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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    5636-6589 FA 6

    Date

    1950

    Cote

    520 W 10

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 5636-6589 FA 6

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  2. Résultat n°2

    6426-7305 FA 5

    Date

    1947

    Cote

    520 W 23

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 6426-7305 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  3. Résultat n°3

    8181-9180 FA 5

    Date

    1947-1948

    Cote

    520 W 25

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 8181-9180 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  4. Résultat n°4

    866-1735 FA 5

    Date

    1946

    Cote

    520 W 17

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 866-1735 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  5. Résultat n°5

    Inventaires du mobilier et du matériel (1942-1956). Personnel de service (1958).

    Date

    1942-1956

    Cote

    459 W 1

    • Contexte : 459 W - Préfecture, 2eme direction, service des bâtiments...

    • Personnel, mobilier, matériel.
    • Inventaires du mobilier et du matériel (1942-1956)....

    Producteur :

    Préfecture, 2e direction, service des bâtiments départementaux

  6. Résultat n°6

    1-875 FA 6

    Date

    1948

    Cote

    520 W 4

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 1-875 FA 6

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  7. Résultat n°7

    Octobre à novembre.

    Date

    2003

    Cote

    3174 W 4

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2003.
    • Octobre à novembre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  8. Résultat n°8

    Juin à juillet.

    Date

    2006

    Cote

    3174 W 20

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2006.
    • Juin à juillet.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  9. Résultat n°9

    Août à septembre.

    Date

    2004

    Cote

    3174 W 9

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2004.
    • Août à septembre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  10. Résultat n°10

    7306-8180 FA 5

    Date

    1947

    Cote

    520 W 24

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 7306-8180 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  11. Résultat n°11

    1001-1888 FD 3

    Date

    1949-1950

    Cote

    520 W 14

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 1001-1888 FD 3

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  12. Résultat n°12

    501-800 FD 7 (remorques)

    Date

    1945-1950

    Cote

    520 W 15

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 501-800 FD 7 (remorques)

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  13. Résultat n°13

    Mars à mai.

    Date

    2006

    Cote

    3174 W 19

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2006.
    • Mars à mai.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  14. Résultat n°14

    Octobre à décembre.

    Date

    2004

    Cote

    3174 W 10

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2004.
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  15. Résultat n°15

    1816-2695 FA 6

    Date

    1949

    Cote

    520 W 6

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 1816-2695 FA 6

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  16. Résultat n°16

    mars à avril.

    Date

    2004

    Cote

    3174 W 7

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2004.
    • mars à avril.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  17. Résultat n°17

    Octobre.

    Date

    2005

    Cote

    3174 W 15

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2005.
    • Octobre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  18. Résultat n°18

    Mai à juillet.

    Date

    2004

    Cote

    3174 W 8

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2004.
    • Mai à juillet.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  19. Résultat n°19

    876-1815 FA 6

    Date

    1948-1949

    Cote

    520 W 5

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 876-1815 FA 6

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  20. Résultat n°20

    3556-4550 FA 5

    Date

    1946

    Cote

    520 W 20

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 3556-4550 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  21. Résultat n°21

    Octobre à novembre.

    Date

    2006

    Cote

    3174 W 22

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2006.
    • Octobre à novembre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  22. Résultat n°22

    Janvier, février, mars, octobre.

    Date

    2007

    Cote

    3174 W 25

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2007.
    • Janvier, février, mars, octobre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  23. Résultat n°23

    Décembre.

    Date

    2003

    Cote

    3174 W 5

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2003.
    • Décembre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  24. Résultat n°24

    Janvier.

    Date

    2006

    Cote

    3174 W 17

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2006.
    • Janvier.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  25. Résultat n°25

    Avril, juin, juillet.

    Date

    2007

    Cote

    3174 W 24

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2007.
    • Avril, juin, juillet.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  26. Résultat n°26

    1-865 FA 5

    Date

    1946

    Cote

    520 W 16

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 1-865 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  27. Résultat n°27

    2696-3695 FA 6

    Date

    1949

    Cote

    520 W 7

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 2696-3695 FA 6

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  28. Résultat n°28

    Janvier à février.

    Date

    2004

    Cote

    3174 W 6

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2004.
    • Janvier à février.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  29. Résultat n°29

    4551-5425 FA 5

    Date

    1946-1947

    Cote

    520 W 21

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 4551-5425 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  30. Résultat n°30

    Décembre.

    Date

    2006

    Cote

    3174 W 23

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2006.
    • Décembre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  31. Résultat n°31

    1001-1207 FD 9

    Date

    1949-1950

    Cote

    520 W 12

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 1001-1207 FD 9

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  32. Résultat n°32

    Février à mai.

    Date

    2005

    Cote

    3174 W 12

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2005.
    • Février à mai.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  33. Résultat n°33

    Février.

    Date

    2006

    Cote

    3174 W 18

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2006.
    • Février.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  34. Résultat n°34

    9181-9999 FA 5

    Date

    1948

    Cote

    520 W 26

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 9181-9999 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  35. Résultat n°35

    5426-6425 FA 5

    Date

    1947

    Cote

    520 W 22

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 5426-6425 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  36. Résultat n°36

    Août à septembre.

    Date

    2005

    Cote

    3174 W 14

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2005.
    • Août à septembre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  37. Résultat n°37

    Juin à juillet.

    Date

    2005

    Cote

    3174 W 13

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2005.
    • Juin à juillet.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  38. Résultat n°38

    8001-9999 FA 4

    Date

    1945-1946

    Cote

    520 W 3

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 8001-9999 FA 4

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  39. Résultat n°39

    Mars à juin.

    Date

    2003

    Cote

    3174 W 2

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2003.
    • Mars à juin.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  40. Résultat n°40

    4001-6000 FA 4

    Date

    1944-1945

    Cote

    520 W 1

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 4001-6000 FA 4

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  41. Résultat n°41

    Janvier.

    Date

    2005

    Cote

    3174 W 11

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2005.
    • Janvier.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  42. Résultat n°42

    Août à septembre.

    Date

    2006

    Cote

    3174 W 21

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2006.
    • Août à septembre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  43. Résultat n°43

    501-1000 FD 3 (vélomoteurs)

    Date

    1945-1949

    Cote

    520 W 13

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 501-1000 FD 3 (vélomoteurs)

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  44. Résultat n°44

    501-1000 FD 9 (tracteurs)

    Date

    1945-1949

    Cote

    520 W 11

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 501-1000 FD 9 (tracteurs)

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  45. Résultat n°45

    2676-3555 FA 5

    Date

    1946

    Cote

    520 W 19

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 2676-3555 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  46. Résultat n°46

    6001-8000 FA 4

    Date

    1945

    Cote

    520 W 2

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 6001-8000 FA 4

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  47. Résultat n°47

    3696-4635 FA 6

    Date

    1949

    Cote

    520 W 8

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 3696-4635 FA 6

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  48. Résultat n°48

    Janvier à février.

    Date

    2003

    Cote

    3174 W 1

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2003.
    • Janvier à février.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  49. Résultat n°49

    Juillet à septembre.

    Date

    2003

    Cote

    3174 W 3

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2003.
    • Juillet à septembre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  50. Résultat n°50

    4636-5635 FA 6

    Date

    1949-1950

    Cote

    520 W 9

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 4636-5635 FA 6

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises

  51. Résultat n°51

    Novembre à décembre.

    Date

    2005

    Cote

    3174 W 16

    • Contexte : 3174 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Recueil des actes administratifs.
    • 2005.
    • Novembre à décembre.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du Budget et de la Maintenance / Service courrier

  52. Résultat n°52

    1736-2675 FA 5

    Date

    1946

    Cote

    520 W 18

    • Contexte : 520 W - Préfecture, 1ère direction, service des cartes...

    • Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
    • 1736-2675 FA 5

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises