ROMANS - - Biens communaux. Achat de terrains : sommation par la commune de payer

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Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

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Période

1801-1900

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- 1881-1890
  
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- 1891-1900
  
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Lieux

ROMANS - - Accidents. Blessure due à des exercices de tir du régiment d'infanterie

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ROMANS - - Accidents. Effondrement d'une passerelle

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ROMANS - - Biens communaux. Achat de terrains : sommation par la commune de payer

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ROMANS - - Biens communaux. Maison louée à la ville de Romans par M. SILVESTRE

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ROMANS - - Collèges. Construction du collège de Romans

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ROMANS - - Comptabilité communale. Etude de projets relatifs à l'unification de l'emprunt

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ROMANS - - Comptabilité communale. Ferme de l'octroi de Romans : frais de casernement

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ROMANS - - Comptabilité communale. Vente d'un immeuble à la commune : demande de paiement

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ROMANS - - Eaux. Fouilles entreprises par la commune

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ROMANS - - Fontaines. Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers

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ROMANS - - Poids public. Poids aux porcs et cabine sur la place Jacquemart

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ROMANS - - Propriétés. Contestation de propriété

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ROMANS - - Propriétés. Démolition d'une maison contigue

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ROMANS - - Travaux communaux. Abaissement du sol suite à des travaux communaux

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ROMANS - - Travaux communaux. Demande d'indemnité pour dommages causés

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Sujets

Administration communale -- Bâtiments communaux -- Acquisition (1869-1896)

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Administration communale -- Bâtiments communaux -- Location (1889-1891)

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Administration communale -- Poids public -- Enlèvement (1892)

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Administration communale -- Travaux communaux -- Travaux divers (1870-1896)

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Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Emprunts (1886-1891)

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Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Droits d'octroi (1887-1908)

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Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)

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Eaux -- Réseau de distribution -- Fouilles (1883-1888)

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Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913)

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Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Dégradations (1867-1902)

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Environnement et cadre de vie -- Éclairage public -- Travaux (1873-1913)

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Santé -- Accidents -- Accidents corporels (1868-1920)

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Transports -- Voirie urbaine -- Alignement (1883-1887)

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Transports -- Voirie urbaine -- Aménagement et entretien de rue (1868-1911)

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Éducation -- Collèges -- Construction (1891-1913)

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

ROBERT Marie-Eloïse (demande de rente)

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SILVESTRE

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Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Romans.	Cote 5 K 202	Date 1882-1892	Lieu ROMANS - - Accidents. Effondrement d'une passerelle, ROMANS - - Accidents. Blessure due à des exercices de tir du régiment d'infanterie, ROMANS - - Biens communaux. Achat de terrains : sommation par la commune de payer, ROMANS - - Biens communaux. Maison louée à la ville de Romans par M. SILVESTRE, ROMANS - - Collèges. Construction du collège de Romans, ROMANS - - Comptabilité communale. Etude de projets relatifs à l'unification de l'emprunt, ROMANS - - Comptabilité communale. Vente d'un immeuble à la commune : demande de paiement, ROMANS - - Comptabilité communale. Ferme de l'octroi de Romans : frais de casernement, ROMANS - - Eaux. Fouilles entreprises par la commune, ROMANS - - Éclairage public. Projets de travaux relatifs à l'éclairage de la ville, ROMANS - - Écoles primaires. Maison d'école : projet d'établissement, ROMANS - - Fontaines. Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers, ROMANS - - Poids public. Poids aux porcs et cabine sur la place Jacquemart, ROMANS - - Propriétés. Contestation de propriété, ROMANS - - Propriétés. Démolition d'une maison contigue, ROMANS - - Travaux communaux. Abaissement du sol suite à des travaux communaux, ROMANS - - Travaux communaux. Demande d'indemnité pour dommages causés, ROMANS - - Travaux communaux. Nivellement de terrain, ROMANS - - Travaux communaux. Travaux exécutés par la commune, ROMANS - - Voirie urbaine. Arrêté d'alignement portant préjudice à une propriété, ROMANS - - Voirie urbaine. Terrains incorporés à la voie publique, ROMANS - - Voirie urbaine. Plan d'alignement : cession d'une parcelle, Romans, Romans (collège), Romans (octroi)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Romans.

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Romans.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.