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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Martin, Henri Lucien Frédéric

    1 media

    Martin, Henri Lucien Frédéric

    Date

    6 novembre 1887

    Cote

    1920 W 622

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Martin, Henri Lucien Frédéric
  2. Résultat n°2

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4
    1789

    289 medias

    1789

    Date

    1789

    Cote

    2 E 14149

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Rémuzat)

    • Rémuzat. Étude n° 1.
    • Marcellin, Joseph Balthazard (1749-1820).
    • Minutes.
    • 1789
  5. Résultat n°5
    Section A1, Saint-Auban.

    1 media

    Section A1, Saint-Auban.

    Date

    11 août 1831

    Cote

    3 P 3517/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Rémuzat
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Saint-Auban.
  6. Résultat n°6
    1843-1850

    138 medias

    1843-1850

    Date

    1843-1850

    Cote

    5 Mi 333/R9

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Rémuzat
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1843-1850
  7. Résultat n°7

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 264/20

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Rémuzat.
    • Vue générale du village.
  9. Résultat n°9

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Rémuzat. - GREVIN Yves

    Date

    2019

    Cote

    4285 W 31

    • Contexte : 4285 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Déclarations préalables. - Communes RNU (règlement...
    • Année 2019.
    • Rémuzat. - GREVIN Yves
  13. Résultat n°13

    N°1188 PELOZUELO Sylvie

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1188

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Rémuzat.
    • N°1188 PELOZUELO Sylvie
  14. Résultat n°14

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Relevés de propriétés 001 (COM – MAR).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Rémuzat
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (COM – MAR).
  21. Résultat n°21

    Rémuzat.

    Date

    1995-2004

    Cote

    3657 W 199

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Rémuzat.
  22. Résultat n°22

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24
    A2. 1949.

    1 media

    A2. 1949.

    Date

    1949

    Cote

    2058 W 7640, 2058 W 806 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Rémuzat
    • Section A
    • A2. 1949.
  25. Résultat n°25
    D1. 1987.

    1 media

    D1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 4710, 2842 W 127 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Rémuzat
    • Section D
    • D1. 1987.
  26. Résultat n°26

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Volume 1 : cases 1-216 (9 novembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 1886

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Rémuzat.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-216 (9 novembre 1881).
  29. Résultat n°29

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30
    25 mai 1659-23 janvier 1662

    272 medias

    25 mai 1659-23 janvier 1662

    Date

    25 mai 1659-23 janvier 1662

    Cote

    2 E 14099

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Rémuzat)

    • Rémuzat. Étude non identifiée.
    • Martel, Esprit.
    • Minutes.
    • 25 mai 1659-23 janvier 1662
  31. Résultat n°31
    1er janvier 1792-23 janvier 1793

    323 medias

    1er janvier 1792-23 janvier 1793

    Date

    1er janvier 1792-23 janvier 1793

    Cote

    2 E 14152

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Rémuzat)

    • Rémuzat. Étude n° 1.
    • Marcellin, Joseph Balthazard (1749-1820).
    • Minutes.
    • 1er janvier 1792-23 janvier 1793
  32. Résultat n°32

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    2 vendémiaire-2e jour complémentaire an X

    Date

    2 vendémiaire-2e jour complémentaire an X

    Cote

    2 E 14160

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Rémuzat)

    • Rémuzat. Étude n° 1.
    • Marcellin, Joseph Balthazard (1749-1820).
    • Minutes.
    • 2 vendémiaire-2e jour complémentaire an X
  35. Résultat n°35

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Saban Christine

    Date

    1985-1994

    Cote

    225 J 55

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • G – Commerce.
    • 47 – Commerce de détail, à l'exception des automobiles...
    • 47.1 – Commerce de détail en magasin non spécialisé.
    • André Lucien
    • Saban Christine

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  37. Résultat n°37

    Rémuzat.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 258

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Rémuzat.
    • Rémuzat.
  38. Résultat n°38

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme