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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déserteurs étrangers.
Cote
2 R 488
 Date
1820-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Déserteurs étrangers.
Résultat n°2

Jugements et recouvrement des amendes jugées.
Cote
2 R 476
 Date
1809-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Signalement et arrestations.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
  • Jugements et recouvrement des amendes jugées.
Résultat n°3

Jugement des conscrits réfractaires. - Bureau d'enregistrement de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Cote
2 R 506
 Date
1807-1833
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Jugement des conscrits réfractaires. - Bureau d'enregistrement...
Résultat n°4

Amnistie des déserteurs, retardataires et condamnés militaires suivant les ordonnances du 11 octobre 1820, 3 décembre 1823 et décision du 1er septembre 1824, 24 septembre 1824, 4 mai 1825, 28 août 1830, 19 avril 1848, 6 décembre 1852, 16 mars 1880, 12 juillet 1906, 13 juillet 1913 et suivant la loi du 29 avril 1921.
Cote
2 R 487
 Date
1820-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Amnistie des déserteurs.
  • Amnistie des déserteurs, retardataires et condamnés...
Résultat n°5

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, liste nominative des réfractaires qui ne sont plus à poursuivre pour le recouvrement des amendes mais qui restent néanmoins passibles des frais faits contre eux.
Cote
2 R 500
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
Résultat n°6

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états nominatifs des condamnés, états indicatifs des poursuites, états des conscrits insolvables, états de situation du recouvrement.
Cote
2 R 498
 Date
1808-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
Résultat n°7

Conscrits déserteurs.
Cote
2 R 471
 Date
[1806]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Signalement et arrestations.
  • Conscrits déserteurs.
Résultat n°8

Détachement de réfractaires détenus au dépôt départemental de Valence.
Cote
2 R 478
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Signalement et arrestations.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
  • Détachement de réfractaires détenus au dépôt départemental...
Résultat n°9

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états nominatifs des condamnés, états des conscrits insolvables ou dont le domicile est inconnu, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, états des frais de poursuite, états de situation de recouvrement par bureaux et par arrondissements des conscrits réfractaires et déserteurs de toutes les classes, compte de recettes et de dépenses du receveur de l'enregistrement du bureau de Dieulefit sur le montant des amendes prononcées.
Cote
2 R 499
 Date
1810
 Lieu
Dieulefit
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
Résultat n°10

Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires. - Signalements, recherches, poursuites, arrestations et frais de justice.
Cote
2 R 470
 Date
an IX-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Signalement et arrestations.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires....
Résultat n°11

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états des conscrits insolvables, états trimestriels des annotations qui ont été faites sur les sommiers des réfractaires et conscrits à poursuivre pour le paiement de l'amende, comptes annuel et sommaire de la situation du recouvrement des amendes dues.
Cote
2 R 502
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
Résultat n°12

Logement des réfractaires arrêtés. - Construction d'un dépôt départemental.
Cote
2 R 477
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Signalement et arrestations.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
  • Logement des réfractaires arrêtés. - Construction d'un...
Résultat n°13

Recensement des classes, modalités d’incorporation et organisation du conseil de révision. – Réglementation.
Cote
711 W 325
 Date
1940-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Recensement des classes, modalités d’incorporation...
Résultat n°14

Tribunal de Montélimar.
Cote
2 R 490
 Date
an XII-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Jugements des tribunaux civils de première instance...
  • Tribunal de Montélimar.
Résultat n°15

Engagements. – Enregistrement : état nominatif, liste des candidats présentés devant la commission départementale (1940-1942). Jeunes gens désirant souscrire un engagement, demandes de renseignements adressées aux maires : fiches individuelles (1946-1947).
Cote
711 W 326
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Engagements. – Enregistrement : état nominatif, liste...
Résultat n°16

Classes 1935-1936.
Cote
1 Z 479
 Date
1936-1937
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Affaires militaires.
  • Préparation militaire et recrutement de l'armée.
  • Recrutement. – Recensement des classes.
  • Classes 1935-1936.
Résultat n°17

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende.
Cote
2 R 497
 Date
1806-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
Résultat n°18

Classes 1933-1934.
Cote
1 Z 478
 Date
1934
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Affaires militaires.
  • Préparation militaire et recrutement de l'armée.
  • Recrutement. – Recensement des classes.
  • Classes 1933-1934.
Résultat n°19

Circulaires, instructions, correspondance, bordereaux de versement, rapports de situation et de recouvrement, états des conscrits réfractaires reconnus insolvables.
Cote
2 R 496
 Date
an XII-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Circulaires, instructions, correspondance, bordereaux...
Résultat n°20

Déserteurs, retardataires et insoumis.
Cote
2 R 482
 Date
1816-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Signalement et arrestations.
  • Déserteurs, retardataires et insoumis.