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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    H à Z.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 18289

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1995.
    • H à Z.
  2. Résultat n°2

    8 mai 1865 - 23 septembre 1865

    Cote

    3 Q 5945

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mai 1865 - 23 septembre 1865
  3. Résultat n°3

    8 décembre 1953 - 6 novembre 1956

    Cote

    3 Q 6117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 décembre 1953 - 6 novembre 1956
  4. Résultat n°4

    2 janvier 1935 - 28 décembre 1935

    Cote

    3 Q 6278

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1935 - 28 décembre 1935
  5. Résultat n°5

    10 février 1862 - 3 janvier 1863

    Cote

    3 Q 5940

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 février 1862 - 3 janvier 1863
  6. Résultat n°6

    31 janvier 1842 - 27 décembre 1842

    Cote

    3 Q 5915

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 janvier 1842 - 27 décembre 1842
  7. Résultat n°7

    23 juin 1924 - 30 juin 1926

    Cote

    3 Q 5494

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 juin 1924 - 30 juin 1926
  8. Résultat n°8

    6 février 1912 - 20 août 1912

    Cote

    3 Q 6048

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février 1912 - 20 août 1912
  9. Résultat n°9

    11 prairial an XIII - 21 novembre 1806

    Cote

    3 Q 6296

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 11 prairial an XIII - 21 novembre 1806
  10. Résultat n°10

    A à I.

    Date

    1975

    Cote

    Q/18238

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1975.
    • A à I.
  11. Résultat n°11

    28 février 1899 - 19 avril 1901

    Cote

    3 Q 5462

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 février 1899 - 19 avril 1901
  12. Résultat n°12

    26 juin 1885 - 7 octobre 1886

    Cote

    3 Q 6232

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 26 juin 1885 - 7 octobre 1886
  13. Résultat n°13

    6 octobre 1892 - 24 juillet 1894

    Cote

    3 Q 5459

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 octobre 1892 - 24 juillet 1894
  14. Résultat n°14

    4 octobre au 29 décembre 1983 ; n°420 à 563.

    Date

    1983

    Cote

    3 Q 18525

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1983
    • 4 octobre au 29 décembre 1983 ; n°420 à 563.
  15. Résultat n°15

    3 janvier au 28 décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    3/Q/18590

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier au 28 décembre 1978.
  16. Résultat n°16

    21 février 1887 - 7 juillet 1887

    Cote

    3 Q 5998

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 février 1887 - 7 juillet 1887
  17. Résultat n°17

    1er octobre 1958 au 30 juin 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    3 Q 18560

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er octobre 1958 au 30 juin 1959.
  18. Résultat n°18

    24 décembre 1806 - 24 juin 1807

    Cote

    3 Q 5877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1806 - 24 juin 1807
  19. Résultat n°19

    Sommier des surséances indéfinies.

    Date

    1890-1944

    Cote

    3 Q 6374

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Sommiers.
    • Sommier des surséances indéfinies.
  20. Résultat n°20

    18 mars 1856 - 20 avril 1857

    Cote

    3 Q 5932

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 mars 1856 - 20 avril 1857
  21. Résultat n°21

    1961-1965

    Date

    1961-1965

    Cote

    3 Q 18630

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1961-1965
  22. Résultat n°22

    14 novembre 1898 - 24 mars 1899

    Cote

    3 Q 6022

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 novembre 1898 - 24 mars 1899
  23. Résultat n°23

    Volume 4

    Cote

    3 Q 5403

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 4
  24. Résultat n°24

    16 mars au 1er juin 1988 ; n°131 à 282.

    Date

    1988

    Cote

    3 Q 18543

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1988
    • 16 mars au 1er juin 1988 ; n°131 à 282.
  25. Résultat n°25

    18 mars 2002 - 10 juin 2002

    Date

    2002

    Cote

    3 Q 18430

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 18 mars 2002 - 10 juin 2002
  26. Résultat n°26

    24 novembre 1846 - 23 mai 1848

    Cote

    3 Q 6135

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 novembre 1846 - 23 mai 1848
  27. Résultat n°27

    21 juillet 1917 - 4 mars 1923

    Cote

    3 Q 5504

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 21 juillet 1917 - 4 mars 1923
  28. Résultat n°28

    Volume 19

    Cote

    3 Q 5832

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 19
  29. Résultat n°29

    24 mai 1812 - 21 septembre 1813

    Cote

    3 Q 6302

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 24 mai 1812 - 21 septembre 1813
  30. Résultat n°30

    6 décembre 1833 - 16 janvier 1836

    Cote

    3 Q 6130

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 décembre 1833 - 16 janvier 1836
  31. Résultat n°31
    1er messidor an III - 30 germinal an VII

    41 medias

    1er messidor an III - 30 germinal an VII

    Cote

    3 Q 6185

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er messidor an III - 30 germinal an VII
  32. Résultat n°32

    26 janvier au 30 décembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 18558

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 26 janvier au 30 décembre 1957.
  33. Résultat n°33

    17 novembre 1887 - 21 avril 1888

    Cote

    3 Q 6000

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 novembre 1887 - 21 avril 1888
  34. Résultat n°34

    3 janvier au 30 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    3 Q 18591

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier au 30 décembre 1979.
  35. Résultat n°35

    1er juillet 1843 - 20 septembre 1845

    Cote

    3 Q 5430

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juillet 1843 - 20 septembre 1845
  36. Résultat n°36

    1er juillet au 30 décembre 1961.

    Date

    1961

    Cote

    3 Q 18565

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet au 30 décembre 1961.
  37. Résultat n°37

    7 octobre 1927 - 20 septembre 1929

    Cote

    3 Q 6345

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 7 octobre 1927 - 20 septembre 1929
  38. Résultat n°38

    6 janvier 1821 - 22 décembre 1824

    Cote

    3 Q 6125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 janvier 1821 - 22 décembre 1824
  39. Résultat n°39

    10 jyuin 1987 8 septembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    3 Q 18363

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 10 jyuin 1987 8 septembre 1987
  40. Résultat n°40

    2 janvier au 26 juin 1975 ; n°1 à 199.

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 18502

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1975
    • 2 janvier au 26 juin 1975 ; n°1 à 199.
  41. Résultat n°41

    16 décembre 1913 - 3 juin 1914

    Cote

    3 Q 6051

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 décembre 1913 - 3 juin 1914
  42. Résultat n°42

    1er mai 1840 - 26 mai 1842

    Cote

    3 Q 5428

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mai 1840 - 26 mai 1842
  43. Résultat n°43

    25 juillet 1919 - 24 octobre 1919

    Cote

    3 Q 6059

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 juillet 1919 - 24 octobre 1919
  44. Résultat n°44

    6 janvier 1933 - 27 décembre 1933

    Cote

    3 Q 6276

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 janvier 1933 - 27 décembre 1933
  45. Résultat n°45

    Volume 37bis

    Cote

    3 Q 5851

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 37bis
  46. Résultat n°46

    27 avril au 3 septembre 1981 ; n°185 à 349.

    Date

    1981

    Cote

    3 Q 18516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1981
    • 27 avril au 3 septembre 1981 ; n°185 à 349.
  47. Résultat n°47
    5 février 1810 - 29 mars 1813

    204 medias

    5 février 1810 - 29 mars 1813

    Cote

    3 Q 6192

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 5 février 1810 - 29 mars 1813
  48. Résultat n°48

    3 décembre 1861 - 11 novembre 1863

    Cote

    3 Q 5439

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 décembre 1861 - 11 novembre 1863
  49. Résultat n°49

    9 février 1884 - 12 juin 1884

    Cote

    3 Q 5991

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 février 1884 - 12 juin 1884
  50. Résultat n°50

    4 janvier 1971 23 décembre 1971

    Date

    1971

    Cote

    3 Q 18324

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 janvier 1971 23 décembre 1971
  51. Résultat n°51

    17 mars au 17 juillet 1982 ; n°150 à 289.

    Date

    1982

    Cote

    3 Q 18519

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1982
    • 17 mars au 17 juillet 1982 ; n°150 à 289.
  52. Résultat n°52
    an III - 1811

    97 medias

    an III - 1811

    Cote

    3 Q 5774

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des contrats de mariage
    • an III - 1811
  53. Résultat n°53

    6 janvier 1941 - 30 décembre 1941

    Cote

    3 Q 6284

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 janvier 1941 - 30 décembre 1941
  54. Résultat n°54

    11 avril 1919 - 25 juillet 1919

    Cote

    3 Q 6058

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 avril 1919 - 25 juillet 1919
  55. Résultat n°55

    19 janvier 1948 - 10 août 1948

    Cote

    3 Q 6107

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 janvier 1948 - 10 août 1948
  56. Résultat n°56

    26 novembre 1998 - 29 janvier 1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    3 Q 18414

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 26 novembre 1998 - 29 janvier 1999
  57. Résultat n°57

    Volume 33

    Cote

    3 Q 5846

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 33
  58. Résultat n°58

    A à G.

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 18278

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1990.
    • A à G.
  59. Résultat n°59

    A à C.

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 18232

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1973.
    • A à C.
  60. Résultat n°60

    Table des co-partageants.

    Date

    1818-1824

    Cote

    3 Q 5773

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Table des co-partageants.
  61. Résultat n°61

    I à Z.

    Date

    1988

    Cote

    3 Q 18275

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1988.
    • I à Z.
  62. Résultat n°62

    3 janvier au 4 juillet 1973 ; n°1 à 219.

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 18498

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1973
    • 3 janvier au 4 juillet 1973 ; n°1 à 219.
  63. Résultat n°63

    3 septembre au 19 octobre 1984 ; n°359 à 444.

    Date

    1984

    Cote

    3 Q 18529

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1984
    • 3 septembre au 19 octobre 1984 ; n°359 à 444.
  64. Résultat n°64
    3 novembre 1813 - 24 avril 1815

    200 medias

    3 novembre 1813 - 24 avril 1815

    Cote

    3 Q 5884

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 novembre 1813 - 24 avril 1815
  65. Résultat n°65

    4 avril 1913 - 16 décembre 1913

    Cote

    3 Q 6050

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 avril 1913 - 16 décembre 1913
  66. Résultat n°66

    16 août 1905 - 15 janvier 1906

    Cote

    3 Q 6036

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 août 1905 - 15 janvier 1906
  67. Résultat n°67
    1824 - 1843

    148 medias

    1824 - 1843

    Cote

    3 Q 5380

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1824 - 1843
  68. Résultat n°68

    17 juin 1940 - 1er mars 1943

    Cote

    3 Q 6349

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 17 juin 1940 - 1er mars 1943
  69. Résultat n°69

    10 juin 2002 - 28 août 2002

    Date

    2002

    Cote

    3 Q 18431

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 10 juin 2002 - 28 août 2002
  70. Résultat n°70

    2 juillet 1962 au 25 mars 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    3 Q 18567

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 juillet 1962 au 25 mars 1963.
  71. Résultat n°71

    30 juin au 24 octobre 1989 ; n°321 à 475.

    Date

    1989

    Cote

    3 Q 18548

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1989
    • 30 juin au 24 octobre 1989 ; n°321 à 475.
  72. Résultat n°72

    26 juin au 27 décembre 1975 ; n°200 à 379.

    Date

    1975

    Cote

    3 Q 18503

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1975
    • 26 juin au 27 décembre 1975 ; n°200 à 379.
  73. Résultat n°73
    13 novembre 1871 - 11 mars 1872

    102 medias

    13 novembre 1871 - 11 mars 1872

    Cote

    3 Q 5961

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 novembre 1871 - 11 mars 1872
  74. Résultat n°74

    1er mars 1880 - 21 juillet 1880

    Cote

    3 Q 5982

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1880 - 21 juillet 1880
  75. Résultat n°75

    31 juillet 1879 - 9 octobre 1882

    Cote

    3 Q 5496

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 31 juillet 1879 - 9 octobre 1882
  76. Résultat n°76

    29 mars 1996 - 30 mai 1996

    Date

    1996

    Cote

    3 Q 18398

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 29 mars 1996 - 30 mai 1996
  77. Résultat n°77

    20 janvier 1960 22 décembre 1960

    Date

    1960

    Cote

    3 Q 18308

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 20 janvier 1960 22 décembre 1960
  78. Résultat n°78

    3 novembre 1873 - 1er février 1876

    Cote

    3 Q 5520

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Rémuzat.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 novembre 1873 - 1er février 1876
  79. Résultat n°79

    EXT 1964 ; n°668 à 960.

    Date

    1964

    Cote

    3 Q 18465

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1964
    • EXT 1964 ; n°668 à 960.
  80. Résultat n°80

    4 janvier au 30 décembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    3 Q 18596

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 4 janvier au 30 décembre 1984.