Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 201
Date
1867-1924
Lieu
ROCHE-SAINT-SECRET (LA) - - Écoles primaires. Construction d'un groupe scolaire, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Biens communaux. Vente d'un bâtiment à la commune, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Comptabilité communale. Gestion occulte, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Comptabilité communale. Terrains cédés à la commune : demande de paiement, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Sources. Vente d'une source d'eau : demande en paiement, ROCHEGUDE - - Droits. Droits d'arrosage : demande le respect du règlement, ROCHEGUDE - - Droits. Droits d'arrosage : détournement des eaux du canal, ROCHEGUDE - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine : demande de démolition, ROCHETTE-DU-BUIS (LA) - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, ROCHETTE-SUR-CREST (LA) - - Cimetière. Usurpation de terrain au cimetière communal, ROCHETTE-SUR-CREST (LA) - - Propriétés. Contestation de propriété, ROCHETTE-SUR-CREST (LA) - - Propriétés. Revendication de terrain, ROMANS - - Eaux. Concessions d'eau : atteinte aux droits acquis, ROMANS - - Écoles primaires. Maison d'école : projet d'établissement, ROMANS - - Personnel. Révocation du secrétaire de mairie, ROMANS - - Personnel. Traitement : demande de paiement, ROMANS - - Ponts. Pont et aqueduc, ROMANS - - Procès. Jugement portant sur une convention relative à un terrain, ROMANS - - Rivières. Dommages causés par un lit de torrent, ROMANS - - Rivières. Isère : travaux de construction de la rive droite, ROMANS - - Travaux communaux. Travaux communaux sur terrain privé, ROMANS - - Travaux communaux. Demande de paiement, ROMANS - - Travaux communaux. Contestations relatives à des travaux, ROMANS - - Voirie urbaine. Terrain retranché d'une propriété : pour élargissement de rue, ROMANS - - Voirie urbaine. Travaux de construction du quai de l'Isère : dommages, ROMANS - - Voirie urbaine. Travaux de nivellement de boulevard, ROMANS - - Voirie urbaine. Rue : travaux de réparations, Isère (quai de l'), Isère (rive droite)
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Rochegude à Romans.