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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

264_0002
Cote
3207 W 143
 Date
2000
 Lieu
Rémuzat
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Rémuzat.
  • 264_0002
2

15 mars 1727-16 avril 1730
Cote
2 C 1481
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 15 mars 1727-16 avril 1730
3

1982-1984.
Cote
103 J 49
 Date- Lieu
Rémuzat, Verclause
 Type de document -

  • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

  • Papiers personnels.
  • Coupures de presse
  • Articles sur les paroisses de Rémuzat-Verclause
  • 1982-1984.
4
Table des extraits de sépulture.

45 medias

Table des extraits de sépulture.
Cote
2 C 1513
 Date
1769-1789
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Tables.
  • Table des extraits de sépulture.
5

15 septembre 1713-17 août 1720
Cote
2 C 1478
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 15 septembre 1713-17 août 1720
6

1er juillet 1788-2 novembre 1791
Cote
2 C 1512
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 1er juillet 1788-2 novembre 1791
7
1851

29 medias

1851
Cote
6 M 402
 Date
1851
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Rémuzat
  • 1851
8

Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.
Cote
Up 2971
 Date
1865-1929
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
  • Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.
9

N°83290.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Rémuzat" pour alimenter la station de pompage.
Cote
3208 W 992
 Date
1999-2001
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Rémuzat.
  • N°83290.- Extension du réseau basse tension sur le...
10

264_0006
Cote
3207 W 385
 Date
2005
 Lieu
Rémuzat
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Rémuzat.
  • 264_0006
11

14 septembre 1740-20 juin 1747
Cote
2 C 1507
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 14 septembre 1740-20 juin 1747
12

Limites fluctuantes des diocèses de Die, Gap et Sisteron autour de Rémuzat, paru dans lebulletin de la société d'archéologie et de statistiques de la Drôme, 1961, tome 75, pages 97 à 108.
Cote
103 J 60
 Date- Lieu
Alpes-de-Haute-Provence (04), Die, Gap (05), Hautes-Alpes (05), Rémuzat, Sisteron (04)
 Type de document -

  • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

  • Papiers personnels.
  • Publications
  • Articles et éléments d'articles
  • Limites fluctuantes des diocèses de Die, Gap et Sisteron...
13

264_0003
Cote
3207 W 383
 Date
2005
 Lieu
Rémuzat
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Rémuzat.
  • 264_0003
14

2 décembre 1722-21 mai 1728
Cote
2 C 1504
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 2 décembre 1722-21 mai 1728
15

Tous actes.
Cote
Up 3982
 Date
1913-1918
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Tous actes.
16
1911

21 medias

1911
Cote
6 M 402
 Date
1911
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Rémuzat
  • 1911
17

7 octobre 1736-24 juin 1739
Cote
2 C 1484
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 7 octobre 1736-24 juin 1739
18

1er février 1755-15 janvier 1780
Cote
2 C 1502
 Date- Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation.
  • 1er février 1755-15 janvier 1780
19

Table des acquéreurs.
Cote
2 C 1518
 Date
1771-1789
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Tables.
  • Table des acquéreurs.
20

Table des vendeurs.
Cote
2 C 1517
 Date
1771-1789
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Rémuzat.
  • Tables.
  • Table des vendeurs.