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  1. Résultat n°1

    Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

    Date

    1435-1650

    Cote

    160 J 148

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté...
  2. Résultat n°2

    Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).

    Date

    [1172]-1835

    Cote

    160 J 212

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux...
  3. Résultat n°3

    Droits seigneuriaux.

    Date

    1652-1752

    Cote

    160 J 102

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Droits seigneuriaux.
  4. Résultat n°4

    Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J. Breynat de Laval.

    Date

    1752

    Cote

    160 J 143

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J....
  5. Résultat n°5

    Comptes.

    Date

    1681-1787

    Cote

    160 J 173

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Gestion domaniale.
    • Comptes.
  6. Résultat n°6

    Peyrus : Prompsal.

    Date

    1899-1924

    Cote

    Up 2851

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Peyrus : Prompsal.