ROMANS - - Éclairage public. Non exécution des traités

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Nom de l'inventaire

Période

Lieux

MONTMIRAL - - Dons et legs. Legs PIGERON

1
ROMANS - - Casernes. Caserne Bon à Romans : travaux

1
ROMANS - - Casernes. Construction de casernes sur terrains non constructibles

1
ROMANS - - Collèges. Surveillance des travaux du collège de Romans

1
ROMANS - - Comptabilité communale. Somme due par la commune à BARTHELEMY Louis pour travaux

1
ROMANS - - Dons et legs. Legs GIRAUD Émile : inexécution des conditions

1
ROMANS - - Dons et legs. Legs PIGERON à la commune

1
ROMANS - - Eaux. Alimentation en eau potable de la commune

1
ROMANS - - Gaz. Litige relatif à l'augmentation du prix du gaz

1
ROMANS - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine : demande de démolition

1
ROMANS - - Taxes. Demande d'exonération de la taxe du droit des pauvres

1
ROMANS - - Éclairage public. Non exécution des traités

1
ROMANS - - École Pratique de Commerce et d'Industrie. Construction

1
ROMEYER - - Biens communaux. Cession de terrains à la commune

1
ROUSSET - - Fontaines. Excavation dans une rue

1

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Sujets

Administration communale -- Biens communaux -- Acquisitions (1869-1900)

1
Administration communale -- Travaux communaux -- Travaux divers (1870-1896)

1
Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Taxe du droit des pauvres (1922)

1
Défense -- Casernes -- Construction (1893-1898)

1
Défense -- Casernes -- Travaux (1934)

1
Eaux -- Fontaines -- Alimentation (1868-1900)

1
Eaux -- Fontaines -- Travaux (1866-1911)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Immeuble/maison menaçant ruine (1872-1925)

1
Environnement et cadre de vie -- Éclairage public -- Contrat d'éclairage (1873-1913)

1
Mines et énergie -- Gaz -- Prix (1915-1921)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Révocation (1866-1904)

1
Éducation -- Collèges -- Travaux (1893)

1
Éducation -- École pratique de commerce et d'industrie -- Construction (1910)

1
Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919)

1
établissement de santé

1

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Collectivités

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Personnes

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Romans à Sahune.	Cote 5 K 203	Date 1882-1934	Lieu MONTMIRAL - - Dons et legs. Legs PIGERON, ROMANS - - Casernes. Caserne Bon à Romans : travaux, ROMANS - - Casernes. Construction de casernes sur terrains non constructibles, ROMANS - - Collèges. Surveillance des travaux du collège de Romans, ROMANS - - Comptabilité communale. Somme due par la commune à BARTHELEMY Louis pour travaux, ROMANS - - Dons et legs. Legs PIGERON à la commune, ROMANS - - Dons et legs. Legs GIRAUD Émile : inexécution des conditions, ROMANS - - Eaux. Alimentation en eau potable de la commune, ROMANS - - Éclairage public. Non exécution des traités, ROMANS - - École Pratique de Commerce et d'Industrie. Construction, ROMANS - - Gaz. Litige relatif à l'augmentation du prix du gaz, ROMANS - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine : demande de démolition, ROMANS - - Taxes. Demande d'exonération de la taxe du droit des pauvres, ROMEYER - - Biens communaux. Cession de terrains à la commune, ROUSSET - - Fontaines. Excavation dans une rue, ROUSSIEUX - - Écoles primaires. Maison d'école : projet, SAHUNE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, Romans (caserne Bon), Romans (collège)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Romans à Sahune.

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