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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Prises d'eau.
Cote
160 J 65
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Martinette (La) (moulin)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulin banal de la Martinette.
  • Prises d'eau.
2

Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.
Cote
160 J 207
 Date
1791
 Lieu
Peyrus (habitants), Peyrus (officiers municipaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
3

Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.
Cote
160 J 203
 Date
1643
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau...
4

Échange de prés pour permettre la prise de l'eau par Pierre de La Baume (1629) ; vente par Pierre de La Baume au seigneur de Pisançon des terres de Combovin et du Chaffal (1654) ; vente d'une grange dans le mandement de Châteaudouble par Pisançon à Pierre de La Baume (1660).
Cote
160 J 252
 Date
1629-1660
 Lieu
Chaffal (Le), Châteaudouble (mandement), Combovin, Pisançon (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
  • Échange de prés pour permettre la prise de l'eau par...
5

Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ; ratification de la prise de l'eau de Lierne par G. Jarret pour arrosage (1342).
Cote
160 J 200
 Date
1341-1342
 Lieu
Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ;...
6

La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).
Cote
160 J 217
 Date
[1666]-1766
 Lieu
Peyrus (moulin à papier)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulin à papier de Peyrus.
  • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
7

Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes ([XVe s. ] 1652-1653).
Cote
160 J 205
 Date
[XVe]-1653
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes...
8

Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des eaux et arrosage (1650-1667 [1745]).
Cote
160 J 204
 Date
1650-[1745]
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des...
9

Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay (1560) ; droits d'arrosage (1583-1643) ; achat du droit et faculté de prendre l'eau par François des Massues à Claude Faure (1588) ; accord entre Jacques Chabert et Reymond Durand sur des droits d'eau (XVIe s.) ; achat du pré de Marette avec droit d'arrosage par M. de Vercoiran à M. Badier (1603) ; transaction pour la prise d'eau pour arrosage du pré de la Martinette entre Pierre de La Baume et E. Morrail (1615) ; id. entre Pierre de La Baume et Jacques Cartier et Étienne Roux (1615) ; vente à Pierre de La Baume par F. Faure du passage dans le pré de Lachanau pour arrosage (1619) ; transaction pour arrosage entre Durand de Châteaudouble et Pierre de La Baume ([1524] 1630-1669) ; convention avec C. Marel pour la construction d'un canal en échange du droit d'y prendre l'eau pour arroser (1654) ; droit de prendre l'eau contre un cens accordé par Pierre de La Baume à F. Lambert ; demande pour un droit d'arrosage par B. Chastellain à Mme Élisabeth de Blou-Laval (1705) ; autorisation d'arroser par Élisabeth de Blou-Laval à Louis Lambert (1710).
Cote
160 J 193
 Date
1524-1710
 Lieu
Lachanau, Marette, Martinette (La)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay...
10

Prise d'eau.
Cote
160 J 62
 Date
1735
 Lieu
Férouls (moulin), Martinette (La) (moulin), Peyrus (moulin banal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
  • Prise d'eau.
11

Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage des champs au terroir de la Jalhette (XVIIe s.) ; Pierre de La Baume contre Talion : prise d'eau abusive pour arrosage, assignation à comparaître (1653) ; droit d'arrosage interdit aux nouveaux acquéreurs d'un pré (1670).
Cote
160 J 194
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Jalhette (La)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage...
12

Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages des eaux.
Cote
160 J 206
 Date
1653-1655
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages...