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34 résultats

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  1. Résultat n°1

    Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ; investiture pour la mouvance de Châteaudouble de M. Jarret (1270) ; reconnaissances par Guillaume Jarret (1331-1334) ; hommage par Guillaume Jarret (1345) ; mémoires d'hommages prêtés pour fiefs à Châteaudouble (1342-1374) ; hommage par Pierre Chabert pour des biens à Montmeyran (1362) ; procuration pour Bertrand Rabot de Lionetta de Montellier épouse de Claude Chabert pour rendre hommage de ses possessions au mandement de Chabeuil (1400) ; hommage pour terres à ''Carta bona'' par Lionetta épouse Chabert ([1308] 1399-1400) ; hommage de Lionetta de Montellier (1415) ; hommage et dénombrement par Claude Chabert et Lionetta de Montellier (1427) ; hommage et dénombrement par Pierre Chabert (1447) ; investiture d'Aubert Chabert pour une terre au mandement de Châteaudouble (1510) ; dénombrement par Pierre Chabert (1534). Reconnaissance de Fabre Fournier pour une terre en fief noble en Borborée et une autre à Combovin (1324) ; hommage de Durand Rambaud pour des biens à Châteaudoule (1389).

    Date

    1105-1534

    Cote

    160 J 94

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ;...
  2. Résultat n°2

    François de La Baume : reconnaissances.

    Date

    1750-1752

    Cote

    160 J 123

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • François de La Baume : reconnaissances.
  3. Résultat n°3

    Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

    Date

    1455-1670

    Cote

    160 J 122

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances...
  4. Résultat n°4

    Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

    Date

    1654-1707

    Cote

    160 J 201

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654)...
  5. Résultat n°5

    Actes passés devant le notaire royal delphinal Calloud : quittances, prix-faits, reconnaissances.

    Date

    1626-1657

    Cote

    160 J 235

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Actes notariés.
    • Actes passés devant le notaire royal delphinal Calloud...
  6. Résultat n°6

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  7. Résultat n°7

    Chapelle Sainte-Catherine de Châteaudouble.

    Date

    1585-1678

    Cote

    160 J 283

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Divers.
    • Affaires religieuses.
    • Chapelle Sainte-Catherine de Châteaudouble.
  8. Résultat n°8

    Droits seigneuriaux.

    Date

    1652-1752

    Cote

    160 J 102

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Droits seigneuriaux.
  9. Résultat n°9

    Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

    Date

    [XIIIe]-1724

    Cote

    160 J 101

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques...
  10. Résultat n°10

    Chabert : reconnaissances reçues (1393) ; hommages reçus et reconnaissances (1445-1456) ; hommages rendus à l'évêque de Valence pour terres à Alixan et Montélier (1477).

    Date

    1445-1477

    Cote

    160 J 117

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Chabert : reconnaissances reçues (1393) ; hommages...
  11. Résultat n°11

    Reconnaisssance.

    Date

    1557

    Cote

    160 J 57

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Reconnaisssance.
  12. Résultat n°12

    Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce de terre du à P. Chabert (1459) ; cens perçus par J. Chabert (XVe s.) ; par Chabert à Chabeuil (1415) ; cens perçus par Philippe des Massues (1498) ; comptes-rendus de perception, reconnaissances, arrérages (XVIIe s.) ; quittances de cens délivrées par le prieur de Chabeuil à Pierre de La Baume (1627-1640) ; cens perçus pour Las Eygas (s.d.).

    Date

    1367-1640

    Cote

    160 J 112

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Cens.
    • Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce...
  13. Résultat n°13

    Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble concernant la double cens avec trois reconnaissances par J. Lambert et G. Lambert (1487, 1557).

    Date

    1487, 1557

    Cote

    160 J 145

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble...
  14. Résultat n°14

    Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744, 1772).

    Date

    1653-1772

    Cote

    160 J 124

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744,...
  15. Résultat n°15

    Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).

    Date

    1732-1765

    Cote

    160 J 127

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Défaut de paiement de cens et double cens par M. de...
  16. Résultat n°16

    Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).

    Date

    1556-1696

    Cote

    160 J 96

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
  17. Résultat n°17

    Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559, 1637) ; assignation de P. Mouricand pour paiement de cens (1652) ; assignation de P. Masson d'Alixan par le seigneur de La Baume devant le vibailli de Grésivaudan pour reconnaissance en fief et directe d'une terre (1653) ; contestation de reconnaissance à recevoir par Pierre de La Baume de P. Bonnet dit Conquet (1665).

    Date

    1558-1665

    Cote

    160 J 126

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559,...
  18. Résultat n°18

    Reconnaissances passées par Jean Lambert pour des terres en Borborée (1554), par J. de Salignon pour une terre au lieu-dit Lussaye (1557), par René de La Blache pour des possessions à Châteaudouble (1683) avec un arrêt du conseil d'état du 17 novembre 1682 portant déclaration de la réunion des fonds, héritages et droits au domaine du roi.

    Date

    1554-1683

    Cote

    160 J 97

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Reconnaissances passées par Jean Lambert pour des terres...
  19. Résultat n°19

    Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    160 J 111

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.
  20. Résultat n°20

    Jarret : reçu pour une terre à Chabeuil (1330) ; reçu pour une terre à Alixan (XIVe s.) ; reçu (1344).

    Date

    1330-1344

    Cote

    160 J 115

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Jarret : reçu pour une terre à Chabeuil (1330) ; reçu...