Rac (Drôme, France)

1
Feuillets n°151-198 : pièces d'information, formalités, pièces d'assises.

Cote

2 U 195
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- Vols d'argent et d'effets dans des diligences, attaque...
- Feuillets n°151-198 : pièces d'information, formalités,...
2
Propriétés non bâties, articles 1 -271 (1819-1820). Propriétés bâties, articles 1-107 (1819).

Date

1819-1820

Cote

3 P 1211
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Malataverne.
- Matrices.
- Matrice antérieure à la réforme de 1821.
- Propriétés non bâties, articles 1 -271 (1819-1820)....
3

1 media
Section B, Village (le).

Date

28 août 1811

Cote

3 P 3421/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Malataverne
- Cadastre parcellaire.
- Section B, Village (le).
4
Volume 1 : pages 1-284 (15 février 1823).

Date

1823

Cote

3 P 1212
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Malataverne.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1823-1897.
- Volume 1 : pages 1-284 (15 février 1823).
5
12 mars 1816, tentatives d'assassinat sur des membres de la garde nationale, cris séditieux, rébellion : Saint-Restitut. 20 mai 1816, vol de linge, d'argent d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Étoile. 20 mai 1816, vol d'argent sur un chemin : Le Chaffal. 22 mai 1816, assassinat sur conjoint : Érôme. 22 mai 1816, faux et usage de faux en écriture privée : Miribel. 22 mai 1816, vol d'argent, d'une veste, d'un manteau et d'un couteau : Tain. 23 mai 1816, vol de cochon salé et de sel : Barbières. 23 mai 1816, vol d'une jument : Moras. 25 mai 1816, vols d'effets d'habillement, de toile et de farine : Chabeuil. 25 mai 1816, assassinat d'une femme : Lens-Lestang. 26 mai 1816, vol d'objets dans une diligence, en bande armée, recel : Rac. 26 mai 1816, tentative d'assassinat sur un prêtre : Alixan. 27 mai 1816, vol de récoltes : Le Poêt-en-Percip. 27 mai 1816, vol d'argent, d'effets d'habillement, de draps et d'autres objets, recel : Bouvantes. 28 mai 1816, vol d'une épée sur un chemin public : Rochegude. 28 mai 1816, vol de récoltes : Gigors. 29 mai 1816, vol d'argent sur un chemin : Souspierre.

Date

12 mars-29 mai 1816

Cote

2 U 200
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 12 mars 1816, tentatives d'assassinat sur des membres...
6
Canton de Montélimar.

Cote

3 P 2936
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas portatifs.
- Canton de Montélimar.
7
Volume 1 : cases 1-204 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 1216
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Malataverne.
- Matrices.
- Matrice des propriétés bâties (1910-1960).
- Volume 1 : cases 1-204 (30 novembre 1910).
8
Propriétés non bâties (1820). Propriétés bâties, articles 97-121 (1820).

Date

1820

Cote

3 P 2725
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Malataverne.
- Matrices.
- Matrice antérieure à la réforme de 1821.
- Propriétés non bâties (1820). Propriétés bâties, articles...
9
Volume 1 : folios 1-487 (19 mai 1914).

Date

1914

Cote

3 P 1217
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Malataverne.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1960.
- Volume 1 : folios 1-487 (19 mai 1914).
10
Canton de Montélimar. - Communes de :

Date

1811

Cote

3 P 2961
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas cantonaux.
- Canton de Montélimar. - Communes de :
11
1er cahier. Feuillets n°1-150 : pièces d'information.

Cote

2 U 194
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- Vols d'argent et d'effets dans des diligences, attaque...
- 1er cahier. Feuillets n°1-150 : pièces d'information.
12

1 media
Section A, Saint-Étienne

Date

28 août 1811

Cote

3 P 3421/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Malataverne
- Cadastre parcellaire.
- Section A, Saint-Étienne
13

1 media
Section D, Joannin. Joannin (hameau de) (agrandissement).

Date

28 août 1811

Cote

3 P 3421/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Malataverne
- Cadastre parcellaire.
- Section D, Joannin. Joannin (hameau de) (agrandissement).
14
Volume 2 : pages 285-492.

Date

1823

Cote

3 P 1213
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Malataverne.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1823-1897.
- Volume 2 : pages 285-492.
15
Volume 1 : folios 1-448 (20 octobre 1897).

Date

1897

Cote

3 P 1215
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Malataverne.
- Matrices.
- Matrices cadastrale des propriétés non bâties (1897-1914).
- Volume 1 : folios 1-448 (20 octobre 1897).
16

1 media
Section E, Montchamp. Clarinas (hameau de), Malataverne (hameau de), Bravedis (hameau de) (agrandissements).

Date

28 août 1811

Cote

3 P 3421/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Malataverne
- Cadastre parcellaire.
- Section E, Montchamp. Clarinas (hameau de), Malataverne...
17
3 décembre 1835, vol de bijoux et de chemises : Mercurol. 3 décembre 1835, tentative de viol sur une femme : route de Saint-Nazaire à Saint-Jean-en-Royans. 4 décembre 1835, faux et usage de faux en écriture privée : Valence. 4 décembre 1835, banqueroute frauduleuse : Taulignan. 5 décembre 1835, tentative d'assassinat sur un homme et une femme, vol de pain : Rac.

Date

3-5 décembre 1835

Cote

2 U 320
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 3 décembre 1835, vol de bijoux et de chemises : Mercurol....
18
28 février 1814, vol de blé : Pontaix. 1er mars 1814, assassinat d'un homme : Omblèze. 2 mars 1814, viol, assassinat d'une enfant : Clérieux. 13 juin 1814, vol de draps, de chemises, d'une jupe, de mouchoirs, de blé et d'autres objets : Rac. 22 août 1814, vol d'ânes, d'outils et d'un seau : Bollène (Vaucluse), Valréas (Vaucluse). 23 août 1814, assassinat d'un homme, vols d'argent et d'effets d'habillement : Villebois.

Date

28 février-23 août 1814

Cote

2 U 198
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 28 février 1814, vol de blé : Pontaix. 1er mars 1814,...
19
États de classement des propriétés non bâties, puis des propriétés bâties : section A dite ''de Saint Etienne'', section B dite ''du Village'', section C dite ''de Navon'', section D dite ''des Joannins'', section E dite ''de Montchamp''.

Date

[1819]

Cote

3 P 1210
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Malataverne.
- États de sections.
- États de classement des propriétés non bâties, puis...
20

1 media
Section C, Navon. Navon (lieu-dit, parcelles n° 343-359) (agrandissement).

Date

28 août 1811

Cote

3 P 3421/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Malataverne
- Cadastre parcellaire.
- Section C, Navon. Navon (lieu-dit, parcelles n° 343-359)...

Résultats de la recherche

Feuillets n°151-198 : pièces d'information, formalités, pièces d'assises.

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Propriétés non bâties, articles 1 -271 (1819-1820). Propriétés bâties, articles 1-107 (1819).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Section B, Village (le).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 1 : pages 1-284 (15 février 1823).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Canton de Montélimar.

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Volume 1 : cases 1-204 (30 novembre 1910).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Propriétés non bâties (1820). Propriétés bâties, articles 97-121 (1820).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 1 : folios 1-487 (19 mai 1914).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Canton de Montélimar. - Communes de :

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

1er cahier. Feuillets n°1-150 : pièces d'information.

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Section A, Saint-Étienne

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section D, Joannin. Joannin (hameau de) (agrandissement).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 2 : pages 285-492.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 1 : folios 1-448 (20 octobre 1897).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Section E, Montchamp. Clarinas (hameau de), Malataverne (hameau de), Bravedis (hameau de) (agrandissements).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

États de classement des propriétés non bâties, puis des propriétés bâties : section A dite ''de Saint Etienne'', section B dite ''du Village'', section C dite ''de Navon'', section D dite ''des Joannins'', section E dite ''de Montchamp''.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Section C, Navon. Navon (lieu-dit, parcelles n° 343-359) (agrandissement).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.