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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.
Cote
5 K 172
 Date
1865-1914
 Lieu
ROCHE-SAINT-SECRET (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, ROCHE-SUR-GRÂNE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ROCHEFOURCHAT - - Élections municipales. Annulation des élections, ROMANS - - Élections municipales. Protestation contre l'annulation de l'élection d'adjoint, ROMANS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROTTIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, ROUSSAS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROUSSET - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ROUSSET - - Élections municipales. Annulation de deux bulletins, ROUSSIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAHUNE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAHUNE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, SAILLANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-ANDÉOL-EN-QUINT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BARDOUX - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.