ROMEYER - - Biens communaux. Travaux exécutés dans la forêt domaniale de Romeyer

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Nom de l'inventaire

Période

Lieux

CREST - - Télégraphe. Lignes télégraphiques

1
GRAND-SERRE (LE) - - Propriétés. Revendication de propriété

1
LABOREL - - Propriétés. Revendication de propriétés

1
MENGLON - - Procès. Procès relatif à l'exploitation de coupes affouagères

1
MONTÉLIMAR - - Hôtel de Ville. Construction

1
MONTÉLIMAR - - Palais de justice. Construction

1
MONTÉLIMAR - - Taxes. Taxe imposée pour visite du jury médical

1
Montélimar (hôtel de ville)

1
Montélimar (palais de justice)

1
RAC - - Biens communaux. Ferme de droit de chasse dans les bois communaux de Rac

1
ROMANS - - Taxes. Taxe imposée pour visite du jury médical

1
ROMEYER - - Biens communaux. Travaux exécutés dans la forêt domaniale de Romeyer

1
Rac (bois communaux)

1
Romeyer (forêt domaniale)

1
SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Construction d'un tronçon de chemin

1

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Sujets

Administration communale -- Biens communaux -- Usurpation (1872-1882)

1
Administration communale -- Mairie, hôtel de ville -- Construction (1866-1894)

1
Agriculture -- Bois et forêts -- Adjudication de coupes de bois (1872-1888)

1
Agriculture -- Bois et forêts -- Entretien (1874-1882)

1
Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Taxe imposée pour visite du jury médical (1869-1871)

1
Environnement et cadre de vie -- Droits divers -- Droit de chasse dans les bois communaux (1885)

1
Environnement et cadre de vie -- Droits divers -- Droit de passage ( 1872-1891)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Revendication de propriété (1873-1905)

1
Justice -- Palais de Justice -- Construction (1866-1869)

1
Justice -- Prisons -- Construction (1868)

1
Justice -- Prisons -- Inventaire (1879)

1
Justice -- Procès -- Demande l'intervention de la commune (1875-1902)

1
Poste et télécommunications -- Télégraphe -- Lignes télégraphiques (1873-1895)

1
Transports -- Chemins vicinaux -- Construction (1866-1906)

1
établissement de santé

1

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Collectivités

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Personnes

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1868-1893	Cote 5 K 267	Date-	Lieu CREST - - Télégraphe. Lignes télégraphiques, ÉTOILE - - Télégraphe. Lignes télégraphiques : appuis sur la maison du réclamant, GRAND-SERRE (LE) - - Propriétés. Revendication de propriété, LABOREL - - Propriétés. Revendication de propriétés, MENGLON - - Procès. Procès relatif à l'exploitation de coupes affouagères, MONTÉLIMAR - - Hôtel de Ville. Construction, MONTÉLIMAR - - Palais de justice. Construction, MONTÉLIMAR - - Taxes. Taxe imposée pour visite du jury médical, RAC - - Biens communaux. Ferme de droit de chasse dans les bois communaux de Rac, ROMANS - - Taxes. Taxe imposée pour visite du jury médical, ROMEYER - - Biens communaux. Travaux exécutés dans la forêt domaniale de Romeyer, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Construction d'un tronçon de chemin, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Propriétés. Demande en renonciation à des parcelles restées indivises, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Biens communaux. Usurpation de terrains communaux, VALENCE - - Prison. Construction de la prison de Valence, Montélimar (hôtel de ville), Montélimar (palais de justice), Rac (bois communaux), Romeyer (forêt domaniale), Valence (prison de)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Contestations diverses. Divers. 1868-1893

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