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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plan avec lacunes.

1 media

Plan avec lacunes.
Cote
3 P 3600/9
 Date
16 décembre 1833
 Lieu
Tain (Drôme, France), Tain-l'Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Tain
  • Cadastre parcellaire.
  • Section D1, Prés (les).
  • Plan avec lacunes.
Résultat n°2

Acquisition de la Maison Conduche.
Cote
3143 W 663
 Date
2010
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Prés (les).
  • Acquisition de la Maison Conduche.
Résultat n°3
Section C2, Prés (les).

1 media

Section C2, Prés (les).
Cote
3 P 3581/6
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Uze
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C2, Prés (les).
Résultat n°4
Section D3, Prés (les).

2 lots 2 medias

Section D3, Prés (les).
Cote
3 P 3600/11, 3 P 3600/18
 Date
16 décembre 1833
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Tain
  • Cadastre parcellaire.
  • Section D3, Prés (les).
Résultat n°5

Les Près, Recoubeau, Valdrôme, Val-Maravel.
Cote
2928 W 109
 Date
1945-2004
 Lieu
Prés (les), Recoubeau, Valdrôme, Val-Maravel
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Les Près, Recoubeau, Valdrôme, Val-Maravel.
Résultat n°6

Travaux de voirie 2008.
Cote
3143 W 661
 Date
2008-2010
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Prés (les).
  • Travaux de voirie 2008.
Résultat n°7

Aménagement de l'espace public à l'entrée du village.
Cote
3143 W 664
 Date
2008-2010
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Prés (les).
  • Aménagement de l'espace public à l'entrée du village.
Résultat n°8
Section A, Prés (les).

1 media

Section A, Prés (les).
Cote
3 P 3493/2
 Date
3 août 1811
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Plan-de-Baix
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A, Prés (les).
Résultat n°9
Section D2, Prés (les).

1 media

Section D2, Prés (les).
Cote
3 P 3600/10
 Date
16 décembre 1833
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Tain
  • Cadastre parcellaire.
  • Section D2, Prés (les).
Résultat n°10
Section C1, Prés (les).

1 media

Section C1, Prés (les).
Cote
3 P 3581/5
 Date
27 mai 1826
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Uze
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C1, Prés (les).
Résultat n°11

Route départementale n°306. - Rectification des virages à Les Prés et Valdrome.
Cote
3115 W 158
 Date
2000-2001
 Lieu
Route départementale n°306, Prés (les), Valdrôme
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°306. - Rectification des virages...
Résultat n°12

Commune de Les Prés. - Assainissement, collecte, transport, épuration.
Cote
3122 W 7
 Date
2003
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Les Prés. - Assainissement, collecte, transport,...
Résultat n°13

Rénovation du four communal.
Cote
3143 W 660
 Date
2009-2010
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Prés (les).
  • Rénovation du four communal.
Résultat n°14

Construction d'un abri bus.
Cote
3143 W 662
 Date
2007-2010
 Lieu
Prés (les)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Prés (les).
  • Construction d'un abri bus.
Résultat n°15
Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique : sections A, Montgenlier (n°1-[222]) ; B, Geais (les) (n°1-[136]) ; C, Prés (les) (n°1-117) ; D, Rivoires (les) (n°1-[176]).

1 media

Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique : sections A, Montgenlier (n°1-[222]) ; B, Geais (les) (n°1-[136]) ; C, Prés (les) (n°1-117) ; D, Rivoires (les) (n°1-[176]).
Cote
3 P 3200
 Date
6 mars 1807
 Lieu
Montgenlier, Geais (les), Prés (les), Rivoires (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Uze
  • Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique :...
Résultat n°16
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3600/17
 Date
16 décembre 1833
 Lieu
Tain (Drôme, France), Tain-l'Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Tain
  • Cadastre parcellaire.
  • Section D1, Prés (les).
  • Plan complet.