Régie Départementale des Autobus de la Drôme - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Location à la Régie Départementale des Autobus de la Drôme du 1er février 1980 au 17 décembre 2004 :

Date

1980-2004

Cote

3004 W 457
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Ancienne gare (commune de Dieulefit).
- Location à la Régie Départementale des Autobus de la...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
2
Terrain communal AD n° 188 au lieu-dit Maleval (Dieulefit). - Mise à disposition de la Régie Départementale des Autobus de la Drôme :

Date

2002-2003

Cote

3004 W 458
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Location.
- Ancienne gare (commune de Dieulefit).
- Terrain communal AD n° 188 au lieu-dit Maleval (Dieulefit)....
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.