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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    6 janvier-31 décembre 1895

    Date

    6 janvier-31 décembre 1895

    Cote

    2 E 30470

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Puy-Saint-Martin)

    • Puy-Saint-Martin. Étude n° 2.
    • Piallat, Lucien.
    • Minutes.
    • 6 janvier-31 décembre 1895
  2. Résultat n°2

    1er janvier-28 décembre 1847

    Date

    1er janvier-28 décembre 1847

    Cote

    2 E 30419

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Puy-Saint-Martin)

    • Puy-Saint-Martin. Étude n° 2.
    • Meilhon, Jean Antoine Félix (1791-...).
    • Minutes.
    • 1er janvier-28 décembre 1847
  3. Résultat n°3

    1er janvier-19 décembre 1927

    Date

    1er janvier-19 décembre 1927

    Cote

    2 E 30505

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Puy-Saint-Martin)

    • Puy-Saint-Martin. Étude n° 2.
    • Girardin, Paul Louis Gustave (...-1946).
    • Minutes.
    • 1er janvier-19 décembre 1927
  4. Résultat n°4

    Société de fait Chabert Gabriel et Hervé.

    Date

    1988-2004

    Cote

    3299 W 191

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Puy-Saint-Martin.
    • Société de fait Chabert Gabriel et Hervé.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  5. Résultat n°5

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8
    Puy-Saint-Martin.- Vue aérienne du village.

    1 media

    Puy-Saint-Martin.- Vue aérienne du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    146 Fi 39

    • Contexte : 146 Fi - Fonds Gabriel Vincent

    • Puy-Saint-Martin.- Vue aérienne du village.
  9. Résultat n°9

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    2 janvier-27 juin 1923

    Date

    2 janvier-27 juin 1923

    Cote

    2 E 30500

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Puy-Saint-Martin)

    • Puy-Saint-Martin. Étude n° 2.
    • Girardin, Paul Louis Gustave (...-1946).
    • Minutes.
    • 2 janvier-27 juin 1923
  19. Résultat n°19

    Usure, escroquerie et abus de confiance : Crest, Puy-Saint-Martin, Roynac [&].

    Date

    1854

    Cote

    2 U 481

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Usure, escroquerie et abus de confiance : Crest, Puy-Saint-Martin,...
  20. Résultat n°20

    3 janvier-31 décembre 1885

    Date

    3 janvier-31 décembre 1885

    Cote

    2 E 30457

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Puy-Saint-Martin)

    • Puy-Saint-Martin. Étude n° 2.
    • Chabert, Marie Joseph Léonce.
    • Minutes.
    • 3 janvier-31 décembre 1885