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25 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pierrelatte (1838-1839). Ponsas (1895-1896). Pont-de-l'Isère (1894-1899). Portes-lès-Valence (1930). Rac (1852-1853). Saint-Rambert-d'Albon (1840-1929). Saint-Vallier (1843-1930). Savasse (1843-1922). Saulce-sur-Rhône (1869-1898). Serves-sur-Rhône (1879-1920).Tain-l'Hermitage (1838-1929). Valence (1853-1926).

    Date

    1838-1930

    Cote

    2 S 78

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
    • Pierrelatte (1838-1839). Ponsas (1895-1896). Pont-de-l'Isère...
  2. Résultat n°2

    Feuillets n°151-198 : pièces d'information, formalités, pièces d'assises.

    Cote

    2 U 195

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Vols d'argent et d'effets dans des diligences, attaque...
    • Feuillets n°151-198 : pièces d'information, formalités,...
  3. Résultat n°3

    Propriétés non bâties, articles 1 -271 (1819-1820). Propriétés bâties, articles 1-107 (1819).

    Date

    1819-1820

    Cote

    3 P 1211

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Malataverne.
    • Matrices.
    • Matrice antérieure à la réforme de 1821.
    • Propriétés non bâties, articles 1 -271 (1819-1820)....
  4. Résultat n°4
    Section B, Village (le).

    1 media

    Section B, Village (le).

    Date

    28 août 1811

    Cote

    3 P 3421/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Malataverne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Village (le).
  5. Résultat n°5

    Volume 1 : pages 1-284 (15 février 1823).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 1212

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Malataverne.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1823-1897.
    • Volume 1 : pages 1-284 (15 février 1823).
  6. Résultat n°6

    12 mars 1816, tentatives d'assassinat sur des membres de la garde nationale, cris séditieux, rébellion : Saint-Restitut. 20 mai 1816, vol de linge, d'argent d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Étoile. 20 mai 1816, vol d'argent sur un chemin : Le Chaffal. 22 mai 1816, assassinat sur conjoint : Érôme. 22 mai 1816, faux et usage de faux en écriture privée : Miribel. 22 mai 1816, vol d'argent, d'une veste, d'un manteau et d'un couteau : Tain. 23 mai 1816, vol de cochon salé et de sel : Barbières. 23 mai 1816, vol d'une jument : Moras. 25 mai 1816, vols d'effets d'habillement, de toile et de farine : Chabeuil. 25 mai 1816, assassinat d'une femme : Lens-Lestang. 26 mai 1816, vol d'objets dans une diligence, en bande armée, recel : Rac. 26 mai 1816, tentative d'assassinat sur un prêtre : Alixan. 27 mai 1816, vol de récoltes : Le Poêt-en-Percip. 27 mai 1816, vol d'argent, d'effets d'habillement, de draps et d'autres objets, recel : Bouvantes. 28 mai 1816, vol d'une épée sur un chemin public : Rochegude. 28 mai 1816, vol de récoltes : Gigors. 29 mai 1816, vol d'argent sur un chemin : Souspierre.

    Date

    12 mars-29 mai 1816

    Cote

    2 U 200

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 12 mars 1816, tentatives d'assassinat sur des membres...
  7. Résultat n°7

    Canton de Montélimar.

    Cote

    3 P 2936

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Montélimar.
  8. Résultat n°8

    Volume 1 : cases 1-204 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 1216

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Malataverne.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties (1910-1960).
    • Volume 1 : cases 1-204 (30 novembre 1910).
  9. Résultat n°9

    Propriétés non bâties (1820). Propriétés bâties, articles 97-121 (1820).

    Date

    1820

    Cote

    3 P 2725

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Malataverne.
    • Matrices.
    • Matrice antérieure à la réforme de 1821.
    • Propriétés non bâties (1820). Propriétés bâties, articles...
  10. Résultat n°10

    Volume 1 : folios 1-487 (19 mai 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1217

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Malataverne.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1960.
    • Volume 1 : folios 1-487 (19 mai 1914).
  11. Résultat n°11

    Canton de Montélimar. - Communes de :

    Date

    1811

    Cote

    3 P 2961

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas cantonaux.
    • Canton de Montélimar. - Communes de :
  12. Résultat n°12

    1er cahier. Feuillets n°1-150 : pièces d'information.

    Cote

    2 U 194

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Vols d'argent et d'effets dans des diligences, attaque...
    • 1er cahier. Feuillets n°1-150 : pièces d'information.
  13. Résultat n°13
    Section A, Saint-Étienne

    1 media

    Section A, Saint-Étienne

    Date

    28 août 1811

    Cote

    3 P 3421/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Malataverne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Saint-Étienne
  14. Résultat n°14
    Section D, Joannin. Joannin (hameau de) (agrandissement).

    1 media

    Section D, Joannin. Joannin (hameau de) (agrandissement).

    Date

    28 août 1811

    Cote

    3 P 3421/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Malataverne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Joannin. Joannin (hameau de) (agrandissement).
  15. Résultat n°15

    Volume 2 : pages 285-492.

    Date

    1823

    Cote

    3 P 1213

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Malataverne.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1823-1897.
    • Volume 2 : pages 285-492.
  16. Résultat n°16

    Volume 1 : folios 1-448 (20 octobre 1897).

    Date

    1897

    Cote

    3 P 1215

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Malataverne.
    • Matrices.
    • Matrices cadastrale des propriétés non bâties (1897-1914).
    • Volume 1 : folios 1-448 (20 octobre 1897).
  17. Résultat n°17
    Section E, Montchamp. Clarinas (hameau de), Malataverne (hameau de), Bravedis (hameau de) (agrandissements).

    1 media

    Section E, Montchamp. Clarinas (hameau de), Malataverne (hameau de), Bravedis (hameau de) (agrandissements).

    Date

    28 août 1811

    Cote

    3 P 3421/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Malataverne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E, Montchamp. Clarinas (hameau de), Malataverne...
  18. Résultat n°18

    3 décembre 1835, vol de bijoux et de chemises : Mercurol. 3 décembre 1835, tentative de viol sur une femme : route de Saint-Nazaire à Saint-Jean-en-Royans. 4 décembre 1835, faux et usage de faux en écriture privée : Valence. 4 décembre 1835, banqueroute frauduleuse : Taulignan. 5 décembre 1835, tentative d'assassinat sur un homme et une femme, vol de pain : Rac.

    Date

    3-5 décembre 1835

    Cote

    2 U 320

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 3 décembre 1835, vol de bijoux et de chemises : Mercurol....
  19. Résultat n°19

    28 février 1814, vol de blé : Pontaix. 1er mars 1814, assassinat d'un homme : Omblèze. 2 mars 1814, viol, assassinat d'une enfant : Clérieux. 13 juin 1814, vol de draps, de chemises, d'une jupe, de mouchoirs, de blé et d'autres objets : Rac. 22 août 1814, vol d'ânes, d'outils et d'un seau : Bollène (Vaucluse), Valréas (Vaucluse). 23 août 1814, assassinat d'un homme, vols d'argent et d'effets d'habillement : Villebois.

    Date

    28 février-23 août 1814

    Cote

    2 U 198

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 28 février 1814, vol de blé : Pontaix. 1er mars 1814,...
  20. Résultat n°20

    Pierrelatte, Ponsas, Rac et Saint-Vallier.

    Date

    an VIII-1824

    Cote

    2 S 43

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers et les communes...
    • Pierrelatte, Ponsas, Rac et Saint-Vallier.