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1

Viande de boucherie : pièces générales sur la réglementation de la vente et de la consommation, le prix et la taxation (1915-1921). Autorisations sanitaires : pièces générales et états de viande consommée pendant les jours de restriction (1917-1918).

Date

1915-1921

Cote

6 M 650

2

Transports, circulation. - Pièces générales sur l'organisation et la réglementation des transports commerciaux pour le ravitaillement (1914-1919). Véhicules automobiles.

Date

1914-1920

Cote

6 M 663

3

Taxation, stocks de blé et farine, qualité et poids du pain, prix du pain, des farines et du blé : pièces générales (1921-1935), lettres aux maires informant du prix limite fixé par la Commission Consultative (1924-1926), procès-verbaux de réunion de la Commission Consultative (13 janvier 1926, 7 février 1927), enquêtes sur le prix de vente du pain, blé et farines (1923, 1929) ; mesures à prendre pour éviter le gaspillage : instructions (1924) ; déclaration des surfaces ensemencées en céréales panifiables : instructions, modèle de déclaration (1926) ; consommation de pain rassis : instructions, correspondance (1926).

Date

1921-1935

Cote

6 M 675

4

Registre des délibérations de l'Office départemental de répartition des charbons (1917-1920).

Date

-

Cote

-

5

Enquête sur la consommation domestique, industrielle et commerciale : états par canton.

Date

1918

Cote

6 M 661

6

Réponses des communes au questionnaire sur les stocks existants, les manques et besoins de la population, les centres d'approvisionnement (août 1914).

Date

1914

Cote

6 M 664

7

Registre de contrôle d'applications de farine aux boulangeries.

Date

1914-1921

Cote

6 M 648

8

Recensement du bétail pour la boucherie dans le département : décret, instructions, enquêtes, états (1913-1917). Abattage du bétail : instructions, arrêtés, enquêtes auprès des communes sur l'abattage des porcs (1917-1918), enquêtes auprès des arrondissements sur les animaux abattus, récapitulatifs pour le département (1915-1918). Fourrages : pièces générales sur la production, l'alimentation et la consommation du bétail, états sur les disponibilités des stocks (1914-1918).

Date

1913-1918

Cote

6 M 649

9

Gares de : Manthes-Lapeyrouse, Mollans-Propiac, Montélimar, Montségur, Nyons, Pierrelatte, Pontaix-Sainte-Croix, Pont-de-Quart-Châtillon, Portes-lès-Valence, Recoubeau, Romans-Bourg-de-Péage, Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Romans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier-sur-Rhône, Saillans, Saulce, Serves-sur-Rhône, Tain-L'Hermitage, Valence, Venterol-Rousset, Vercheny.

Date

1936

Cote

6 M 682

10

Office départemental de répartition des charbons. - Bureau national des charbons : instructions nationales (1917). Besoins du département en charbons : état prévisionnel par communes (1917). Crise et besoins en charbons, mesures prises par la ville de Valence : extraits de délibération, procès-verbal de réunion de la commission spéciale des charbons (1916). Prix des charbons : circulaires (1917-1919). Expéditions : bordereaux de livraison des compagnies houillères, états des expéditions (1917-1920). Répartition des fournitures de charbon, contentieux excluant Camille Michel négociant en charbons à Crest : dossier de suivi de l'affaire par le cabinet du préfet (1917-1920).

Date

1916-1920

Cote

10 R 40

11

Guerre 1939-1945. - Organisation de la répartition des charbons en période de guerre, réglementation.

Date

1939-1940

Cote

6 M 1245

12

Généralités. - Réglementation, approvisionnement, prix et taxation, consommation : pièces générales, instructions, circulaires, arrêtés et décrets préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil d’arrondissement et du conseil général, rapports, brochure sur la réglementation et les tarifs, tableau de denrées alimentaires et prix de cession, coupures de presse, télégrammes, notes, correspondance (1914-1921). Stocks : déclarations et réquisitions, relevés des importations-exportations et états des stocks ; renseignements sur les stocks, la consommation et les prix des denrées pour quelques communes (1914-1921). Ravitaillement civil, organisation des services, répartition des vivres : pièces générales , demandes d'approvisionnement, prix de cession des denrées, cartes et coupons d'alimentation (1915-1920). Carte économique : instructions, renseignements (1916). Recensement des hommes nés du premier janvier 1857 au 31 décembre 1901 non présents sous les drapeaux (1917).

Date

1914-1921

Cote

6 M 642

13

Généralités. - Coopératives : statuts et liste des sociétés adhérentes de l'Union des Coopératives Drôme-Ardèche (s.d., 1919), enquête auprès des coopératives sur le nombre de ménages ou de rationnaires (1919). Hausse des prix : pièces générales, enquête sur la hausse des denrées de première nécessité (1918, 1920-1926). Police des foires et marchés : arrêté (1924). Appel aux agriculteurs : instructions, correspondance (1924). Réglementation de la consommation : arrêté (1926).

Date

1918-1926

Cote

6 M 672

14

Denrées alimentaires et produits divers. - Viande et viande congelée : hausse des prix, pièces générales sur le conditionnement, l'approvisionnement, la réglementation de la vente (1918-1925). Lait : pièces générales sur le prix et la taxation, la production laitière et la consommation (1919-1925). Chocolat : correspondance (1924). Pommes de terre : correspondance (1925). Charbons : instructions sur la répartition des charbons en temps de guerre (1928-1931). Essence : correspondance et tableaux sur le prix de vente (1925). Engrais : correspondance (1925).

Date

1918-1931

Cote

6 M 674

15

Registre de distribution des charbons de battage par commune.

Date

1919

Cote

6 M 656

16

Organismes consultatifs. - Bureau de ravitaillement et de renseignements : création (1919). Conseil des consommateurs : procès-verbaux de réunion (1920-1921). Comité départemental de lutte contre la vie chère et commissions : procès-verbaux de réunions, correspondance, enquête sur la situation économique (1919-1925). Commission consultative départementale des blés et farines : procès-verbaux et comptes rendus des réunions (1922-1927). Comité national et départemental d'organisation, de contrôle de la production et du commerce des céréales : statuts, arrêté de constitution, pièces générales, procès-verbaux de réunions, liste des membres et des syndicats agricoles (1929-1933). Comité interprofessionnel de défense de marché du blé : statuts, pièces générales, procès-verbaux de réunions, agréments et rapports des contrôleurs, dissolution du comité (1933-1936). Comité départemental de ravitaillement : pièces générales, procès-verbaux de réunions (1934-1937). Commission de réception du ravitaillement : situation militaire des agents du Trésor (1935-1937). Syndicat de la meunerie de la Drôme et de l'Ardèche : compte-rendus et procès-verbaux de réunion, pièces générales (1931-1935). Syndicats de la semoulerie et des fabricants de pâtes de France : ordre du jour de la réunion du 22 janvier 1920.

Date

1919-1937

Cote

6 M 673

17

Guerre 1939-1945. - Organisation de la répartition des charbons en période de guerre, réglementation.

Date

1939-1940

Cote

6 M 1245

18

Généralités.

Date

1918

Cote

6 M 666

19

Taxation, stocks de blé et farine, qualité et poids du pain, prix du pain, des farines et du blé : pièces générales (1921-1935), lettres aux maires informant du prix limite fixé par la Commission Consultative (1924-1926), procès-verbaux de réunion de la Commission Consultative (13 janvier 1926, 7 février 1927), enquêtes sur le prix de vente du pain, blé et farines (1923, 1929) ; mesures à prendre pour éviter le gaspillage : instructions (1924) ; déclaration des surfaces ensemencées en céréales panifiables : instructions, modèle de déclaration (1926) ; consommation de pain rassis : instructions, correspondance (1926).

Date

1921-1935

Cote

6 M 675

20

Denrées alimentaires diverses. - Pommes de terre, haricots et autres légumes : pièces générales sur la taxation, le prix, la circulation, le stockage, l'approvisionnement, la conservation, la réquisition pour l'armée (1915-1919), enquête sur les stocks (1917). Œufs et laitages : pièces générales sur le prix et la taxation, la consommation, le ravitaillement, la répartition, la réquisition (1916-1918), déclarations de quelques communes sur les quantités des produits fabriqués, sur le matériel utilisé et les produits employés (1918), relevé récapitulatif du prix de vente du lait dans le département (1917), réponses de quelques communes au questionnaire sur la quantité de lait nécessaire et la quantité pouvant être livrée (1918). Oléagineux, chocolats, semoule et pâtes, alcool et autres denrées : pièces générales sur l'importation, fabrication, prix de vente, transport (1915-1919), recensement des denrées et pâtes alimentaires sur les places de Valence et Romans (1914-1920).

Date

1914-1920

Cote

6 M 645

21

Organismes consultatifs. - Commission spéciale en vue d'études diverses sur l'alimentation de la population civile, la main-d'œuvre pour enlèvement des récoltes, la taxation des denrées, le fonctionnement des boulangeries et boucheries (1914), commission départementale d'évaluation des réquisitions (1914-1916), sous-comités consultatifs d'action économique (1916), comités cantonaux de surveillance des prix (1917), comité consultatif départemental de taxation des denrées et substances (1916-1918), comité consultatif de répartition des denrées (1918), comité d'action contre la vie chère de Valence (1919), commission des prix normaux des denrées et boissons alimentaires (1919), commission départementale chargée de la fixation des prix normaux (1920).

Date

1914-1920

Cote

6 M 643

22

Commission départementale de fixation des prix normaux des denrées et boissons alimentaires d'un usage courant.

Date

1919

Cote

10 R 42

23

Liquidation des stocks. - Pièces générales (1919-1920). Délibérations des conseils municipaux sur l'achat des stocks inutilisables pour l'armée (1918). Liquidation des stocks américains.

Date

1918-1920

Cote

6 M 671

24

Demandes de bons, de carnets et de sauf-conduits, états sur les quantités pour lesquelles il a été distribué des bons et cartes de consommation, cahiers de demandes d'essence par catégorie professionnelle (s.d., 1917-1918). Bons d'essence pour la consommation domestique (1918), carnets de 300 bons de réapprovisionnement pour l'arrondissement de Valence (1917-1918). Cahiers d'arrivage, de répartition et de distribution (1918-1919). État des demandes de pétrole et cahier d'envois mensuels de tickets de pétrole aux communes (1918). Cahiers nominatifs des carnets d'essence délivrés pour la consommation civile et agricole (1918-1919).

Date

1917-1919

Cote

6 M 659

25

Denrées alimentaires et produits divers. - Viande et viande congelée : hausse des prix, pièces générales sur le conditionnement, l'approvisionnement, la réglementation de la vente (1918-1925). Lait : pièces générales sur le prix et la taxation, la production laitière et la consommation (1919-1925). Chocolat : correspondance (1924). Pommes de terre : correspondance (1925). Charbons : instructions sur la répartition des charbons en temps de guerre (1928-1931). Essence : correspondance et tableaux sur le prix de vente (1925). Engrais : correspondance (1925).

Date

1918-1931

Cote

6 M 674

26

Gares de : Alixan, Allex-Grâne, Andancette, Aoûste, Beaurières, Buis-les-Baronnies, Chamaret-Grignan, Chateauneuf-du-Rhône, La Coucourde-Cornillac, Crest, Die, Donzère, Epinouze, Etoile, Lesches-Beaumont, Livron, Loriol, Luc-en-Diois, Lus-La-Croix-Haute.

Date

1936

Cote

6 M 681

27

Généralités. - Réglementation, approvisionnement, prix et taxation, consommation : pièces générales (1914-1921). Stocks : déclarations et réquisitions, relevés des importations-exportations et états des stocks ; renseignements sur les stocks, la consommation et les prix des denrées pour quelques communes (1914-1921). Ravitaillement civil, organisation des services, répartition des vivres : pièces générales, demandes d'approvisionnement, prix de cession des denrées, cartes et coupons d'alimentation (1915-1920). Carte économique : instructions, renseignements (1916). Recensement des hommes nés du premier janvier 1857 au 31 décembre 1901 non présents sous les drapeaux (1917).

Date

1914-1921

Cote

6 M 642

28

Registre des délibérations de l'Office départemental de répartition des charbons.

Date

1917-1920

Cote

6 M 653

29

Registre.

Date

s.d.

Cote

6 M 660

30

Viande de boucherie : pièces générales sur la réglementation de la vente et de la consommation, le prix et la taxation (1915-1921). Autorisations sanitaires : pièces générales et états de viande consommée pendant les jours de restriction (1917-1918).

Date

1915-1921

Cote

6 M 650

31

Bois de chauffage et de boulange. - Pièces générales sur l'approvisionnement et la réglementation des prix et de la consommation, listes des négociants et des boulangers (1917-1918). Enquêtes sur les stocks : évaluation des stocks dans le département (1915), instructions et réponses des maires (1917). Réquisition de main-d'œuvre : pièces générales, convention, état des prisonniers de guerre (1917-1918). Poêles populaires à bois : instructions, correspondance, notice (1917-1918).

Date

1915-1918

Cote

6 M 651

32

Arrondissement de Die.

Date

-

Cote

6 M 667

33

Registre de distribution des charbons de battage par commune.

Date

1919

Cote

6 M 656

34

Denrées alimentaires diverses. - Pommes de terre, haricots et autres légumes : pièces générales sur la taxation, le prix, la circulation, le stockage, l'approvisionnement, la conservation, la réquisition pour l'armée (1915-1919), enquête sur les stocks (1917). Œufs et laitages : pièces générales sur le prix et la taxation, la consommation, le ravitaillement, la répartition, la réquisition (1916-1918), déclarations de quelques communes sur les quantités des produits fabriqués, sur le matériel utilisé et les produits employés (1918), relevé récapitulatif du prix de vente du lait dans le département (1917), réponses de quelques communes au questionnaire sur la quantité de lait nécessaire et la quantité pouvant être livrée (1918). Oléagineux , chocolats, semoule et pâtes, alcool et autres denrées : pièces générales sur l'importation, fabrication, prix de vente, transport (1915-1919), recensement des denrées et pâtes alimentaires sur les places de Valence et Romans (1914-1920).

Date

1914-1920

Cote

6 M 645

35

Recensement du bétail pour la boucherie dans le département : décret, instructions, enquêtes, états (1913-1917). Abattage du bétail : instructions, arrêtés , enquêtes auprès des communes sur l'abattage des porcs (1917-1918), enquêtes auprès des arrondissements sur les animaux abattus, récapitulatifs pour le département (1915-1918). Fourrages : pièces générales sur la production, l'alimentation et la consommation du bétail, états sur les disponibilités des stocks (1914-1918).

Date

1913-1918

Cote

6 M 649

36

Pièces générales sur les stocks, le prix et la taxation, la vente, la répartition et la distribution, la consommation (1915-1921), feuilles d'information sur les stocks de houille et de coke de quelques communes (1917), recensement des stocks de charbon existant dans les communes et dépassant les besoins des trente jours (1917), quantité de charbons nécessaires jusqu'au 15 janvier 1917 pour le département. Charbons de battages : instructions, correspondance, liste des mines fournissant les briquettes, tableau récapitulatif des besoins des communes, liste des syndicats agricoles (1915-1921).

Date

1915-1921

Cote

6 M 654

37

Réponses des communes au questionnaire sur les stocks existants, les manques et besoins de la population, les centres d'approvisionnement (août 1914).

Date

1914

Cote

6 M 664

38

Arrondissement de Montélimar.

Date

1918

Cote

6 M 668

39

Office départemental de répartition des charbons. - Bureau national des charbons : instructions nationales (1917). Besoins du département en charbons : état prévisionnel par communes (1917). Crise et besoins en charbons, mesures prises par la ville de Valence : extraits de délibération, procès-verbal de réunion de la commission spéciale des charbons (1916). Prix des charbons : circulaires (1917-1919). Expéditions : bordereaux de livraison des compagnies houillères, états des expéditions (1917-1920). Répartition des fournitures de charbon, contentieux excluant Camille Michel négociant en charbons à Crest : dossier de suivi de l'affaire par le cabinet du préfet (1917-1920).

Date

1916-1920

Cote

10 R 40

40

Registre de distribution des charbons industriels par dépôt.

Date

1918-1919

Cote

6 M 655