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Résultats de la recherche

1

Déserteurs étrangers.

Date

1820-1915

Cote

2 R 488

2

Jugements et recouvrement des amendes jugées.

Date

1809-1812

Cote

2 R 476

3

Jugement des conscrits réfractaires. - Bureau d'enregistrement de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

1807-1833

Cote

2 R 506

4

Amnistie des déserteurs, retardataires et condamnés militaires suivant les ordonnances du 11 octobre 1820, 3 décembre 1823 et décision du 1er septembre 1824, 24 septembre 1824, 4 mai 1825, 28 août 1830, 19 avril 1848, 6 décembre 1852, 16 mars 1880, 12 juillet 1906, 13 juillet 1913 et suivant la loi du 29 avril 1921.

Date

1820-1921

Cote

2 R 487

5

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, liste nominative des réfractaires qui ne sont plus à poursuivre pour le recouvrement des amendes mais qui restent néanmoins passibles des frais faits contre eux.

Date

1811

Cote

2 R 500

6

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états nominatifs des condamnés, états indicatifs des poursuites, états des conscrits insolvables, états de situation du recouvrement.

Date

1808-1809

Cote

2 R 498

7

Conscrits déserteurs.

Date

[1806]

Cote

2 R 471

8

Détachement de réfractaires détenus au dépôt départemental de Valence.

Date

1811

Cote

2 R 478

9

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états nominatifs des condamnés, états des conscrits insolvables ou dont le domicile est inconnu, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, états des frais de poursuite, états de situation de recouvrement par bureaux et par arrondissements des conscrits réfractaires et déserteurs de toutes les classes, compte de recettes et de dépenses du receveur de l'enregistrement du bureau de Dieulefit sur le montant des amendes prononcées.

Date

1810

Cote

2 R 499

10

Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires. - Signalements, recherches, poursuites, arrestations et frais de justice.

Date

an IX-1815

Cote

2 R 470

11

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états des conscrits insolvables, états trimestriels des annotations qui ont été faites sur les sommiers des réfractaires et conscrits à poursuivre pour le paiement de l'amende, comptes annuel et sommaire de la situation du recouvrement des amendes dues.

Date

1813

Cote

2 R 502

12

Logement des réfractaires arrêtés. - Construction d'un dépôt départemental.

Date

1811

Cote

2 R 477

13

Recensement des classes, modalités d’incorporation et organisation du conseil de révision. – Réglementation.

Date

1940-1962

Cote

711 W 325

14

Tribunal de Montélimar.

Date

an XII-1809

Cote

2 R 490

15

Engagements. – Enregistrement : état nominatif, liste des candidats présentés devant la commission départementale (1940-1942). Jeunes gens désirant souscrire un engagement, demandes de renseignements adressées aux maires : fiches individuelles (1946-1947).

Date

1940-1947

Cote

711 W 326

16

Classes 1935-1936.

Date

1936-1937

Cote

1 Z 479

17

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende.

Date

1806-1807

Cote

2 R 497

18

Classes 1933-1934.

Date

1934

Cote

1 Z 478

19

Circulaires, instructions, correspondance, bordereaux de versement, rapports de situation et de recouvrement, états des conscrits réfractaires reconnus insolvables.

Date

an XII-1815

Cote

2 R 496

20

Déserteurs, retardataires et insoumis.

Date

1816-1913

Cote

2 R 482

21

Tribunal de Die.

Date

an XIII-1813

Cote

2 R 489

22

Arrestation d'un déserteur. - Organisation d'un jugement.

Date

1888

Cote

2 R 508

23

Caisse de la dotation de l'armée. - Paiement d'une prime de rengagement.

Date

1897

Cote

2 R 419

24

Militaires en état de désertion rappelés par le décret impérial du 28 mars 1815.

Date

1814-1815

Cote

2 R 474

25

Déserteurs, retardataires et insoumis. - Réglementation : instructions, circulaires, affiches (1816-1918). Signalement des hommes qui doivent être poursuivis et arrêtés : circulaires, correspondance, état nominatif (an IX-1823) ; liste et état des hommes dénoncés au Préfet (an XIII). Déserteurs et retardataires contre lesquels les poursuites ont cessé : état nominatif, circulaire (1829, 1902). Répression et procédure : circulaires, correspondance, télégramme (1817-1917). Arrestations et gratifications pour la capture des réfractaires : correspondance, états des déserteurs arrêtés (1816-1872). Surveillance des hommes de la Réserve non encore appelés (1915).

Date

an IX-1915

Cote

2 R 481

26

Classes 1939-1940.

Date

1939-1940

Cote

1 Z 481

27

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états des conscrits insolvables, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, listes nominatives des déserteurs et des réfractaires qui ne sont plus à poursuivre pour le recouvrement des amendes mais qui restent néanmoins passibles des frais faits contre eux, comptes de recettes et de dépenses du receveur de l'enregistrement de l'arrondissement de Montélimar sur le montant des amendes recouvrées.

Date

1812

Cote

2 R 501

28

Classes 1937-1938.

Date

1937-1938

Cote

1 Z 480

29

Conscrits déserteurs et réfractaires arrêtés et condamnés.

Date

1810-1811

Cote

2 R 472

30

Recrutement et entrées de personnel dans les haras.

Date

1825

Cote

2 R 352

31

Tribunal de Nyons.

Date

an XIII-1813

Cote

2 R 491

32

Service vétérinaire. - Demande d'emploi d'un vétérinaire de réserve.

Date

1904

Cote

2 R 358

33

Réglementation.

Date

1810, 1813-1814

Cote

2 R 479

34

Registres matricules du recrutement militaire.

Date

1867-1940

Cote

1 R 1-497

35

Réglementation.

Date

an VIII-1814

Cote

2 R 484

36

Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires. - Réglementation.

Date

an VIII-1815

Cote

2 R 469

37

Déserteurs et insoumis : pièces individuelles de signalement et d'avis de radiation du contrôle.

Date

1914-1918

Cote

2 R 483

38

Contrôle des détachements des conscrits envoyés comme réfractaires au dépôt du Fort Lamalgue à Toulon et au dépôt de Strasbourg.

Date

1810-1814

Cote

2 R 480

39

Contrôle des sous-officiers et des soldats dont la désertion est postérieure au 1er janvier 1806 et qui demandent à profiter de l'amnistie prononcée par l'art. 10 du décret impérial du 24 mars 1810.

Date

1810

Cote

2 R 485

40

Peines pour désertion. - Bureau militaire de Tain : cahier d'enregistrement des amnistiés de Tain après la loi du 24 floréal an X (an X-1812). Envoi dans les colonies : instructions (1806-1809). Primes de capture : correspondance (1902).

Date

an X-1902

Cote

2 R 486

41

Colonnes mobiles et établissements de garnisaires chez les parents de réfractaires.

Date

1809-1815

Cote

2 R 475

42

Conscrits déserteurs et réfractaires recherchés, arrêtés et condamnés.

Date

1812-1813

Cote

2 R 473

43

Tribunal de Valence.

Date

an XI-1813

Cote

2 R 492