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Viande de boucherie : pièces générales sur la réglementation de la vente et de la consommation, le prix et la taxation (1915-1921). Autorisations sanitaires : pièces générales et états de viande consommée pendant les jours de restriction (1917-1918).

Date

1915-1921

Cote

6 M 650

2

Valence.

Date

an IX-1924

Cote

14 T 6/3 (H)

3

Réglementation.

Date

1913-1930

Cote

4 M 1811

4

Instructions.

Date

1915

Cote

10 M 53

5

Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans, travaux (1915-1918); budget : frais de fonctionnement (1916-1919); règlement intérieurs et règlements particuliers : instructions (1917-1919); personnel : règlement pour le service intérieur, état des traitements, affaires diverses, correspondance (1916-1920); dossier concernant les malades (1916-1919); fermeture de la station : état des lieux, correspondance, inventaire du mobilier (1920).

Date

1915-1920

Cote

4 N 147

6

Généralités. - Réglementation, approvisionnement, prix et taxation, consommation : pièces générales, instructions, circulaires, arrêtés et décrets préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil d’arrondissement et du conseil général, rapports, brochure sur la réglementation et les tarifs, tableau de denrées alimentaires et prix de cession, coupures de presse, télégrammes, notes, correspondance (1914-1921). Stocks : déclarations et réquisitions, relevés des importations-exportations et états des stocks ; renseignements sur les stocks, la consommation et les prix des denrées pour quelques communes (1914-1921). Ravitaillement civil, organisation des services, répartition des vivres : pièces générales , demandes d'approvisionnement, prix de cession des denrées, cartes et coupons d'alimentation (1915-1920). Carte économique : instructions, renseignements (1916). Recensement des hommes nés du premier janvier 1857 au 31 décembre 1901 non présents sous les drapeaux (1917).

Date

1914-1921

Cote

6 M 642

7

Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).

Date

1818-1918

Cote

4 M 1846

8

Instructions, affaires générales, modifications de circonscriptions et de brigades, baux.

Date

an XIV-1923

Cote

4 M 73

9

Convocation des membres mobilisés : correspondance, télégrammes.

Date

1914-1919

Cote

1 N 6

10

Classements rétroactifs : instructions, circulaires, demandes, dossier préparatoire au rapport du préfet, correspondance.

Date

1818-1926

Cote

5 N 7

11

Fonctionnement et organisation. – Réglementation : circulaires, correspondance (an XI, 1891-1897). Création : décret, instructions, procès-verbal, correspondance (1879-1880). Élections, organisation : décrets, instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, feuilles d'informations, listes et tableau des candidats, listes des électeurs, tableau récapitulatif, procès-verbaux de révision pour l’arrondissement de Die, délibérations, jugement civil d’inscription sur liste électorale, télégramme, correspondance (1880-1911). Bureau, installation et constitution : arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1883-1934).

Date

an IX-1934

Cote

8 M 7

12

Parnans-Roynac.

Date

an IX-1924

Cote

14 T 6/3 (E)

13

Battues exceptionnelles compensant la non-ouverture de la chasse.

Date

1913-1917

Cote

4 M 1383

14

Notes, tableaux, listes, photographies des sites, monuments artistiques, ruines pittoresques, monuments naturels, curiosités archéologiques, etc... de la Drôme.

Date

s. d.

Cote

13 T 5/3

15

Molières-Ourches.

Date

an IX-1924

Cote

14 T 6/3 (D)

16

Instructions, rapports, états, correspondance sur la création, l'organisation, la classification, la transformation, le maintien, la suppression des classes, emplois et des écoles.

Date

1889-1914, 1920-1927

Cote

10 T 39/1 (B)

17

Situation financière : états, correspondance.

Date

1910-1919

Cote

5 N 4

18

Réglementation.

Date

1816-1916

Cote

4 M 1788

19

Recueil des actes administratifs.

Date

1913-1920

Cote

3 K 75-76

20

1905-1915

Date

1905-1915

Cote

4 K 366

21

Bois de chauffage et de boulange. - Pièces générales sur l'approvisionnement et la réglementation des prix et de la consommation, listes des négociants et des boulangers (1917-1918). Enquêtes sur les stocks : évaluation des stocks dans le département (1915), instructions et réponses des maires (1917). Réquisition de main-d'œuvre : pièces générales, convention, état des prisonniers de guerre (1917-1918). Poêles populaires à bois : instructions, correspondance, notice (1917-1918).

Date

1915-1918

Cote

6 M 651

22

Recensement du bétail pour la boucherie dans le département : décret, instructions, enquêtes, états (1913-1917). Abattage du bétail : instructions, arrêtés , enquêtes auprès des communes sur l'abattage des porcs (1917-1918), enquêtes auprès des arrondissements sur les animaux abattus, récapitulatifs pour le département (1915-1918). Fourrages : pièces générales sur la production, l'alimentation et la consommation du bétail, états sur les disponibilités des stocks (1914-1918).

Date

1913-1918

Cote

6 M 649

23

Permissions agricoles. – Information et instruction : circulaires, article de presse, copie d'un extrait des débats parlementaires, rapport, notes, modèle de certificat agricole, modèle d'état nominatif, correspondance (1915-1917). Réclamation et demande de permission : correspondance (1916).

Date

1915-1917

Cote

10 M 61

24

Mise à disposition de prisonniers de guerre. – Instruction et recensement des besoins : modèle de questionnaire, télégramme, listes, conventions, cahier des charges générales, article de presse, notes, correspondance (1915-1917). Demande d'augmentation du contingent : correspondance (1919).

Date

1915-1919

Cote

10 M 65

25

Salettes-Volvent (sauf Valence).

Date

an IX-1924

Cote

14 T 6/3 (G)

26

Prêts et ventes de chevaux de l'Armée. – Instruction et information.

Date

1916-1917

Cote

10 M 67

27

Mise en culture des terres incultes et main d'œuvre agricole. – Mesures à prendre, enquête auprès des maires et instruction : circulaires, instructions, avis (affichette), télégrammes, arrêté, rapport, modèles de questionnaires, listes, état, notes, correspondance (1914-1916). Réunion des présidents des comices et syndicats agricoles : convocation, recueil des actes administratifs, notes, projet de vœux et vœux émis, télégramme, correspondance (1916). Recensement des terres incultes et mesures à prendre : loi, circulaire, recueil des actes administratifs, modèle de tableau, listes, modèle de questionnaire, notes, rapports, correspondance (1916-1917).

Date

1914-1917

Cote

10 M 52

28

Chabeuil-Donzère.

Date

an IX-1924

Cote

14 T 6/3 (B)

29

Electricité et gaz. - Pièces générales sur la réglementation de la consommation et la limitation de l'éclairage (1916-1920). Abonnés : nombre d'abonnés, demandes de dérogation, surveillance (1915-1919). Éclairage public : liste des communes possédant un éclairage, délibérations de conseils municipaux sur l'augmentation du prix du gaz, réponses de quelques communes sur la consommation de charbon pour l'éclairage (1915-1916). Société des forces motrices du Vercors : ordre de priorité dans la distribution de l'énergie électrique, étude sur la houille blanche (1917).

Date

1915-1920

Cote

6 M 662

30

Arrêtés du préfet. - Arrêtés de la 2e division (bureau des communes).

Date

1914-1918

Cote

4 K 297-301

31

Concours d'entrée.

Date

1881-1914

Cote

8 T 4/2

32

Registres de circulaires.

Date

1892-1936

Cote

Up 4315

33

Aix-Buis.

Date

an IX-1924

Cote

14 T 6/3 (A)

34

Instructions, correspondance, délibérations.

Date

1906-1929

Cote

13 T 5/1

35

Exportations, importations : instructions, correspondance, notes, échantillons d’étoffes.

Date

an IX-1918

Cote

8 M 2

36

Instruction militaire dans les écoles.

Date

1880-1919

Cote

8 T 1

37

Mise à disposition de main d'œuvre (militaires, permissionnaires, prisonniers, main d'œuvre coloniale et étrangère). – Instruction et recensement des besoins.

Date

1915-1917

Cote

10 M 60

38

Echevis-Miscon.

Date

an IX-1924

Cote

14 T 6/3 (C)

39

Produits divers. - Semences, soufre et sulfate de cuivre, engrais : instructions , circulaires, correspondance sur le transport, les prix, la taxation, la répartition et la vente, déclarations des approvisionnements (1915-1918). Châtaignes, marrons d'Inde, faines et glands : instructions sur le ramassage (s.d.,1917). Papier : circulaire, correspondance sur les papiers et cartons à fournir et à livrer (1918, 1920). Fers et métaux : circulaire, correspondance sur la réglementation des commandes et livraisons, listes des producteurs (1918). Huiles et graisses industrielles : instruction, circulaire, correspondance sur l'approvisionnement et l'évaluation des besoins (1917-1918). Fers à cheval et à bœufs : correspondance sur l'approvisionnement et liste de fabricants (1915-1916). Chaussures nationales : pièces générales affiche et modèle d’imprimé de demande sur la chaussure nationale, correspondance, (1917-1918). Tissus de laine : circulaire et correspondance sur les besoins (1917). Tabac : pièces générales instruction, circulaires, arrêtés et délibérations des conseils municipaux, correspondance , tickets de tabac, correspondance sur la distribution de tabac de cantine dans les asiles (1915-1920). Bois pour planches : correspondance (1918-1919). Produits divers : demandes d'approvisionnement (1914-1918).

Date

1914-1920

Cote

6 M 644

40

Concours d'entrée.

Date

1860-1930

Cote

8 T 6/1