Filtrer les résultats
Multimédias
  • 59
Nom de l'inventaire
  • 59
Période
  • 11
  • 32
  • 58
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 59
  • 10
  • 8
  • 8
  • 8
Afficher plus
Collectivités
  • 5
  • 3
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 3
59 résultats

Résultats de la recherche

1

Viande de boucherie : pièces générales sur la réglementation de la vente et de la consommation, le prix et la taxation (1915-1921). Autorisations sanitaires : pièces générales et états de viande consommée pendant les jours de restriction (1917-1918).

Date

1915-1921

Cote

6 M 650

2

Valence.

Date

an IX-1924

Cote

14 T 6/3 (H)

3

Réglementation.

Date

1913-1930

Cote

4 M 1811

4

Instructions.

Date

1915

Cote

10 M 53

5

Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans, travaux (1915-1918); budget : frais de fonctionnement (1916-1919); règlement intérieurs et règlements particuliers : instructions (1917-1919); personnel : règlement pour le service intérieur, état des traitements, affaires diverses, correspondance (1916-1920); dossier concernant les malades (1916-1919); fermeture de la station : état des lieux, correspondance, inventaire du mobilier (1920).

Date

1915-1920

Cote

4 N 147

6

Généralités. - Réglementation, approvisionnement, prix et taxation, consommation : pièces générales, instructions, circulaires, arrêtés et décrets préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil d’arrondissement et du conseil général, rapports, brochure sur la réglementation et les tarifs, tableau de denrées alimentaires et prix de cession, coupures de presse, télégrammes, notes, correspondance (1914-1921). Stocks : déclarations et réquisitions, relevés des importations-exportations et états des stocks ; renseignements sur les stocks, la consommation et les prix des denrées pour quelques communes (1914-1921). Ravitaillement civil, organisation des services, répartition des vivres : pièces générales , demandes d'approvisionnement, prix de cession des denrées, cartes et coupons d'alimentation (1915-1920). Carte économique : instructions, renseignements (1916). Recensement des hommes nés du premier janvier 1857 au 31 décembre 1901 non présents sous les drapeaux (1917).

Date

1914-1921

Cote

6 M 642

7

Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).

Date

1818-1918

Cote

4 M 1846

8

Instructions, affaires générales, modifications de circonscriptions et de brigades, baux.

Date

an XIV-1923

Cote

4 M 73

9

Convocation des membres mobilisés : correspondance, télégrammes.

Date

1914-1919

Cote

1 N 6

10

Classements rétroactifs : instructions, circulaires, demandes, dossier préparatoire au rapport du préfet, correspondance.

Date

1818-1926

Cote

5 N 7

11

Fonctionnement et organisation. – Réglementation : circulaires, correspondance (an XI, 1891-1897). Création : décret, instructions, procès-verbal, correspondance (1879-1880). Élections, organisation : décrets, instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, feuilles d'informations, listes et tableau des candidats, listes des électeurs, tableau récapitulatif, procès-verbaux de révision pour l’arrondissement de Die, délibérations, jugement civil d’inscription sur liste électorale, télégramme, correspondance (1880-1911). Bureau, installation et constitution : arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1883-1934).

Date

an IX-1934

Cote

8 M 7

12

Parnans-Roynac.

Date

an IX-1924

Cote

14 T 6/3 (E)

13

Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture de la chasse.

Date

1913-1917

Cote

4 M 1383

14

Notes, tableaux, listes, photographies des sites, monuments artistiques, ruines pittoresques, monuments naturels, curiosités archéologiques, etc... de la Drôme.

Date

s. d.

Cote

13 T 5/3

15

Molières-Ourches.

Date

an IX-1924

Cote

14 T 6/3 (D)

16

Instructions, rapports, états, correspondance sur la création, l'organisation, la classification, la transformation, le maintien, la suppression des classes, emplois et des écoles.

Date

1889-1914, 1920-1927

Cote

10 T 39/1 (B)

17

Situation financière : états, correspondance.

Date

1910-1919

Cote

5 N 4

18

Réglementation.

Date

1816-1916

Cote

4 M 1788

19

Recueil des actes administratifs.

Date

1913-1920

Cote

3 K 75-76

20

1905-1915

Date

1905-1915

Cote

4 K 366