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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prises d'eau.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 65

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal de la Martinette.
    • Prises d'eau.
  2. Résultat n°2

    Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.

    Date

    1791

    Cote

    160 J 207

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
  3. Résultat n°3

    Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.

    Date

    1643

    Cote

    160 J 203

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau...
  4. Résultat n°4

    Échange de prés pour permettre la prise de l'eau par Pierre de La Baume (1629) ; vente par Pierre de La Baume au seigneur de Pisançon des terres de Combovin et du Chaffal (1654) ; vente d'une grange dans le mandement de Châteaudouble par Pisançon à Pierre de La Baume (1660).

    Date

    1629-1660

    Cote

    160 J 252

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Échange de prés pour permettre la prise de l'eau par...
  5. Résultat n°5

    Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ; ratification de la prise de l'eau de Lierne par G. Jarret pour arrosage (1342).

    Date

    1341-1342

    Cote

    160 J 200

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ;...
  6. Résultat n°6

    La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

    Date

    [1666]-1766

    Cote

    160 J 217

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
  7. Résultat n°7

    Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes ([XVe s. ] 1652-1653).

    Date

    [XVe]-1653

    Cote

    160 J 205

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes...
  8. Résultat n°8

    Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des eaux et arrosage (1650-1667 [1745]).

    Date

    1650-[1745]

    Cote

    160 J 204

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des...
  9. Résultat n°9

    Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay (1560) ; droits d'arrosage (1583-1643) ; achat du droit et faculté de prendre l'eau par François des Massues à Claude Faure (1588) ; accord entre Jacques Chabert et Reymond Durand sur des droits d'eau (XVIe s.) ; achat du pré de Marette avec droit d'arrosage par M. de Vercoiran à M. Badier (1603) ; transaction pour la prise d'eau pour arrosage du pré de la Martinette entre Pierre de La Baume et E. Morrail (1615) ; id. entre Pierre de La Baume et Jacques Cartier et Étienne Roux (1615) ; vente à Pierre de La Baume par F. Faure du passage dans le pré de Lachanau pour arrosage (1619) ; transaction pour arrosage entre Durand de Châteaudouble et Pierre de La Baume ([1524] 1630-1669) ; convention avec C. Marel pour la construction d'un canal en échange du droit d'y prendre l'eau pour arroser (1654) ; droit de prendre l'eau contre un cens accordé par Pierre de La Baume à F. Lambert ; demande pour un droit d'arrosage par B. Chastellain à Mme Élisabeth de Blou-Laval (1705) ; autorisation d'arroser par Élisabeth de Blou-Laval à Louis Lambert (1710).

    Date

    1524-1710

    Cote

    160 J 193

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay...
  10. Résultat n°10

    Prise d'eau.

    Date

    1735

    Cote

    160 J 62

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Prise d'eau.
  11. Résultat n°11

    Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage des champs au terroir de la Jalhette (XVIIe s.) ; Pierre de La Baume contre Talion : prise d'eau abusive pour arrosage, assignation à comparaître (1653) ; droit d'arrosage interdit aux nouveaux acquéreurs d'un pré (1670).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 194

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage...
  12. Résultat n°12

    Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages des eaux.

    Date

    1653-1655

    Cote

    160 J 206

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages...