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124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    264_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 143

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Rémuzat.
    • 264_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  2. Résultat n°2

    15 mars 1727-16 avril 1730

    Cote

    2 C 1481

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 mars 1727-16 avril 1730
  3. Résultat n°3

    1982-1984.

    Cote

    103 J 49

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Coupures de presse
    • Articles sur les paroisses de Rémuzat-Verclause
    • 1982-1984.
  4. Résultat n°4
    Table des extraits de sépulture.

    45 medias

    Table des extraits de sépulture.

    Date

    1769-1789

    Cote

    2 C 1513

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Tables.
    • Table des extraits de sépulture.
  5. Résultat n°5

    15 septembre 1713-17 août 1720

    Cote

    2 C 1478

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 septembre 1713-17 août 1720
  6. Résultat n°6

    1er juillet 1788-2 novembre 1791

    Cote

    2 C 1512

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er juillet 1788-2 novembre 1791
  7. Résultat n°7
    1851

    29 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1851
  8. Résultat n°8

    Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.

    Date

    1865-1929

    Cote

    Up 2971

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.
  9. Résultat n°9

    N°83290.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Rémuzat" pour alimenter la station de pompage.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3208 W 992

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Rémuzat.
    • N°83290.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  10. Résultat n°10

    264_0006

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 385

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Rémuzat.
    • 264_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  11. Résultat n°11

    14 septembre 1740-20 juin 1747

    Cote

    2 C 1507

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 14 septembre 1740-20 juin 1747
  12. Résultat n°12

    Limites fluctuantes des diocèses de Die, Gap et Sisteron autour de Rémuzat, paru dans lebulletin de la société d'archéologie et de statistiques de la Drôme, 1961, tome 75, pages 97 à 108.

    Cote

    103 J 60

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Publications
    • Articles et éléments d'articles
    • Limites fluctuantes des diocèses de Die, Gap et Sisteron...
  13. Résultat n°13

    264_0003

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 383

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Rémuzat.
    • 264_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  14. Résultat n°14

    2 décembre 1722-21 mai 1728

    Cote

    2 C 1504

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 2 décembre 1722-21 mai 1728
  15. Résultat n°15

    Tous actes.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3982

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Tous actes.
  16. Résultat n°16
    1911

    21 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1911
  17. Résultat n°17

    7 octobre 1736-24 juin 1739

    Cote

    2 C 1484

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 octobre 1736-24 juin 1739
  18. Résultat n°18

    1er février 1755-15 janvier 1780

    Cote

    2 C 1502

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 1er février 1755-15 janvier 1780
  19. Résultat n°19

    Table des acquéreurs.

    Date

    1771-1789

    Cote

    2 C 1518

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Tables.
    • Table des acquéreurs.
  20. Résultat n°20

    Table des vendeurs.

    Date

    1771-1789

    Cote

    2 C 1517

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Tables.
    • Table des vendeurs.
  21. Résultat n°21

    Procès verbaux de gendarmerie.

    Date

    1909-1932

    Cote

    Up 3989

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Procès verbaux de gendarmerie.
  22. Résultat n°22

    4 décembre 1722-14 mars 1727

    Cote

    2 C 1480

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 4 décembre 1722-14 mars 1727
  23. Résultat n°23

    264_0002

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 382

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Rémuzat.
    • 264_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  24. Résultat n°24

    Pancarte explicative succinte sur l'histoire de la paroisse de Rémuzat, la chapelle Saint-Michel, le grand mur et la grotte Saint-Eutrope.

    Date

    s.d.

    Cote

    103 J 21

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Activité sacerdotale
    • Pancarte explicative succinte sur l'histoire de la...
  25. Résultat n°25

    Etude cantonale, Pelonne, Le Poët-Sigillat, Pommerol, Rémuzat, Roussieux, Sahune, Saint-May, Verclause, Villeperdrix.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 125

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Rémuzat.
    • Etude cantonale, Pelonne, Le Poët-Sigillat, Pommerol,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  26. Résultat n°26

    N°68940.- Renforcement du réseau basse tension aux postes "Rémuzat rural" et "Gindonnière".

    Date

    1996-1999

    Cote

    3208 W 986

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Rémuzat.
    • N°68940.- Renforcement du réseau basse tension aux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  27. Résultat n°27

    1969-1970.

    Cote

    103 J 44

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Coupures de presse
    • Articles sur les paroisses de Rémuzat-Verclause
    • 1969-1970.
  28. Résultat n°28

    La Grotte Saint-Eutrope à Rémuzat, paru dans le bulletin de la société d'archéologie et de statistiques de la Drôme, tome 77, 6 pages.

    Date

    1957-1978

    Cote

    103 J 61

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Publications
    • Articles et éléments d'articles
    • La Grotte Saint-Eutrope à Rémuzat, paru dans le bulletin...
  29. Résultat n°29

    Michel-Serratrice Carmen.- Petite Histoire de Rémuzat, Nyons, imprimerie Nyonsaise ''les Mimosas'', s.d., 15 pages.

    Cote

    103 J 332

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Bibliothèque
    • Ouvrages, fascicules et catalogues
    • Michel-Serratrice Carmen.- Petite Histoire de Rémuzat,...
  30. Résultat n°30

    1977-1978.

    Cote

    103 J 47

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Coupures de presse
    • Articles sur les paroisses de Rémuzat-Verclause
    • 1977-1978.
  31. Résultat n°31
    1921

    20 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1921
  32. Résultat n°32

    1974-1976.

    Cote

    103 J 46

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Coupures de presse
    • Articles sur les paroisses de Rémuzat-Verclause
    • 1974-1976.
  33. Résultat n°33

    Trente curés de Rémuzat, racontés par le trente et unième Rémuzat1971

    Date

    0500-1971

    Cote

    BH 1760/17

    • Contexte : Bibliothèque

    • Trente curés de Rémuzat, racontés par le trente et...
  34. Résultat n°34

    12 mai 1784-22 juillet 1787

    Cote

    2 C 1496

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 mai 1784-22 juillet 1787
  35. Résultat n°35

    18 novembre 1720-29 octobre 1722

    Cote

    2 C 1479

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 18 novembre 1720-29 octobre 1722
  36. Résultat n°36
    1886

    23 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1886
  37. Résultat n°37

    6 février 1758-29 mai 1763

    Cote

    2 C 1490

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 février 1758-29 mai 1763
  38. Résultat n°38
    1846

    27 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1846
  39. Résultat n°39

    Rémuzat. - Plaque commémorative aux morts de la guerre 1914-1918.

    Cote

    30 Fi 264/24

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Documents figurés.
    • Série Fi - Documents figurés
    • Collection cartes postales.
    • Rémuzat. - Plaque commémorative aux morts de la guerre...
  40. Résultat n°40

    25 juin 1739-19 novembre 1740

    Cote

    2 C 1485

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 juin 1739-19 novembre 1740
  41. Résultat n°41

    20 novembre 1740-15 août 1744

    Cote

    2 C 1486

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 20 novembre 1740-15 août 1744
  42. Résultat n°42

    22 mars 1747-10 juillet 1752

    Cote

    2 C 1488

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 mars 1747-10 juillet 1752
  43. Résultat n°43
    Table des testaments contrôlés.

    19 medias

    Table des testaments contrôlés.

    Date

    1769-1788

    Cote

    2 C 1514

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Tables.
    • Table des testaments contrôlés.
  44. Résultat n°44

    Table des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1771-1789

    Cote

    2 C 1515

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Tables.
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles.
  45. Résultat n°45
    1866

    26 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1866
  46. Résultat n°46

    Ravel (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Réauville (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Recoubeau (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Reilhanette (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Rémuzat (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Répara (La) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Rimon-et-Savel (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Rioms (1849, 1854, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Roche-de-Glun (La) (1833-1852, 1854-1860, 1862-1891, 1895, 1902, 1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 124

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Ravel (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Réauville...
  47. Résultat n°47
    1901

    20 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1901
  48. Résultat n°48

    1er avril 1719-21 octobre 1719

    Cote

    2 C 1499

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 1er avril 1719-21 octobre 1719
  49. Résultat n°49

    Registre des actes de dépôt de syndic. Registre d'audience de témoins. Registre d'allocation aux soutiens de familles.

    Date

    1898-1927

    Cote

    Up 4341

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Registre des actes de dépôt de syndic. Registre d'audience...
  50. Résultat n°50

    28 décembre 1733-6 octobre 1736

    Cote

    2 C 1483

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 décembre 1733-6 octobre 1736
  51. Résultat n°51
    1861

    28 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1861
  52. Résultat n°52

    7 avril 1768-30 mai 1774

    Cote

    2 C 1492

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 avril 1768-30 mai 1774
  53. Résultat n°53

    1955-1968.

    Cote

    103 J 43

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Coupures de presse
    • Articles sur les paroisses de Rémuzat-Verclause
    • 1955-1968.
  54. Résultat n°54

    30 mai 1774-13 novembre 1778

    Cote

    2 C 1493

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 mai 1774-13 novembre 1778
  55. Résultat n°55

    1988-1989.

    Cote

    103 J 51

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Coupures de presse
    • Articles sur les paroisses de Rémuzat-Verclause
    • 1988-1989.
  56. Résultat n°56

    1er avril 1756-20 juillet 1767

    Cote

    2 C 1509

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er avril 1756-20 juillet 1767
  57. Résultat n°57
    1931

    18 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1931
  58. Résultat n°58

    264_0001

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 142

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Rémuzat.
    • 264_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  59. Résultat n°59

    Lacroix André.- Le canton du Buis : histoire, géographie et statistique,Valence, imprimerie et lithographie Berger et Dupont1875, 42 pages.

    Cote

    103 J 289

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Bibliothèque
    • Ouvrages, fascicules et catalogues
    • Lacroix André.- Le canton du Buis : histoire, géographie...
  60. Résultat n°60

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    1776-1791

    Cote

    2 C 1520

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Sommier d'ordres de régie.
  61. Résultat n°61

    Reilhanette (1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936). Rémuzat (1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1841-1936

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Reilhanette (1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872,...
  62. Résultat n°62
    Table des contrats de mariage.

    29 medias

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1769-1788

    Cote

    2 C 1516

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Tables.
    • Table des contrats de mariage.
  63. Résultat n°63
    1856

    27 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1856
  64. Résultat n°64

    N°76450.- Renforcement basse tension des postes "Saint-Pierre" et "Combe".

    Date

    1998-2002

    Cote

    3208 W 991

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Rémuzat.
    • N°76450.- Renforcement basse tension des postes "Saint-Pierre"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  65. Résultat n°65

    24 mai 1790-2 novembre 1791

    Cote

    2 C 1497

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 mai 1790-2 novembre 1791
  66. Résultat n°66

    Répertoire des actes de la justice de paix.

    Date

    1907-1928

    Cote

    Up 3981

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Répertoire des actes de la justice de paix.
  67. Résultat n°67

    Commission arbitrale et commission cantonale.

    Date

    1914-1919

    Cote

    Up 3990

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Commission arbitrale et commission cantonale.
  68. Résultat n°68

    15 mai 1730-27 décembre 1733

    Cote

    2 C 1482

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 mai 1730-27 décembre 1733
  69. Résultat n°69
    1936

    17 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1936
  70. Résultat n°70

    11 juillet 1752-5 février 1758

    Cote

    2 C 1489

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 juillet 1752-5 février 1758
  71. Résultat n°71

    Lacroix André - Notes : liste des principaux membres de la noblesse de la région de 1300 à 1789 et extraits sommaires de l'état-civil destinés à faciliter le travail des généalogistes ; renseignements sur Rémuzat ; naissance et famille de demoiselle Philis de la Charce ; relevé de références.

    Date

    s.d.

    Cote

    103 J 73

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Documentation
    • Lacroix André - Notes : liste des principaux membres...
  72. Résultat n°72

    Rémuzat (19 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 115

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Réunions cantonales. - Réponses des services du Conseil...
    • Rémuzat (19 mai 2006).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  73. Résultat n°73

    1er juin 1763-6 avril 1768

    Cote

    2 C 1491

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juin 1763-6 avril 1768
  74. Résultat n°74

    Ravel (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Réauville (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Recoubeau (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Reilhanette (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Rémuzat (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Répara (La) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Rimon-et-Savel (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Rioms (1849, 1854, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Roche-de-Glun (La) (1833-1852, 1854-1860, 1862-1891, 1895, 1902, 1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 124

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Ravel (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Réauville...
  75. Résultat n°75

    21 septembre 1729-25 janvier 1755

    Cote

    2 C 1501

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 21 septembre 1729-25 janvier 1755
  76. Résultat n°76

    11 mai 1723-15 septembre 1729

    Cote

    2 C 1500

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 11 mai 1723-15 septembre 1729
  77. Résultat n°77

    La Grotte Saint-Eutrope à Rémuzat, paru dans le bulletin de la société d'archéologie et de statistiques de la Drôme,1967, tome 77, 6 pages

    Cote

    103 J 62

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Publications
    • Articles et éléments d'articles
    • La Grotte Saint-Eutrope à Rémuzat, paru dans le bulletin...
  78. Résultat n°78

    15 octobre 1705-1er juillet 1713

    Cote

    2 C 1477

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Rémuzat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 octobre 1705-1er juillet 1713
  79. Résultat n°79

    Pilles (les) (1970-1975), Poët-Sigillat (le) (1959-1983), Pommerol (1960-1988) ( Contient une photographie d'un blason sculpté (s.d.)), Rémuzat (1949-1987), Rochebrune (1962-1986), Rochegude (s.d.).

    Date

    1949-1988

    Cote

    103 J 34

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Notes de recherche
    • Notes de recherche sur les villages
    • Pilles (les) (1970-1975), Poët-Sigillat (le) (1959-1983),...
  80. Résultat n°80
    1926

    18 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 402

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Rémuzat
    • 1926