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1867-1925 chemins de moyenne communication n° 47 à 51, 54, 55, 59, 62, 65 ; 1866-1894 chemins vicinaux, Allan à Beausemblant.

5 K 227

1866-1925

ALLAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation, AMBONIL - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : élargissement, ANCÔNE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : travaux exécutés, ANNEYRON - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction d'un trottoir sans autorisation, ARTHEMONAY - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 55 : travaux exécutés, AUBRES - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 4 : indemnité de terrain et dommages, AUCELON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : reconstruction d'une passerelle, BALLONS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : élargissement, BARNAVE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction d'un mur sans autorisation, BÂTIE-CREMEZIN (LA) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 50 : souscription volontaire, BÂTIE-ROLLAND (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction d'un pont sur le Jabron, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal : indemnité de terrain, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 13 : construction d'un mur sans autorisation, BEAUREGARD-BARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal : indemnité de terrain, BEAUREGARD-BARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : construction d'une palissade, BEAUREGARD-BARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation, BEAURIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 50 : demande d'indemnité de terrain, BEAUSEMBLANT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : indemnité de terrain, BOULC - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 48 : démolition d'un immeuble menaçant ruine, CHÂTEAUDOUBLE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 54 : empiétement sur les talus, COMBOVIN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 54 : terrain incorporé au chemin, FOURCINET - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 50 : dommages occasionnés par la réfection, MARCHES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 49 : élargissement du chemin, MÉRINDOL - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 47 : terrain cédé, MONTBRUN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 59 : terrain cédé, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 65 : terrain à incorporer, MOTTE-FANJAS (LA) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 51 : dommages, PROPIAC - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 47 : terrain incorporé au chemin, RÉMUZAT - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 62 : terrain cédé, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 59 : terrain cédé, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 51 : contestation sur les travaux, Jabron (pont sur le)