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  • 1

    Commune de Verclause.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 268

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Verclause.
  • 2

    Commune de Laux-Montaux.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 257

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Laux-Montaux.
  • 3

    Hautes-Alpes, projet de rattachement.

    Date

    1807-1879

    Cote

    1 M 828

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Hautes-Alpes, projet de rattachement.
  • 4

    Arrondissement de Nyons.- Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons du Buis, Nyons, Rémuzat, Séderon.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 P 2817

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
    • Arrondissement de Nyons.- Tableau de l'arrondissement,...
  • 5

    Commune de Poët-Sigillat.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 255

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
  • 6

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1440

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 7

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1439

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de La Charce.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 8

    Commune de Montferrand-la-Fare.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 289

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montferrand-la-Fare.
  • 9

    Verclause.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 578

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Verclause.
  • 10

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1459

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 11

    Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
  • 12

    Commune de Roussieux.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 258

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Roussieux.
  • 13

    Commune de Saint-May.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 297

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Saint-May.
  • 14

    Commune de Pommerol.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 263

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Pommerol.
  • 15

    Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante, d'Echevis, de La Motte-Fanjas , d'Oriol-en-Royans, de Rochechinard, de Saint-Jean-en-Royans, de Saint-Laurent-en-Royans, de Saint-Martin-le-Colonel, de Saint-Thomas, de Sainte-Eulalie.

    Date

    1830

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante,...
  • 16

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1438

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de La Charce.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 17

    Commune de Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 249

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Cornillon-sur-l'Oule.
  • 18

    Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La Bâtie-Crémezin,de La Bâtie-des-Fonts, de Beaumont-en-Diois, de Beaurières, de Charens, de Fourcinet, de Jansac, de Jonchères, de Lesches, de Miscon, de Montlaur, de Luc-en-Diois, de Pennes, de Le Pilhon, de Poyols, de Les Prés, de Recoubeau.

    Date

    1834

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La...
  • 19

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1471

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Villeperdrix.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 20

    Commune de Cornillac.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 255

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Cornillac.
  • 21

    Commune de Rémuzat.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 257

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Rémuzat.
  • 22

    Commune de La Charce.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 236

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de La Charce.
  • 23

    Pelonne.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 595

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Pelonne.
  • 24

    Commune de Villeperdrix.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 262

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Villeperdrix.
  • 25

    Commune de Montréal-les-Sources.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 290

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montréal-les-Sources.
  • 26

    Commune de Laux-Montaux.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 240

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Laux-Montaux.
  • 27

    Commune de Verclause.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 261

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Verclause.
  • 28

    Commune de Rémuzat.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 244

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Rémuzat.
  • 29

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1444

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Cornillon-sur-L'Oule.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 30

    Commune de Chauvac.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 254

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  • 31

    Canton de Rémuzat.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 89

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie.
    • Élections du 11 février 1974.
    • Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
    • Canton de Rémuzat.
  • 32

    Scrutin du 13 avril 1958.

    Date

    1958

    Cote

    2 W 1460

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
    • Scrutin du 13 avril 1958.
  • 33

    La Charce.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 563

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • La Charce.
  • 34

    Commune de Chauvac.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 237

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  • 35

    Poët-Sigillat.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 572

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Poët-Sigillat.
  • 36

    Roussieux.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 575

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Roussieux.
  • 37

    Commune de La Charce.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 283

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de La Charce.
  • 38

    Commune de Montréal-les-Sources.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 260

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montréal-les-Sources.
  • 39

    Canton de Rémuzat.

    Date

    1978

    Cote

    1075 W 59

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections du 12 et 19 mars 1978.
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Deuxième circonscription.
    • Canton de Rémuzat.
  • 40

    Commune de Pommerol.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 293

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Pommerol.