).

Date

1558-1665

Cote

160 J 126

Résultat n°18

Reconnaissances passées par Jean Lambert pour des terres en Borborée (1554), par J. de Salignon pour une terre au lieu-dit Lussaye (1557), par René de La Blache pour des possessions à Châteaudouble (1683) avec un arrêt du conseil d'état du 17 novembre 1682 portant déclaration de la réunion des fonds, héritages et droits au domaine du roi.

Date

1554-1683

Cote

160 J 97

Résultat n°19

Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.

Date

XVIIe-XVIIIe siècles

Cote

160 J 111

Résultat n°20

Jarret : reçu pour une terre à Chabeuil (1330) ; reçu pour une terre à Alixan (XIVe s.) ; reçu (1344).

Date

1330-1344

Cote

160 J 115