Plan avec lacunes.
Date
16 décembre 1833
Cote
3 P 3600/9
-
Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Tain
- Cadastre parcellaire.
- Section D1, Prés (les).
- Plan avec lacunes.
16 décembre 1833
3 P 3600/9
2010
3143 W 663
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
27 mai 1826
3 P 3581/6
16 décembre 1833
3 P 3600/11, 3 P 3600/18
1945-2004
2928 W 109
Service départemental de l'information générale.
2008-2010
3143 W 661
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2008-2010
3143 W 664
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
3 août 1811
3 P 3493/2
16 décembre 1833
3 P 3600/10
27 mai 1826
3 P 3581/5
2000-2001
3115 W 158
Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
2003
3122 W 7
Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
2009-2010
3143 W 660
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2007-2010
3143 W 662
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
6 mars 1807
3 P 3200
16 décembre 1833
3 P 3600/17
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