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  1. Résultat n°1

    Viande de boucherie : pièces générales sur la réglementation de la vente et de la consommation, le prix et la taxation (1915-1921). Autorisations sanitaires : pièces générales et états de viande consommée pendant les jours de restriction (1917-1918).

    Date

    1915-1921

    Cote

    6 M 650

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
    • Bétail et viande de boucherie
    • Viande de boucherie : pièces générales sur la réglementation...
  2. Résultat n°2

    Valence.

    Date

    an IX-1924

    Cote

    14 T 6/3 (H)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 14 T - Société et établissement artistiques, théâtres,...
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Valence.
  3. Résultat n°3

    Réglementation.

    Date

    1913-1930

    Cote

    4 M 1811

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Débits de boisson
    • Ouverture tardive.
    • Réglementation.
  4. Résultat n°4

    Instructions.

    Date

    1915

    Cote

    10 M 53

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Instructions.
  5. Résultat n°5

    Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans, travaux (1915-1918); budget : frais de fonctionnement (1916-1919); règlement intérieurs et règlements particuliers : instructions (1917-1919); personnel : règlement pour le service intérieur, état des traitements, affaires diverses, correspondance (1916-1920); dossier concernant les malades (1916-1919); fermeture de la station : état des lieux, correspondance, inventaire du mobilier (1920).

    Date

    1915-1920

    Cote

    4 N 147

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Autres immeubles et établissements
    • Station sanitaire pour tuberculeux réformés à Portes-lès-Valence.
    • Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans,...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).

    Date

    1818-1918

    Cote

    4 M 1846

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Nomades, forains, professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Réglementation : circulaire (1913). Application de...
  8. Résultat n°8

    Instructions, affaires générales, modifications de circonscriptions et de brigades, baux.

    Date

    an XIV-1923

    Cote

    4 M 73

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Casernements de gendarmerie
    • Instructions, affaires générales, modifications de...
  9. Résultat n°9

    Convocation des membres mobilisés : correspondance, télégrammes.

    Date

    1914-1919

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 1 N - Conseil général du département et commission...
    • Conseil général
    • Réglementation, organisation.
    • Convocation des membres mobilisés : correspondance,...
  10. Résultat n°10

    Classements rétroactifs : instructions, circulaires, demandes, dossier préparatoire au rapport du préfet, correspondance.

    Date

    1818-1926

    Cote

    5 N 7

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 5 N - Caisse départementale des retraites.
    • Réglementation, organisation.
    • Classements rétroactifs : instructions, circulaires,...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Parnans-Roynac.

    Date

    an IX-1924

    Cote

    14 T 6/3 (E)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 14 T - Société et établissement artistiques, théâtres,...
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Parnans-Roynac.
  13. Résultat n°13

    Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture de la chasse.

    Date

    1913-1917

    Cote

    4 M 1383

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture...
  14. Résultat n°14

    Notes, tableaux, listes, photographies des sites, monuments artistiques, ruines pittoresques, monuments naturels, curiosités archéologiques, etc... de la Drôme.

    Date

    s. d.

    Cote

    13 T 5/3

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 13 T - Monuments historiques, artistiques, naturels...
    • Commissions des sites.
    • Notes, tableaux, listes, photographies des sites, monuments...
  15. Résultat n°15

    Molières-Ourches.

    Date

    an IX-1924

    Cote

    14 T 6/3 (D)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 14 T - Société et établissement artistiques, théâtres,...
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Molières-Ourches.
  16. Résultat n°16

    Instructions, rapports, états, correspondance sur la création, l'organisation, la classification, la transformation, le maintien, la suppression des classes, emplois et des écoles.

    Date

    1889-1914, 1920-1927

    Cote

    10 T 39/1 (B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Ecoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
    • Instructions, rapports, états, correspondance sur la...
  17. Résultat n°17

    Situation financière : états, correspondance.

    Date

    1910-1919

    Cote

    5 N 4

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 5 N - Caisse départementale des retraites.
    • Réglementation, organisation.
    • Situation financière : états, correspondance.
  18. Résultat n°18

    Réglementation.

    Date

    1816-1916

    Cote

    4 M 1788

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Débits de boisson
    • Réglementation.
  19. Résultat n°19

    Recueil des actes administratifs.

    Date

    1913-1920

    Cote

    3 K 75-76

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 3 K - Recueil des actes administratifs
    • Recueil des actes administratifs.
  20. Résultat n°20

    1905-1915

    Date

    1905-1915

    Cote

    4 K 366

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 4 K - Arrêtés du préfet
    • Arrêtés du secrétariat.
    • 1905-1915
  21. Résultat n°21

    Bois de chauffage et de boulange. - Pièces générales sur l'approvisionnement et la réglementation des prix et de la consommation, listes des négociants et des boulangers (1917-1918). Enquêtes sur les stocks : évaluation des stocks dans le département (1915), instructions et réponses des maires (1917). Réquisition de main-d'œuvre : pièces générales, convention, état des prisonniers de guerre (1917-1918). Poêles populaires à bois : instructions, correspondance, notice (1917-1918).

    Date

    1915-1918

    Cote

    6 M 651

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
    • Combustibles
    • Bois de chauffage et de boulange. - Pièces générales...
  22. Résultat n°22

    Recensement du bétail pour la boucherie dans le département : décret, instructions, enquêtes, états (1913-1917). Abattage du bétail : instructions, arrêtés , enquêtes auprès des communes sur l'abattage des porcs (1917-1918), enquêtes auprès des arrondissements sur les animaux abattus, récapitulatifs pour le département (1915-1918). Fourrages : pièces générales sur la production, l'alimentation et la consommation du bétail, états sur les disponibilités des stocks (1914-1918).

    Date

    1913-1918

    Cote

    6 M 649

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
    • Bétail et viande de boucherie
    • Recensement du bétail pour la boucherie dans le département...
  23. Résultat n°23

    Permissions agricoles. – Information et instruction : circulaires, article de presse, copie d'un extrait des débats parlementaires, rapport, notes, modèle de certificat agricole, modèle d'état nominatif, correspondance (1915-1917). Réclamation et demande de permission : correspondance (1916).

    Date

    1915-1917

    Cote

    10 M 61

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Permissions agricoles. – Information et instruction...
  24. Résultat n°24

    Mise à disposition de prisonniers de guerre. – Instruction et recensement des besoins : modèle de questionnaire, télégramme, listes, conventions, cahier des charges générales, article de presse, notes, correspondance (1915-1917). Demande d'augmentation du contingent : correspondance (1919).

    Date

    1915-1919

    Cote

    10 M 65

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Mise à disposition de prisonniers de guerre. – Instruction...
  25. Résultat n°25

    Salettes-Volvent (sauf Valence).

    Date

    an IX-1924

    Cote

    14 T 6/3 (G)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 14 T - Société et établissement artistiques, théâtres,...
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Salettes-Volvent (sauf Valence).
  26. Résultat n°26

    Prêts et ventes de chevaux de l'Armée. – Instruction et information.

    Date

    1916-1917

    Cote

    10 M 67

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Prêts et ventes de chevaux de l'Armée. – Instruction...
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Chabeuil-Donzère.

    Date

    an IX-1924

    Cote

    14 T 6/3 (B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 14 T - Société et établissement artistiques, théâtres,...
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Chabeuil-Donzère.
  29. Résultat n°29

    Electricité et gaz. - Pièces générales sur la réglementation de la consommation et la limitation de l'éclairage (1916-1920). Abonnés : nombre d'abonnés, demandes de dérogation, surveillance (1915-1919). Éclairage public : liste des communes possédant un éclairage, délibérations de conseils municipaux sur l'augmentation du prix du gaz, réponses de quelques communes sur la consommation de charbon pour l'éclairage (1915-1916). Société des forces motrices du Vercors : ordre de priorité dans la distribution de l'énergie électrique, étude sur la houille blanche (1917).

    Date

    1915-1920

    Cote

    6 M 662

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
    • Combustibles
    • Electricité et gaz. - Pièces générales sur la réglementation...
  30. Résultat n°30

    Arrêtés du préfet. - Arrêtés de la 2e division (bureau des communes).

    Date

    1914-1918

    Cote

    4 K 297-301

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 4 K - Arrêtés du préfet
    • Arrêtés du préfet. - Arrêtés de la 2e division (bureau...
  31. Résultat n°31

    Concours d'entrée.

    Date

    1881-1914

    Cote

    8 T 4/2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 8 T - Enseignement militaire.
    • Ecole spéciale royale militaire de Saint-Cyr.
    • Concours d'entrée.
  32. Résultat n°32

    Registres de circulaires.

    Date

    1892-1936

    Cote

    Up 4315

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saillans.
    • Registres de circulaires.
  33. Résultat n°33

    Aix-Buis.

    Date

    an IX-1924

    Cote

    14 T 6/3 (A)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 14 T - Société et établissement artistiques, théâtres,...
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Aix-Buis.
  34. Résultat n°34

    Instructions, correspondance, délibérations.

    Date

    1906-1929

    Cote

    13 T 5/1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 13 T - Monuments historiques, artistiques, naturels...
    • Commissions des sites.
    • Instructions, correspondance, délibérations.
  35. Résultat n°35

    Exportations, importations : instructions, correspondance, notes, échantillons d’étoffes.

    Date

    an IX-1918

    Cote

    8 M 2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 8 M - Commerce et tourisme
    • Affaires générales, réglementation, circulaires
    • Exportations, importations : instructions, correspondance,...
  36. Résultat n°36

    Instruction militaire dans les écoles.

    Date

    1880-1919

    Cote

    8 T 1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 8 T - Enseignement militaire.
    • Instruction militaire dans les écoles.
  37. Résultat n°37

    Mise à disposition de main d'œuvre (militaires, permissionnaires, prisonniers, main d'œuvre coloniale et étrangère). – Instruction et recensement des besoins.

    Date

    1915-1917

    Cote

    10 M 60

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Mise à disposition de main d'œuvre (militaires, permissionnaires,...
  38. Résultat n°38

    Echevis-Miscon.

    Date

    an IX-1924

    Cote

    14 T 6/3 (C)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 14 T - Société et établissement artistiques, théâtres,...
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Echevis-Miscon.
  39. Résultat n°39

    Produits divers. - Semences, soufre et sulfate de cuivre, engrais : instructions , circulaires, correspondance sur le transport, les prix, la taxation, la répartition et la vente, déclarations des approvisionnements (1915-1918). Châtaignes, marrons d'Inde, faines et glands : instructions sur le ramassage (s.d.,1917). Papier : circulaire, correspondance sur les papiers et cartons à fournir et à livrer (1918, 1920). Fers et métaux : circulaire, correspondance sur la réglementation des commandes et livraisons, listes des producteurs (1918). Huiles et graisses industrielles : instruction, circulaire, correspondance sur l'approvisionnement et l'évaluation des besoins (1917-1918). Fers à cheval et à bœufs : correspondance sur l'approvisionnement et liste de fabricants (1915-1916). Chaussures nationales : pièces générales affiche et modèle d’imprimé de demande sur la chaussure nationale, correspondance, (1917-1918). Tissus de laine : circulaire et correspondance sur les besoins (1917). Tabac : pièces générales instruction, circulaires, arrêtés et délibérations des conseils municipaux, correspondance , tickets de tabac, correspondance sur la distribution de tabac de cantine dans les asiles (1915-1920). Bois pour planches : correspondance (1918-1919). Produits divers : demandes d'approvisionnement (1914-1918).

    Date

    1914-1920

    Cote

    6 M 644

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
    • Produits divers. - Semences, soufre et sulfate de cuivre,...
  40. Résultat n°40

    Concours d'entrée.

    Date

    1860-1930

    Cote

    8 T 6/1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 8 T - Enseignement militaire.
    • Ecoles du service de santé militaire.
    • Concours d'entrée.
  41. Résultat n°41

    Circulaires et instructions.

    Date

    An VIII-1931

    Cote

    1 U 1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Fonds de la préfecture.
    • Circulaires et instructions.
  42. Résultat n°42

    Instuctions, circulaires, correspondance, voeux (1890-1918). Secours compléments de retraite (1890-1918). Etats des admissions à la retraite (1890-1917).

    Date

    1890-1933

    Cote

    10 T 33/15 (B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Personnel enseignant des écoles primaires, élémentaires...
    • Pension de retraite des instituteurs et des institutrices.
    • Instuctions, circulaires, correspondance, voeux (1890-1918)....
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Sahune-Saint-Vallier.

    Date

    an IX-1924

    Cote

    14 T 6/3 (F)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 14 T - Société et établissement artistiques, théâtres,...
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Sahune-Saint-Vallier.
  45. Résultat n°45

    Arrêtés du préfet. - Arrêtés de la 2e division (bureau des travaux publics et de l'instruction).

    Date

    1914-1918

    Cote

    4 K 334-4 K 336

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 4 K - Arrêtés du préfet
    • Arrêtés du préfet. - Arrêtés de la 2e division (bureau...
  46. Résultat n°46

    Pièces générales.

    Date

    1867-1933

    Cote

    10 T 36/11 (A)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Caisses des écoles.
    • Pièces générales.
  47. Résultat n°47

    Instructions, réclamation, augmentation du fonds.

    Date

    1822-1938

    Cote

    5 N 1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 5 N - Caisse départementale des retraites.
    • Réglementation, organisation.
    • Instructions, réclamation, augmentation du fonds.
  48. Résultat n°48

    1916-1922

    Date

    1916-1922

    Cote

    4 K 367

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 4 K - Arrêtés du préfet
    • Arrêtés du secrétariat.
    • 1916-1922
  49. Résultat n°49

    Prisons de Montélimar.

    Date

    an X - 1925

    Cote

    10 Y 1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série Y - Etablissements pénitentiaires
    • Prisons de Montélimar.
  50. Résultat n°50

    Organisation générale : instructions, correspondance, notes, arrêté, avis.

    Date

    1812-1927

    Cote

    8 M 3

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 8 M - Commerce et tourisme
    • Affaires générales, réglementation, circulaires
    • Organisation générale : instructions, correspondance,...
  51. Résultat n°51

    Situation industrielle et commerciale dans le département de la Drôme. – Demande de renseignements.

    Date

    1915, 1918-1919

    Cote

    8 M 1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 8 M - Commerce et tourisme
    • Affaires générales, réglementation, circulaires
    • Situation industrielle et commerciale dans le département...
  52. Résultat n°52

    Dossiers de classement.

    Date

    1908-1950

    Cote

    13 T 5/2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 13 T - Monuments historiques, artistiques, naturels...
    • Commissions des sites.
    • Dossiers de classement.
  53. Résultat n°53

    Arrondissement de Nyons. - Réglementation, organisation.

    Date

    1879-1914

    Cote

    4 N 202

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Casernements de gendarmerie
    • Arrondissement de Nyons. - Réglementation, organisation.
  54. Résultat n°54

    Lois, décrets, arrêtés, instructions, circulaires, rapports, correspondance concernant la construction, l'acquisition, la location, l'entretien, le mobilier, le matériel d'enseignement des écoles, le logement du personnel enseignant, les impositions des communes, les subventions.

    Date

    1885-1929

    Cote

    10 T 36/8 ( B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Local et matériel scolaires.
    • Lois, décrets, arrêtés, instructions, circulaires,...
  55. Résultat n°55

    Concours d'entrée.

    Date

    1896-1916

    Cote

    8 T 3/2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 8 T - Enseignement militaire.
    • Prytanée militaire, Collège royal militaire préparatoire...
    • Concours d'entrée.
  56. Résultat n°56

    Création de ressources extraordinaires, impositions extraordinaires : notes, rapports, correspondance, télégrammes, journal officiel, souches d'obligations.

    Date

    1896-1919

    Cote

    3 N 3

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 3 N - Comptabilité générale du département.
    • Réglementation, organisation
    • Création de ressources extraordinaires, impositions...
  57. Résultat n°57

    Délégués cantonaux.

    Date

    1850-1925

    Cote

    10 T 31/2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Délégués cantonaux.
  58. Résultat n°58

    Instructions, rapports, correspondance, application de la législation sur le dépôt légal des imprimés, écrits périodiques, presse politique, lettres pastorales, productions des arts graphiques, etc... Déclarations des écrits périodiques (articles 7 et 8 de la loi du 29 juillet 1881).

    Date

    1810-1924

    Cote

    12 T 3/1 (A)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 12 T - Imprimerie, librairie.
    • Dépôt légal
    • Instructions, rapports, correspondance, application...
  59. Résultat n°59

    Règlements pour les écoles publiques de la Drôme.

    Date

    1852-1932

    Cote

    10 T 36/1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Règlements pour les écoles publiques de la Drôme.