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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Romans à Saint-Restitut.
Cote
5 K 263
 Date
1866-1924
 Lieu
ROMANS - - Biens communaux. Remboursement d'une acquisition de terrains, ROMANS - - Bureau de bienfaisance. Rachat de rente (legs CHARAVIT), ROMANS - - Dons et legs. Demande d'autorisation d'accepter le legs HOSTACHY Joseph, ROMANS - - Hospice. Affermage du domaine des Aumônes, ROMANS - - Hospice. Remboursement du capital d'une rente, ROMANS - - Hospice. Remboursement du prix de ferme, ROMANS - - Hospice. Demande de remboursement d'une rente, ROMANS - - Hospice. Demande de rachat d'une rente, ROMANS - - Hypothèques. Demandes de mainlevée et de radiation d'inscription hypothécaire, ROMANS - - Hypothèques. Inscription hypothécaire sur un moulin incendié, ROMANS - - Procès. Action intentée contre DESCOMBES relative au droit de ferme, ROMANS - - Procès. Litige relatif à la Fondation de lits FAUREDEGROS, ROMANS - - Propriétés. Résiliation de bail, ROMANS - - Propriétés. Demande le paiement d'une parcelle, ROMANS - - Travaux communaux. Infraction au cahier des charges, ROTTIER - - Bureau de bienfaisance. Demande de remboursement de capital, ROUSSET - - Bureau de bienfaisance. Demande de remboursement de capital, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, SAINT-DONAT - - Hypothèques. Demande de radiation partielle d'inscription hypothécaire, SAINT-GERVAIS - - Hypothèques. Demande de radiation d'inscription hypothécaire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs FERLIN épouse TEYSONNIER à l'hospice, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Hospice. Remboursement du capital d'une rente, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Comptabilité communale. Gestion occulte, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs GUINARD Veuve FROMENT à l'hospice, SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Hypothèques. Demande de mainlevée partielle d'hypothèques, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT - - Bureau de bienfaisance. Rachat d'une rente, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Comptabilité communale. Demande de remboursement de rente et de mainlevée, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Comptabilité communale. Gestion occulte, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Hypothèques. Demande de réduction d'inscription hypothécaire, SAINT-RESTITUT - - Bureau de bienfaisance. Remboursement du capital d'une rente, Aumônes (domaine des)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements de bienfaisance.
  • Romans à Saint-Restitut.