Filtrer les résultats
Multimédias
  • 100
  • 24
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 21
  • 19
  • 11
  • 7
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 4
  • 5
  • 49
  • 25
  • 57
  • 13
Lieux
  • 124
  • 11
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 20
  • 10
  • 8
  • 7
  • 7
Afficher plus
Collectivités
  • 8
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1

  • sur 7
124 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    264_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 143

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Rémuzat.
    • 264_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 2

    15 mars 1727-16 avril 1730

    Cote

    2 C 1481

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 mars 1727-16 avril 1730
  • 3

    1982-1984.

    Cote

    103 J 49

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Coupures de presse
    • Articles sur les paroisses de Rémuzat-Verclause
    • 1982-1984.
  • 4
    Table des extraits de sépulture.

    45 medias

    Table des extraits de sépulture.

    Date

    1769-1789

    Cote

    2 C 1513

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Tables.
    • Table des extraits de sépulture.
  • 5

    15 septembre 1713-17 août 1720

    Cote

    2 C 1478

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 septembre 1713-17 août 1720
  • 6

    1er juillet 1788-2 novembre 1791

    Cote

    2 C 1512

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er juillet 1788-2 novembre 1791
  • 7
    1851

    29 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1851
  • 8

    Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.

    Date

    1865-1929

    Cote

    Up 2971

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.
  • 9

    N°83290.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Rémuzat" pour alimenter la station de pompage.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3208 W 992

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Rémuzat.
    • N°83290.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 10

    264_0006

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 385

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Rémuzat.
    • 264_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 11

    14 septembre 1740-20 juin 1747

    Cote

    2 C 1507

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 14 septembre 1740-20 juin 1747
  • 12

    Limites fluctuantes des diocèses de Die, Gap et Sisteron autour de Rémuzat, paru dans lebulletin de la société d'archéologie et de statistiques de la Drôme, 1961, tome 75, pages 97 à 108.

    Cote

    103 J 60

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Publications
    • Articles et éléments d'articles
    • Limites fluctuantes des diocèses de Die, Gap et Sisteron...
  • 13

    264_0003

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 383

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Rémuzat.
    • 264_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 14

    2 décembre 1722-21 mai 1728

    Cote

    2 C 1504

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 2 décembre 1722-21 mai 1728
  • 15

    Tous actes.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3982

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Tous actes.
  • 16
    1911

    21 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1911
  • 17

    7 octobre 1736-24 juin 1739

    Cote

    2 C 1484

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 octobre 1736-24 juin 1739
  • 18

    1er février 1755-15 janvier 1780

    Cote

    2 C 1502

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 1er février 1755-15 janvier 1780
  • 19

    Table des acquéreurs.

    Date

    1771-1789

    Cote

    2 C 1518

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Tables.
    • Table des acquéreurs.
  • 20

    Table des vendeurs.

    Date

    1771-1789

    Cote

    2 C 1517

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Tables.
    • Table des vendeurs.