ROCHEGUDE - - Hospice. Créance due par Joseph DURAND décédé

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

MONTRIGAUD - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente

1
MONTÉLIMAR - - Dons et legs. Legs CHOISEUL Catherine veuve BONNEFOY

1
MONTÉLIMAR - - Hospice. Agrandissement : décisions du jury d'expropriation

1
MONTÉLIMAR - - Hospice. Demande de rachat d'une rente

1
MONTÉLIMAR - - Hospice. Engagement de J. B. DECES envers l'hospice

1
MONTÉLIMAR - - Hospice. Exécution de travaux à l'hôpital

1
MONTÉLIMAR - - Hospice. Rachat de rente

1
MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement de capital dû à l'hospice

1
MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs Charles Salomon CHIROUZE à l'hospice

1
MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs François VIEL dû à l'hospice

1
MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs MARRE-DESMARAIS à l'hospice

1
MONTÉLIMAR - - Personnel. Frais de traitement des ouvriers dans les chantiers

1
MONTÉLIMAR - - Propriétés. Remboursement du prix d'acquisition d'une propriété

1
OMBLÈZE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente

1
PEYRINS - - Dons et LEGS. Legs Étienne THIOT à la commune

1

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Sujets

Assistance et prévoyance -- Bureaux de bienfaisance et d'assistance -- Rentes et créances (1868-1926)

1
Santé -- Hôpitaux, hospices -- Acquisition (1901-1908)

1
Santé -- Hôpitaux, hospices -- Agrandissement (1900-1923)

1
Santé -- Hôpitaux, hospices -- Rentes et créances (1866-1924)

1
Santé -- Hôpitaux, hospices -- Travaux (1896-1907)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Exécution (1866-1909)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Remboursement (1871-1915)

1
établissement de santé

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

BELICHON veuve ROYBET (legs)

1
BOUVAT Michel (legs)

1
CHIROUZE Charles Salomon (legs)

1
CHOISEUL Catherine veuve BONNEFOY (legs)

1
COLONGIN André (legs)

1
DECES

1
DURAND Joseph (créance)

1
FAURE veuve GRAS (legs)

1
MARRE-DESMARAIS (legs)

1
MATHIEU Pierre (créance)

1
MEALLARES (succession)

1
MOURIER (legs)

1
PROMPSAULT (héritiers)

1
REVOL Guillaume (legs)

1
THIOT Étienne (legs)

1

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Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Montélimar à Rochegude.	Cote 5 K 262	Date 1866-1925	Lieu MONTÉLIMAR - - Dons et legs. Legs CHOISEUL Catherine veuve BONNEFOY, MONTÉLIMAR - - Hospice. Agrandissement : décisions du jury d'expropriation, MONTÉLIMAR - - Hospice. Engagement de J. B. DECES envers l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Exécution de travaux à l'hôpital, MONTÉLIMAR - - Hospice. Rachat de rente, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement de capital dû à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs Charles Salomon CHIROUZE à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs MARRE-DESMARAIS à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs François VIEL dû à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Demande de rachat d'une rente, MONTÉLIMAR - - Personnel. Frais de traitement des ouvriers dans les chantiers, MONTÉLIMAR - - Propriétés. Remboursement du prix d'acquisition d'une propriété, MONTRIGAUD - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, OMBLÈZE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, PÉGUE (LE) - - Bureau de bienfaisance. Remboursement de capital d'une rente, PEYRINS - - Dons et LEGS. Legs Étienne THIOT à la commune, PEYRINS - - Legs Étienne THIOT au bureau de bienfaisance, PIERRELATTE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, PIERRELATTE - - Hospice. Demande de rachat d'une créance, PIERRELATTE - - Hospice. Demande de remboursement d'une créance, PIERRELATTE - - Hospice. Remboursement d'un capital de rente, PIERRELATTE - - Hospice. Demande de rachat de rente, RATIÈRES - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, RÉAUVILLE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, ROCHECHINARD - - Bureau d'assistance. Demande de rachat de rente, ROCHEFORT-SAMSON - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, ROCHEGUDE - - Hospice. Créance due par Joseph DURAND décédé, ROCHEGUDE - - Hospice. Dépôt de somme due à l'hospice à la Caisse des dépôts et consignations, ROCHEGUDE - - Hospice. Demande de rachat de rente	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Établissements de bienfaisance. Montélimar à Rochegude.

Résultats de la recherche

Montélimar à Rochegude.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.