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  1. Résultat n°1

    Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte pour la levée d'une opposition à ce que le sieur Porte puisse disposer des effets qui ont été saisis.

    Date

    08 décembre 1823

    Cote

    397 J 129

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte...
  2. Résultat n°2

    Marie Louise Morier : comptes, factures.

    Date

    20 janvier 1841-17 octobre 1901

    Cote

    397 J 100

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Malet.
    • Marie Louise Morier : comptes, factures.
  3. Résultat n°3

    Arbre généalogique comprenant les différentes branches familiales du fonds et les liens existant entre elles.

    Cote

    397 J 1

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Arbre généalogique comprenant les différentes branches...
  4. Résultat n°4

    Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton et André Richard.

    Date

    31 juillet 1745

    Cote

    397 J 169

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Actes notariés.
    • Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton...
  5. Résultat n°5

    Comptabilité générale : facture, bail à grangeage, quittance. Impositions royales concernant Louis Marcelin Fontbonne Béranger : courrier, rôle de la capitation de la noblesse, état des impositions, acte de sépulture, reçus.

    Date

    1765-23 octobre 1772

    Cote

    397 J 18

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Marie Magdelaine Fontbonne Béranger.
    • Comptabilité générale : facture, bail à grangeage,...
  6. Résultat n°6

    Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant noble Augustin De Fouriol et Pierre Gondoin.

    Date

    20 février 1702

    Cote

    397 J 123

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant...
  7. Résultat n°7

    Comptabilité : obligation, transport de créance.

    Date

    21 juin 1703-1er février 1720

    Cote

    397 J 33

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Magdeleine Lhostellier.
    • Comptabilité : obligation, transport de créance.
  8. Résultat n°8

    Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et les héritiers Ibod concernant des terres à Chabeuil.

    Date

    1671-1672

    Cote

    397 J 121

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et...
  9. Résultat n°9

    Sieur Fereol contre Claude Souchon.

    Date

    05 avril 1798

    Cote

    397 J 152

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Sieur Fereol contre Claude Souchon.
  10. Résultat n°10

    Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère François Rodet.

    Date

    3 mai 1678

    Cote

    397 J 8

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère...
  11. Résultat n°11

    Claude Certian contre Jean Pierre Galien.

    Date

    13 juillet 1795

    Cote

    397 J 144

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Claude Certian contre Jean Pierre Galien.
  12. Résultat n°12

    Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire : procès. Succession : traité entre ses enfants. Gestion des biens : plans de terres.

    Date

    28 avr. 1757 - 18 déc. 1795

    Cote

    397 J 82

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Sayn/Terrasse.
    • Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire...
  13. Résultat n°13

    Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens à Mr Morier juge de paix du canton d'Étoile, district de Valence, département de la Drôme."

    Date

    [1795]

    Cote

    397 J 62

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens...
  14. Résultat n°14

    Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente, quittances, reçus, correspondance, reconnaissance de créance.

    Date

    23 août 1741-3 juin 1766

    Cote

    397 J 20

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente,...
  15. Résultat n°15

    Louis Joseph Antoine Bellier du Charmeil : courrier, factures.

    Date

    18 octobre 1884-16 septembre 1895

    Cote

    397 J 105

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Malet.
    • Louis Joseph Antoine Bellier du Charmeil : courrier,...
  16. Résultat n°16

    1843-1857

    Date

    1843-1857

    Cote

    397 J 27

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Domaine du Truc.
    • Livres de comptes.
    • 1843-1857
  17. Résultat n°17

    Comptabilité : transactions, acte sous seing privé, quittance, reçu, reconnaissance de dette.

    Date

    13 juillet 1695-27 septembre 1720

    Cote

    397 J 37

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Louis Morier.
    • Comptabilité : transactions, acte sous seing privé,...
  18. Résultat n°18

    Antoine Morier : obligations, transaction, acte de vente, quittance, actes d'achat.

    Date

    11 octobre 1670-15 février 1693

    Cote

    397 J 31

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Morier : obligations, transaction, acte de...
  19. Résultat n°19

    Cahier de séminariste.

    Date

    [1830]

    Cote

    397 J 186

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Pièces ne pouvant être rattachées à aucun ensemble...
    • Cahier de séminariste.
  20. Résultat n°20

    Comptabilité : quittances, état des frais, reçus.

    Date

    03 novembre 1757-15 janvier 1763

    Cote

    397 J 53

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Balthazard Morier.
    • Comptabilité : quittances, état des frais, reçus.
  21. Résultat n°21

    Plan représentant la vente du domaine de Bourlion, notée reçue publique par maître Borne notaire à Étoile.

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 175

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires foncières.
    • Plan représentant la vente du domaine de Bourlion,...
  22. Résultat n°22

    Annales valentinoises, Marius Villard.

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 119

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Livres et presse.
    • Annales valentinoises, Marius Villard.
  23. Résultat n°23

    Titres personnels. - Succession : règlement de succession de son père Louis Morier, testament.

    Date

    11 février 1749-02 janvier 1761

    Cote

    397 J 52

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Balthazard Morier.
    • Titres personnels. - Succession : règlement de succession...
  24. Résultat n°24

    Comptabilité : factures, livres de comptes.

    Date

    Janvier 1840-30 octobre 1872

    Cote

    397 J 95

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Sayn/Terrasse.
    • Marie Sophie Sayn.
    • Comptabilité : factures, livres de comptes.
  25. Résultat n°25

    Huguette Dotussat : actes d'achat, obligation.

    Date

    22 décembre 1642-19 mai 1645

    Cote

    397 J 3

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Huguette Dotussat : actes d'achat, obligation.
  26. Résultat n°26

    Jean Pierre Fontbonne : obligation, actes de cession.

    Date

    23 octobre 1684-8 octobre 1691

    Cote

    397 J 7

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Jean Pierre Fontbonne : obligation, actes de cession.
  27. Résultat n°27

    Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente, conventions.

    Date

    13 novembre 1735-13 mai 1736

    Cote

    397 J 40

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Magdeleine Saint-André.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente,...
  28. Résultat n°28

    Pierre-Louis-Honoré Morier : Mémoire.

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 191

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Pierre-Louis-Honoré Morier : Mémoire.
  29. Résultat n°29

    Jean Claude Grasset contre Jean Claude Faure.

    Date

    12 mai 1793-11 mai 1798

    Cote

    397 J 138

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Jean Claude Grasset contre Jean Claude Faure.
  30. Résultat n°30

    Correspondance.

    Date

    24 oct. 1819 - 06 nov. 1824

    Cote

    397 J 67

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Anne Thérèse Faure.
    • Correspondance.
  31. Résultat n°31

    Correspondance.

    Date

    21 juin 1773 - 16 mars 1804, s.d.

    Cote

    397 J 58

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Correspondance.
  32. Résultat n°32

    Correspondance contenant une partition avec les paroles d'une chanson appelée "le départ".

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 189

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Pièces ne pouvant être rattachées à aucun ensemble...
    • Correspondance contenant une partition avec les paroles...
  33. Résultat n°33

    Livre de prières.

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 118

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Livres et presse.
    • Livre de prières.
  34. Résultat n°34

    Titres personnels. - Gestion des biens : actes de vente, bordereau de créance, reçus.

    Date

    25 juin 1815-23 septembre 1818

    Cote

    397 J 92

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Sayn/Terrasse.
    • Marie Élisabeth Sophie Terrasse.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : actes de vente,...
  35. Résultat n°35

    Jean Antoine Sayn : reconnaissance de dette, courriers.

    Date

    16 mars 1815-1 août 1817

    Cote

    397 J 85

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Sayn/Terrasse.
    • Jean Antoine Sayn : reconnaissance de dette, courriers.
  36. Résultat n°36

    Réquisition faite au géomètre par Joseph Point : mensuration.

    Date

    18 août 1809

    Cote

    397 J 173

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires foncières.
    • Réquisition faite au géomètre par Joseph Point : mensuration.
  37. Résultat n°37

    Titres personnels. - Succession : testament, assignation, partage, lègues, inventaires des biens, correspondance, bail, reçus. Gestion des biens : actes de vente.

    Date

    20 janv. 1769 - 03 juin 1804

    Cote

    397 J 19

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Marie Magdelaine Fontbonne Béranger.
    • Titres personnels. - Succession : testament, assignation,...
  38. Résultat n°38

    Jean Antoine Paulet et Marianne Salamon contre Louis Glayzal et Marie Salomon.

    Date

    27 juin 1793-14 mars 1799

    Cote

    397 J 139

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Jean Antoine Paulet et Marianne Salamon contre Louis...
  39. Résultat n°39

    Antoine Beranger/Marie Goudert : acte de mariage, testament.

    Date

    3 novembre 1644-29 mars 1699

    Cote

    397 J 5

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Antoine Beranger/Marie Goudert : acte de mariage, testament.
  40. Résultat n°40

    Affaires judiciaires : procès, procès concernant la succession d'Antoine Morier (son père), pourvoi en cassation.

    Date

    1720-27 mars 1756

    Cote

    397 J 14

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Marie Magdelaine Morier.
    • Affaires judiciaires : procès, procès concernant la...