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124 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

264_0002
Cote
3207 W 143
 Date
2000
 Lieu
Rémuzat
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Rémuzat.
  • 264_0002
Résultat n°2

15 mars 1727-16 avril 1730
Cote
2 C 1481
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 15 mars 1727-16 avril 1730
Résultat n°3

1982-1984.
Cote
103 J 49
 Date- Lieu
Rémuzat, Verclause
 Type de document -

  • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

  • Papiers personnels.
  • Coupures de presse
  • Articles sur les paroisses de Rémuzat-Verclause
  • 1982-1984.
Résultat n°4
Table des extraits de sépulture.

45 medias

Table des extraits de sépulture.
Cote
2 C 1513
 Date
1769-1789
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Tables.
  • Table des extraits de sépulture.
Résultat n°5

15 septembre 1713-17 août 1720
Cote
2 C 1478
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 15 septembre 1713-17 août 1720
Résultat n°6

1er juillet 1788-2 novembre 1791
Cote
2 C 1512
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 1er juillet 1788-2 novembre 1791
Résultat n°7
1851

29 medias

1851
Cote
6 M 402
 Date
1851
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Rémuzat
  • 1851
Résultat n°8

Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.
Cote
Up 2971
 Date
1865-1929
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
  • Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.
Résultat n°9

N°83290.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Rémuzat" pour alimenter la station de pompage.
Cote
3208 W 992
 Date
1999-2001
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Rémuzat.
  • N°83290.- Extension du réseau basse tension sur le...
Résultat n°10

264_0006
Cote
3207 W 385
 Date
2005
 Lieu
Rémuzat
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Rémuzat.
  • 264_0006
Résultat n°11

14 septembre 1740-20 juin 1747
Cote
2 C 1507
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 14 septembre 1740-20 juin 1747
Résultat n°12

Limites fluctuantes des diocèses de Die, Gap et Sisteron autour de Rémuzat, paru dans lebulletin de la société d'archéologie et de statistiques de la Drôme, 1961, tome 75, pages 97 à 108.
Cote
103 J 60
 Date- Lieu
Alpes-de-Haute-Provence (04), Die, Gap (05), Hautes-Alpes (05), Rémuzat, Sisteron (04)
 Type de document -

  • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

  • Papiers personnels.
  • Publications
  • Articles et éléments d'articles
  • Limites fluctuantes des diocèses de Die, Gap et Sisteron...
Résultat n°13

264_0003
Cote
3207 W 383
 Date
2005
 Lieu
Rémuzat
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Rémuzat.
  • 264_0003
Résultat n°14

2 décembre 1722-21 mai 1728
Cote
2 C 1504
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 2 décembre 1722-21 mai 1728
Résultat n°15

Tous actes.
Cote
Up 3982
 Date
1913-1918
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Tous actes.
Résultat n°16
1911

21 medias

1911
Cote
6 M 402
 Date
1911
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Rémuzat
  • 1911
Résultat n°17

7 octobre 1736-24 juin 1739
Cote
2 C 1484
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 7 octobre 1736-24 juin 1739
Résultat n°18

1er février 1755-15 janvier 1780
Cote
2 C 1502
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation.
  • 1er février 1755-15 janvier 1780
Résultat n°19

Table des acquéreurs.
Cote
2 C 1518
 Date
1771-1789
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Tables.
  • Table des acquéreurs.
Résultat n°20

Table des vendeurs.
Cote
2 C 1517
 Date
1771-1789
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Tables.
  • Table des vendeurs.