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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Référendum des 5 mai et 13 octobre 1946. – Résultats.

    Date

    1946

    Cote

    711 W 64

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Élections.
    • Classement par type d'élection.
    • Référendum des 5 mai et 13 octobre 1946. – Résultats.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  2. Résultat n°2

    Référendum et plébiscite : Essai de théorie généraleParis (75)Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias1976s. l.Imp. Moderne1975, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique

    Cote

    BH 8055, A 4300 (Ancienne cote), 2-275-01389-X, LII

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 7901 à Bh 8100

    • Référendum et plébiscite : Essai de théorie généraleParis...
  3. Résultat n°3

    Paris (75) / Nancy (54)Armand Colin / Imp. Berger-Levrault1970Référendum et plébiscite

    Cote

    BH 5145, A 2269 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

    • Paris (75) / Nancy (54)Armand Colin / Imp. Berger-Levrault1970Référendum...